Filtrer les résultats
Multimédias
  • 739
Période
  • 657
  • 84
Nom de l'inventaire
  • 220
  • 218
  • 105
  • 70
  • 41
Afficher plus
Lieux
  • 319
  • 256
  • 225
  • 110
  • 23
Afficher plus
Typologies
  • 326
  • 195
  • 173
  • 134
  • 122
Afficher plus
Sujets
  • 739
  • 549
  • 315
  • 168
  • 156
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

739 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

    Date

    1962

    Cote

    1310W/40

    • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

    • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...

    Producteur :

    TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service producteur), TRIBUNAL D INSTANCE D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX D ETAMPES (service versant), JUSTICE DE PAIX DE DOURDAN (service versant), JUSTICE DE PAIX DE LA FERTE-ALAIS (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MEREVILLE (service versant), JUSTICE DE PAIX DE MILLY-LA-FORET (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/128

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Date

    1994

    Cote

    1953W/125

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

    Date

    1987

    Cote

    1953W/79

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers manquants : 9-18-19 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2223W/14

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  6. Résultat n°6

    Septembre-décembre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    3236W/103

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1992
    • Bureau de jugement.
    • Industrie.
    • Septembre-décembre 1992.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

    Date

    1993

    Cote

    1953W/119

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  8. Résultat n°8

    N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/26

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  9. Résultat n°9

    Accords collectifs (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/178

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (1992).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  10. Résultat n°10

    Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/17

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Date

    1984

    Cote

    1208W/20

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  12. Résultat n°12

    Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Date

    1999

    Cote

    2413W/15

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Accords collectifs de 1à 41 (1999).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  13. Résultat n°13

    Juin-septembre 1991.

    Date

    1991

    Cote

    3236W/85

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1991
    • Bureau de jugement.
    • Industrie.
    • Juin-septembre 1991.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  14. Résultat n°14

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2228W/46

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

    Date

    1999

    Cote

    1953W/152

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  16. Résultat n°16

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

    Date

    1994

    Cote

    2228W/23

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  17. Résultat n°17

    Octobre-novembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/52

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Commerce.
    • Octobre-novembre 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  18. Résultat n°18

    Réglements intérieurs (1998-2001).

    Date

    1998-2001

    Cote

    2413W/37

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Réglements intérieurs (1998-2001).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  19. Résultat n°19

    Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/129

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  20. Résultat n°20

    N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Date

    2007

    Cote

    2915W/27

    • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

    • 2007.
    • Accords.
    • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  21. Résultat n°21

    Septembre-octobre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    3236W/3

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1988
    • Bureau de jugement
    • Activités diverses.
    • Septembre-octobre 1988.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  22. Résultat n°22

    Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau de jugement - encadrement) (1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/130

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ ENC. (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  23. Résultat n°23

    Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998).

    Date

    1998

    Cote

    2223W/8

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°16 à 30 (1998)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  24. Résultat n°24

    Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983).

    Date

    1983

    Cote

    1953W/67

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1983)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  25. Résultat n°25

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (01/12/1988 au 13/07/1989).

    Date

    1988-1989

    Cote

    2228W/11

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  26. Résultat n°26

    Mars 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/60

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Industrie.
    • Mars 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  27. Résultat n°27

    Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses) (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1953W/146

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ AD (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  28. Résultat n°28

    Dossiers de procédure n°275 à 300 de 1980.

    Date

    1980

    Cote

    1208W/2

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédure n°275 à 300 de 1980.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  29. Résultat n°29

    Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

    Date

    1996

    Cote

    1953W/133

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs ENC. (encadrement) (1996).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  30. Résultat n°30

    Dossiers de procédures : dossiers n°727 à 740 (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2223W/23

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

    • Dossiers de procédures : dossiers n°727 à 740 (2000)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  31. Résultat n°31

    Activités diverses (janvier-juin).

    Date

    1989

    Cote

    3236W/22

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1989
    • Bureau de conciliation.
    • Activités diverses (janvier-juin).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  32. Résultat n°32

    Septembre-octobre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/70

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Référé.
    • Septembre-octobre 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  33. Résultat n°33

    Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau de jugement - activités diverses - agriculture) (1992).

    Date

    1992

    Cote

    1953W/111

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs BC BJ AD AGRI (bureau de conciliation - bureau...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  34. Résultat n°34

    Encadrement (janvier- décembre).

    Date

    1990

    Cote

    3236W/58

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Bureau de conciliation.
    • Encadrement (janvier- décembre).

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  35. Résultat n°35

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (04/01/2000 au 18/01/2000).

    Date

    2000

    Cote

    2228W/55

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  36. Résultat n°36

    Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985).

    Date

    1985

    Cote

    1953W/71

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Plumitifs d'audiences BC (bureau de conciliation) (1985)....

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  37. Résultat n°37

    Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (20/12/1996 au 17/03/1997).

    Date

    1996-1997

    Cote

    2228W/36

    • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

    • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  38. Résultat n°38

    Janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    3236W/47

    • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

    • 1990
    • Commerce.
    • Janvier 1990.

    Producteur :

    ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), ETAT / MINISTERE DE LA JUSTICE / CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)

  39. Résultat n°39

    Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Date

    1995

    Cote

    1953W/184

    • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

    • Accords collectifs (Avril - juin 1995).

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

  40. Résultat n°40

    Dossiers de procédures n° 1068 à 1086, 1088.

    Date

    1986

    Cote

    1253W/6

    • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

    • Dossiers de procédures n° 1068 à 1086, 1088.

    Producteur :

    CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service producteur), CONSEIL DES PRUD HOMMES DE LONGJUMEAU (service versant)