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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles, des prud'hommes : minutes.

Cote
1310W/40
 Date
1962
 Lieu
ETAMPES Commune, DOURDAN Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CIVILES ET PENALES.

  • Jugements civils, de police, paritaires, des tutelles,...
Résultat n°2

Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau de jugement - industrie) (1995).

Cote
1953W/128
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ IND. (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°3

Plumitifs IND. (Industrie) (1994).

Cote
1953W/125
 Date
1994
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs IND. (Industrie) (1994).
Résultat n°4

Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie) (1987).

Cote
1953W/79
 Date
1987
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC IND (bureau de conciliation - industrie)...
Résultat n°5

Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers manquants : 9-18-19 (1999).

Cote
2223W/14
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES

  • Dossiers de procédures : dossiers n°1 à 30, dossiers...
Résultat n°6

Septembre-décembre 1992.
Cote
3236W/103
 Date
1992
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1992
  • Bureau de jugement.
  • Industrie.
  • Septembre-décembre 1992.
Résultat n°7

Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie) (1993).

Cote
1953W/119
 Date
1993
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BJ IND. (bureau de jugement - industrie)...
Résultat n°8

N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Cote
2915W/26
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°1-150 (22 mars - 15 mai 2007).
Résultat n°9

Accords collectifs (1992).

Cote
1953W/178
 Date
1992
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
accord de travail, convention collective, règlement d'entreprise

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Accords collectifs (1992).
Résultat n°10

Accords collectifs de 91 à 134 (1999).

Cote
2413W/17
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 91 à 134 (1999).
Résultat n°11

Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.

Cote
1208W/20
 Date
1984
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Dossiers de procédure n°0526 à 0550 de 1984.
Résultat n°12

Accords collectifs de 1à 41 (1999).

Cote
2413W/15
 Date
1999
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Accords collectifs de 1à 41 (1999).
Résultat n°13

Juin-septembre 1991.
Cote
3236W/85
 Date
1991
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1991
  • Bureau de jugement.
  • Industrie.
  • Juin-septembre 1991.
Résultat n°14

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (14/06/1999 au 01/07/1999).

Cote
2228W/46
 Date
1999
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°15

Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999).

Cote
1953W/152
 Date
1999
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs en référé (1er janvier - 16 septembre 1999)....
Résultat n°16

Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises (10/01/1994 au 18/05/1994).

Cote
2228W/23
 Date
1994
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
règlement d'entreprise, convention collective, accord de travail

  • Contexte : CONVENTIONS ET ACCORDS COLLECTIFS.

  • Conventions ou accords collectifs et avenants des entreprises...
Résultat n°17

Octobre-novembre 1990.
Cote
3236W/52
 Date
1990
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : 3236W Minutes des décisions prud'hommales du conseil...

  • 1990
  • Commerce.
  • Octobre-novembre 1990.
Résultat n°18

Réglements intérieurs (1998-2001).

Cote
2413W/37
 Date
1998-2001
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

  • Réglements intérieurs (1998-2001).
Résultat n°19

Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau de jugement - commerce) (1995).

Cote
1953W/129
 Date
1995
 Lieu
ESSONNE, EVRY Commune
 Type de document
minute juridictionnelle

  • Contexte : AFFAIRES CONTENTIEUSES ENTRE EMPLOYEURS ET EMPLOYES.

  • Plumitifs BC BJ COM (bureau de conciliation - bureau...
Résultat n°20

N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).
Cote
2915W/27
 Date
2007
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
accord de travail

  • Contexte : 2915W Accords, consignes incendie, règlements intérieurs...

  • 2007.
  • Accords.
  • N°151-296 (16 mai - 28 décembre 2007).