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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

Contentieux et procédures judiciaires.

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-bourgeois Germain père économe et régisseur de la ferme nationale de Rambouillet : achat de terres à Beville-le-Comte (1776), laissez-passer accordés par la municipalité de Rambouillet (1791-an 2), contrat de mariage avec Madeleine Marie (1790), inventaire aprés décès de Charles-Germain Bourgeois (1811), liquidation et partage entre la veuve Bourgeois et son fils (1821), succession de Marie Bourgeois décédé en 1838. Charles-Germain Bourgeois fils directeur de la ferme royale de Rambouillet : contrat de mariage entre Bourgeois et Lucie-Pauline Girard (1821), destitution de Charles-Germain Bourgeois de directeur de la ferme et remplacement par monsieur de Francy-Valteau : lettre de demandes d'explication par Jean Girard son beau-père au Ministre de l'Agriculture (1824), lettres de soutien, rétablissement dans ses fonctions en 1824, copie de l'acte de naissance de Pauline Bourgeois, sa fille ; succession de Lucie-Pauline sa femme décédée en 1853 : liquidation de la communauté de biens, renonciation par Bourgeois à la donation faite par sa femme (1853). Factures de dépenses domestiques : vin, épicerie, huile pour l'éclairage, bois de chauffage, meubles, vaisselles (1851-1857), adhésion à la Société d'horticulture de Paris, à la Société zoologique d'acclimatation, à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, abonnement au journal La Presse (1854-1857), état des titres et valeurs mobilières détenus par Charles-Germain Bourgeois (1878), Compagnie universelle du canal maritime de Suez : correspondance avec les sociétaires, numéros de la revue le Canal de Suez (1876-1879), comptes d'exercice (1875, 1878). Correspondance avec sa fille (1863), notes diverses relatives aux actions et obligations détenues (1852-1879), lettres adressées par Terrasson de Montléau (1875-1872). Portaits de Charles-Germain Bourgeois à la fin de sa vie : deux photographies en noir et blanc ; renseignements généalogiques sur les familles Bourgeois et Baptifolier, correspondance adressée à madame Baptifolier née Girard nièce de Jean Girard et cousine de Lucie-Pauline Bourgeois (1852-1853), coupures de presse concernant François-Narcisse Baptifolier évêque de Mende, texte de l'oraison funèbre le concernant prononcé le 2 octobre 1900 par Monseigneur Enard évêque de Cahors, 32 pages. Ouvrages ayant appartenus à Charles-Germain Bourgeois. - Notes bibliographiques concernant les ouvrages du duc de Nardo sur la vènerie et la fauconnerie, 1835, 16 pages, Réponse à la première question du programme proposé par la section de sylviculture au congrés international d'agriculture de 1878, 48 pages, Circulaire électorale de Carnot député de la Seine adressée aux électeurs du 6ème arrondissement de Paris, 1844, 15 pages, Recueil de mémoires sur l'administration des forêts, sur les arbres forestiers et l'économie rurale par Jaume Saint-Hilaire membre de la Société royale et centrale d'agriculture, 1832, 86 pages, Des forêts considérées relativement à l'existence des sources par Mathieu de Dombasle, 1839, 24 pages.

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (11 janvier 1791 - 11 février 1792).

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (14 février 1792 - 1er juin 1793).

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (19 floréal an VIII-30 mars 1813).

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an VIII-an IX) [1799-1801].

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (3 germinal an IX-19 février 1813).

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (an IX-1817).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an X-an XIV) [1801-1805].

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de faillites (an XII-1915).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (1806-1810).

Commercial, actes de commerce. - Procédures : jugements de commerce.

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registre d'ordre des délibérations (avril 1810-juillet 1853).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de sociétés, pour l'exploitation d'un fonds de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Rôle général pour l'inscription des causes en matière commerciale (5 décembre 1810-18 janvier 1845).

Commercial. - Procédures : faillites. Extraits de jugements, enquêtes en matière commerciale (1811-1822, 1850, 1869), jugement : groupement d'initiative du domaine de l'Epine contre la société immobilière du domaine de l'Epine (1936).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (19 février 1813-11 mars 1829).

Commercial, actes de commerce. - Procédures : jugements de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce.

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (1820-avril 1821).

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

Tribunal de commerce de Dourdan : Assignations à comparaitre en audience (mai 1821 - décembre 1822).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (8 janvier 1822-5 juillet 1832).

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

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Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (mai 1631).

1 janvier 1631

Duché-paierie de BRUNOY. - Baux de la boulangerie et pâtisserie d'YERRES, faits par madame d'ANGOULEME, dame du lieu, à Claude PERIN, par le prix de soixante livres tournois ; par le duc Charles d'ANGOULEME, à Edme JEAN et à Antoine THOMAS, par le même prix ; à Edme JEAN, par le prix de cent vingt livres ; de la boucherie d'YERRES, par la duchesse d'ANGOULEME, à Jean POLLE, par le prix de vingt-cinq livres dix sols tournois.

1 janvier 1634

Contentieux et procédures judiciaires.

1 janvier 1732

Famille Leurin, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Pierre Leurin, marchand mercier 3 rue Philippeaux à l'enseigne A Saint-Pierre prés du Temple, paroisse Saint-Nicolas-des-Champs à Paris : anciens titres de propriété d'une maison rue Saint-Maurs à Paris (1773-1785), adjudication de cinq quartiers de terre rue Saint-Maur (1777), vente d'une maison à Belleville (1791), à Ménilmontand (1791), bail de la boutique de la rue Philippeau à son gendre Anne-François Lemaître marchand mercier et à sa fille Marie-Jeanne Leurin (1771), vente par Jean Girot maçon d'une maison située à Belleville à Pierre Leurin (1773) ; nombreux titres et affirmations de créances, obligations, billets de créances en faveur de Pierre Leurin, jugements de condamnation pour non-paiement des créances en sa faveur (1763-1793). [100 chemises cotées de 1 à 100 avec la mention du nombre de pièces sur chaque chemise, quelques cotes sont lacunaires]

1 janvier 1763

Famille Girard, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Jean Girard, professeur puis directeur de l'école vétérinaire de Maison-Alfort, père de Lucie-Pauline, épouse de Charles-Germain Bourgeois : copie de l'acte de baptême de Jean Girard née à Aydat dans le Puys-de-Dôme, certificats de bonne moralité du citoyen Girard rendus par les municipalités d'Aydat et de Maison-Alfort (an 2-an 5) ; état des lieux d'un appartement situé 16 rue du Faubourg du Temple, loué à Jean Girard par françois Ainé (1833), contrat de bail (1839), contributions personnelle et mobiliaire (1800-1851), correspondance de Jean Girard avec son père, sa soeur, son frère, son neveu, son beau-père et son beau frère (1807-1833) ; correspondance adressée à Jean Girard par sa fille (1833), correspondance avec monsieur Chardat (1827-1829), correspondance diverse (1825-1827). Inventaire des biens de françois Girard père de Jean Girard et partage de sa succession (an 4), vente par Jean Girard d'une terre à Aydat à son frère Michel (an 11), succession de son frère Joseph Girard, prêtre réfractaire engagé volontaire au régiment des chasseurs britanniques, décédé à Messine en Sicile en 1808 : liquidation et partage, correspondance (1815) ; succession d'Anne-François Lemaître beau-père de Jean Girard et mercier à Paris : correspondance, actes notariés, frais d'inhumation (an 14) ; rente viagère de 200 francs due par Jean Girard au profit de Jean-Nicolas Marquis ancien épicier à Allainville (1810-1818), vente d'une maison à Ivry-sur-Seine par Jean Girard à Mathieu Pillet vigneron (an 12). Succession de Marie-Elisabeth Lemaître femme de Jean Girard : inventaire aprés décés (1816), compte de tutelle (1816), quittance de frais d'inhumation (1816), liquidation de la communauté de biens (1822). Succession de Narcisse François Girard vétérinaire, fils de Jean Girard, décédé en 1825 : mémoires et factures de dépenses domestiques (1818-1825), passif de la succession (1827), correspondance (1826). Succession de Jean Girard décédé en 1852 : testament olographe (1846), inventaire aprés décés (1852). Achat d'une maison en 1841 au 11 rue de Ponthieu à Paris par Jean Girard : assurances, listes des locataires, mémoires de travaux, état des lieux des appartements, baux de location, deux livres de comptes de l'immeuble, vidange des lieux, bail de la boutique de l'immeuble (1842-1853) ; gestion du 11 rue de Ponthieu par Charles-Germain Bourgeois époux de Lucie-Pauline Girard : correspondance, assurances, mémoires de travaux, baux de location, impositions (1853-1878) ; gestion de la maison par Paul Darblay époux de Pauline Bourgeois : correspondance, baux de location, tableaux de la liste des locataires et du paiement des loyers (1878-1881).

1 janvier 1770

Famille Bourgeois, papiers de famille échus par succession à Pauline Bourgeois épouse de Paul Darblay. - Charles-bourgeois Germain père économe et régisseur de la ferme nationale de Rambouillet : achat de terres à Beville-le-Comte (1776), laissez-passer accordés par la municipalité de Rambouillet (1791-an 2), contrat de mariage avec Madeleine Marie (1790), inventaire aprés décès de Charles-Germain Bourgeois (1811), liquidation et partage entre la veuve Bourgeois et son fils (1821), succession de Marie Bourgeois décédé en 1838. Charles-Germain Bourgeois fils directeur de la ferme royale de Rambouillet : contrat de mariage entre Bourgeois et Lucie-Pauline Girard (1821), destitution de Charles-Germain Bourgeois de directeur de la ferme et remplacement par monsieur de Francy-Valteau : lettre de demandes d'explication par Jean Girard son beau-père au Ministre de l'Agriculture (1824), lettres de soutien, rétablissement dans ses fonctions en 1824, copie de l'acte de naissance de Pauline Bourgeois, sa fille ; succession de Lucie-Pauline sa femme décédée en 1853 : liquidation de la communauté de biens, renonciation par Bourgeois à la donation faite par sa femme (1853). Factures de dépenses domestiques : vin, épicerie, huile pour l'éclairage, bois de chauffage, meubles, vaisselles (1851-1857), adhésion à la Société d'horticulture de Paris, à la Société zoologique d'acclimatation, à la Société d'encouragement pour l'industrie nationale, abonnement au journal La Presse (1854-1857), état des titres et valeurs mobilières détenus par Charles-Germain Bourgeois (1878), Compagnie universelle du canal maritime de Suez : correspondance avec les sociétaires, numéros de la revue le Canal de Suez (1876-1879), comptes d'exercice (1875, 1878). Correspondance avec sa fille (1863), notes diverses relatives aux actions et obligations détenues (1852-1879), lettres adressées par Terrasson de Montléau (1875-1872). Portaits de Charles-Germain Bourgeois à la fin de sa vie : deux photographies en noir et blanc ; renseignements généalogiques sur les familles Bourgeois et Baptifolier, correspondance adressée à madame Baptifolier née Girard nièce de Jean Girard et cousine de Lucie-Pauline Bourgeois (1852-1853), coupures de presse concernant François-Narcisse Baptifolier évêque de Mende, texte de l'oraison funèbre le concernant prononcé le 2 octobre 1900 par Monseigneur Enard évêque de Cahors, 32 pages. Ouvrages ayant appartenus à Charles-Germain Bourgeois. - Notes bibliographiques concernant les ouvrages du duc de Nardo sur la vènerie et la fauconnerie, 1835, 16 pages, Réponse à la première question du programme proposé par la section de sylviculture au congrés international d'agriculture de 1878, 48 pages, Circulaire électorale de Carnot député de la Seine adressée aux électeurs du 6ème arrondissement de Paris, 1844, 15 pages, Recueil de mémoires sur l'administration des forêts, sur les arbres forestiers et l'économie rurale par Jaume Saint-Hilaire membre de la Société royale et centrale d'agriculture, 1832, 86 pages, Des forêts considérées relativement à l'existence des sources par Mathieu de Dombasle, 1839, 24 pages.

1 janvier 1776

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (11 janvier 1791 - 11 février 1792).

1 janvier 1791

Tribunal du district de Dourdan séant à Rambouillet. Registres d'inscription des causes de commerce (14 février 1792 - 1er juin 1793).

1 janvier 1792

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (19 floréal an VIII-30 mars 1813).

1 janvier 1799

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

1 janvier 1799

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an VIII-an IX) [1799-1801].

1 janvier 1799

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (3 germinal an IX-19 février 1813).

1 janvier 1800

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (an IX-1817).

1 janvier 1800

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (an X-an XIV) [1801-1805].

1 janvier 1801

Commercial. - Procédures : faillites. Jugements de faillites (an XII-1915).

1 janvier 1803

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (1806-1810).

1 janvier 1806

Commercial, actes de commerce. - Procédures : jugements de commerce.

1 janvier 1807

Commercial, actes de commerce. - Autorisations d'ouvertures de commerce, autorisations de ventes aux enchères de fonds de commerce et de marchandises neuves, contestations entre commerçants, correspondance (1808-1925) ; dépôts d'actes de sociétés (1813-1874) ; caution dans les affaires de conflits commerciaux (1830, 1877).

1 janvier 1808

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1810

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registre d'ordre des délibérations (avril 1810-juillet 1853).

1 janvier 1810

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 novembre 1810-31 décembre 1821).

1 janvier 1810

Commercial. - Actes de commerce : dépôts d'actes de sociétés, pour l'exploitation d'un fonds de commerce.

1 janvier 1810

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Rôle général pour l'inscription des causes en matière commerciale (5 décembre 1810-18 janvier 1845).

1 janvier 1810

Commercial. - Procédures : faillites. Extraits de jugements, enquêtes en matière commerciale (1811-1822, 1850, 1869), jugement : groupement d'initiative du domaine de l'Epine contre la société immobilière du domaine de l'Epine (1936).

1 janvier 1811

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1812

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1813

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce (19 février 1813-11 mars 1829).

1 janvier 1813

Commercial, actes de commerce. - Procédures : jugements de commerce.

1 janvier 1814

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1814

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1814

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

1 janvier 1815

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

1 janvier 1816

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1816

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1817

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : répertoires des actes et jugements en matière civile et de commerce.

1 janvier 1818

Greffe, civil. - Instruction et déroulement de l'instance : registres des audiences civiles et de commerce.

1 janvier 1818

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1818

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1819

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

1 janvier 1819

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements (1820-avril 1821).

1 janvier 1820

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

1 janvier 1820

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

1 janvier 1821

Tribunal de commerce de Dourdan : Assignations à comparaitre en audience (mai 1821 - décembre 1822).

1 janvier 1821

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Registres de dépôt des actes passés et reçus (8 janvier 1822-5 juillet 1832).

1 janvier 1822

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Répertoires des actes et jugements de commerce (21 janvier 1822-16 juin 1832).

1 janvier 1822

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

1 janvier 1822

Tribunal de commerce de DOURDAN. - Minutes des jugements.

1 janvier 1823

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : jugements civils et de commerce.

1 janvier 1823

Commercial, actes de commerce. - Procédures : dossiers de faillites.

1 janvier 1824