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Résultat n°1

n° 2-22

Date

1968-1982

Cote

REV134/1

Résultat n°2

n° 51-74 ; tables

Date

1974-1979

Cote

PER306/2

Résultat n°3

n° 75 -95 ; tables

Date

1980-1985

Cote

PER306/3

Résultat n°4

Histoire de la fonction publique en France. T. II : Du XVIe au XVIIIe siècle

Date

1993

Cote

INQUARTO/3172

Résultat n°5

Le système administratif. - Tome 1

Date

1969

Cote

INOCTAVO/520/1

Résultat n°6

Rapport de la commission d'étude des problèmes de l'Ecole nationale d'administration de Nancy

Date

avril 1969

Cote

INQUARTO/207

Résultat n°7

Extrait du bulletin des lois, 1812 n° 422 ; décrets n° 7709 à 7716 (février-mars 1812) ; extrait du bulletin des lois, 1814 n° 19 ; ordonnance du roi et arrêts du Conseil d'Etat n° 151 à 155 (juin 1814).

Date

1812-1814

Cote

1J/113

Résultat n°8

BRETIGNY, fabrique. - Administration générale : état des services funèbres acquittés par le curé.

Date

1823

Cote

49J/7

Résultat n°9

AUTHON-LA-PLAINE. - Instruction publique, sciences, arts et lettres. - Classe d'adultes (1858). Organisation des commissions scolaires. Mobilier de l'école communale : cahier des charges, devis estimatif, mémoire de travaux (1845 - 1900).

Date

1845-1900

Cote

EDEPOT18 1R/4

Résultat n°10

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1980

Cote

INV/461

Résultat n°11

PER206/20

Date

2002

Cote

PER206/20

Résultat n°12

Contrôle de légalité. - Affaires générales.

Date

1969-1970

Cote

1076W/25

Résultat n°13

Répertoire numérique de la série M : Personnel et administration générale. Avant-propos de Charles SCHMIDT. - Premier fascicule : I.M Personnel administratif, II M Elections, III M Police générale et administrative, IV M Distinctions honorifiques.

Date

1937

Cote

INV/1675

Résultat n°14

Pratique des études d'organisation administrative dans le secteur public

Date

1970

Cote

INQUARTO/463

Résultat n°15

Répertoire numérique de la série L : Administration de 1789 à l'an VIII

Date

1910

Cote

INV/165

Résultat n°16

Période révolutionnaire : Série L : Répertoire numérique des Archives Départementales

Date

1914

Cote

INV/808

Résultat n°17

CHAMPCUEIL. - Affaires militaires. - Administration militaire, mariages de militaires : demandes de certificats de bonne vie, moeurs, et bonne conduite, autorisations de mariage. Hôpitaux militaires : extrait mortuaire, carnets de bons médicaux pour les soins gratuits aux victimes de la guerre, dispositions, listes des bénéficiaires (1812-1939).

Date

1812-1939

Cote

EDEPOT17 2H/6

Résultat n°18

Administration de l'enregistrement 1791-1940 Répertoire numérique de la sous -série 3Q, sous la direction d'Elisabeth Verry

Date

1998

Cote

INV/1919

Résultat n°19

Ministère des Affaires culturelles, Direction des archives de France. Etat sommaire des versements faits aux Archives Nationales par les ministères et les administrations qui en dépendent : Série F : Table alphabétique

Date

1972

Cote

INV/1450

Résultat n°20

Ministère de l'Education Nationale, Archives Nationales - Inventaire des archives imprimées : Partie antérieure à 1945 : Série AD. Introduction de Charles BRAIBANT. - Tome II : AD XIX et AD XX.

Date

1954

Cote

INV/1432