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572 résultats

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  1. Résultat n°1
    Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

    1 media

    Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

    Date

    1955

    Cote

    18FI/1548

    • Contexte : AFFICHES

    • Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955...
  2. Résultat n°2

    mars-avril

    Date

    1976

    Cote

    REV56/39

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • mars-avril
  3. Résultat n°3

    Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Première partie : Tome II.

    Auteur

    DOUET-D ARCQ, L

    Date

    1867

    Cote

    INV/1509

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur...
  4. Résultat n°4

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Livres, brochures, documentation : livre ""Histoire administrative du ministère de la culture. 1959-2002"", par Bernard Beaulieu et Michèle Dardy (2002), rapport sur une refondation de la politique culturelle, par Jacques Rigaud, présenté à Philippe Douste-Blazy, Ministre de la Culture (octobre 1996), revue ""La documentation française"" sur les aides publiques à la création artistique en France (mars 1976), journal du personnel du Ministère ""Cultures"" (juin 1997), rapport de conjoncture et de prospective (1985), revue des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (mai 1986), revue ""Cahiers de l'Avenir de la France"" (mai 1986), revue ""La décentralisation culturelle"" [vers 1980], livres ""Réflexions préalables sur les politiques culturelles"", ""La politique culturelle en Union des républiques socialistes soviétiques"" (1969, 1970), brochure ""Quelques remarques sur la politique de la culture à l'occasion du sixième plan"", par Pierre Emmanuel, de l'Académie Française (1971), rapport général pour le sixième plan (mars 1971).

    Date

    1967-1989

    Cote

    124J/76

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  5. Résultat n°5

    REV36/8

    Date

    1864-1867

    Cote

    REV36/8

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/8
  6. Résultat n°6

    Equipement.- Politique de la construction et du logement (1971) ; permis de construire (1971-1973).

    Date

    1971-1973

    Cote

    958W/35

    • Contexte : CABINET DU PREFET

    • Equipement.- Politique de la construction et du logement...

    Producteur :

    CABINET DU PREFET (service producteur), SECRETARIAT GENERAL DE LA PREFECTURE (service versant)

  7. Résultat n°7

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

    Date

    1906

    Cote

    EDEPOT20 1P/5

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  8. Résultat n°8

    N° 947 à 967

    Date

    1981-1982

    Cote

    PER65/13

    • Contexte : BULLETIN D'INFORMATION DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE...

    • N° 947 à 967
  9. Résultat n°9

    La gestion déconcentrée et prévisionnelle au Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports

    Auteur

    HERZOG, Maurice

    Date

    1964

    Cote

    INOCTAVO/128

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La gestion déconcentrée et prévisionnelle au Secrétariat...
  10. Résultat n°10

    EVRY.- Une réception organisée dans les jardins de la préfecture d'EVRY : Mme TRICOT, M. MASSAT de la Direction départementale de l'Equipement , Mme CAVAILLER et de Jean-Charles, chansonnier, [1975], N et B.

    Date

    1975

    Cote

    59FI/1042, 58J/1042 (Ancienne cote)

    • Contexte : FONDS TRICOT : Photographies.

    • EVRY.- Une réception organisée dans les jardins de...

    Producteur :

    TRICOT Jacques (service producteur), CAVAILLER Paulette (service versant)

  11. Résultat n°11

    CORBEIL-ESSONNES. - Maison de WALDECK-ROUSSEAU en travaux.

    Date

    1980

    Cote

    5FI/901

    • Contexte : DOCUMENTATION SUR LE DEPARTEMENT DE L'ESSONNE : Diapositives...

    • CORBEIL-ESSONNES. - Maison de WALDECK-ROUSSEAU en travaux....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DES SERVICES D ARCHIVES (ESSONNE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

    Date

    1970-1994

    Cote

    124J/70

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  13. Résultat n°13

    Catalogue des microfilms de sécurité et de complément conservés dans les Archives des départements : 1er supplément : 1955-1958. Avant-propos d'André CHAMSON

    Auteur

    DUCHEIN, Michel

    Date

    1960

    Cote

    INV/1476

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Catalogue des microfilms de sécurité et de complément...
  14. Résultat n°14

    JEAN BERTIN A MATIGNON

    Date

    1967

    Cote

    18AV/7

    • Contexte : FONDS AUDIOVISUEL DE L'ASSOCIATION DES AMIS DE JEAN...

    • JEAN BERTIN A MATIGNON

    Producteur :

    DIGITAL MEMORY (service producteur), SOCIETE BERTIN ET COMPAGNIE (service producteur), LES AMIS DE L INGENIEUR JEAN BERTIN (service versant)

  15. Résultat n°15

    n° 250-256

    Date

    1969-1970

    Cote

    PER678/4

    • Contexte : STATISTIQUES ET ETUDES FINANCIERES BLEU. MINISTRE DES...

    • n° 250-256
  16. Résultat n°16

    Lexique des règles typographiques en usage à l'Imprimerie Nationale

    Date

    2002

    Cote

    INSEIZE/1061

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Lexique des règles typographiques en usage à l'Imprimerie...
  17. Résultat n°17

    Bienvenue à la DDPJJ 91

    Date

    2009

    Cote

    GBR/3698

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Bienvenue à la DDPJJ 91
  18. Résultat n°18
    Etat [ministère de l'Equipement, Ordre des architectes]. - 4ème semaine de l'architecture : Architecture, art de vivre, 19 octobre-25 octobre 1992.

    1 media

    Etat [ministère de l'Equipement, Ordre des architectes]. - 4ème semaine de l'architecture : Architecture, art de vivre, 19 octobre-25 octobre 1992.

    Date

    1992

    Cote

    18FI/2199

    • Contexte : AFFICHES

    • Etat [ministère de l'Equipement, Ordre des architectes]....
  19. Résultat n°19

    Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

    Date

    1992-1994

    Cote

    1546W/49

    • Contexte : JEUX DE LA FRANCOPHONIE.

    • Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ;...

    Producteur :

    SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service producteur), SERVICE DES EQUIPEMENTS SPORTIFS (service versant)

  20. Résultat n°20

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles : registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale en réponse au questionnaire du gouvernement (1856-1862).

    Date

    1856-1862

    Cote

    EDEPOT58 3F/1

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  21. Résultat n°21

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Service de liaison interministérielle pour l'Information : notes manuscrites, notes de services concernant des programmes de télévision, compte rendus de réunions, (1968).

    Date

    1968

    Cote

    124J/47

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Service...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  22. Résultat n°22

    REV36/20

    Date

    1908

    Cote

    REV36/20

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/20
  23. Résultat n°23

    mars-avril

    Date

    1978

    Cote

    REV56/50

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • mars-avril
  24. Résultat n°24

    Enquête statistique annuelle sur l'activité des services d'archives contrôlés (décret n° 88-849 du 28 juillet 1988, art. 8). Année 1991

    Date

    1992

    Cote

    GBR/3004

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Enquête statistique annuelle sur l'activité des services...
  25. Résultat n°25

    L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

    Auteur

    DEYON, Pierre

    Date

    1996

    Cote

    INQUARTO/1984

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le...
  26. Résultat n°26
    PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

    1 media

    PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

    Date

    1995

    Cote

    18FI/2524

    • Contexte : AFFICHES

    • PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30...
  27. Résultat n°27

    septembre-octobre

    Date

    1976

    Cote

    REV56/41

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • septembre-octobre
  28. Résultat n°28

    n°133-210

    Date

    2006-2012

    Cote

    PER441/15

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n°133-210
  29. Résultat n°29

    COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

    Date

    1946-1964

    Cote

    EDEPOT48 1K/15

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  30. Résultat n°30

    n° 30-55

    Date

    1985-1989

    Cote

    PER626/2

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n° 30-55
  31. Résultat n°31

    n° 1-26

    Date

    1972-1973

    Cote

    PER441/1

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n° 1-26
  32. Résultat n°32

    Bulletin technique d'information n° 310

    Date

    mai 1976

    Cote

    INQUARTO/1000

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Bulletin technique d'information n° 310
  33. Résultat n°33

    Connaissez-vous le SCOM?

    Date

    1973

    Cote

    GBR/887

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Connaissez-vous le SCOM?
  34. Résultat n°34

    REV36/7

    Date

    1860-1863

    Cote

    REV36/7

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/7
  35. Résultat n°35

    Guide des services culturels

    Auteur

    LEHALLE, Evelyne

    Date

    1990

    Cote

    INOCTAVO/4294

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Guide des services culturels
  36. Résultat n°36

    n° 337-347

    Date

    1977-1978

    Cote

    PER678/16

    • Contexte : STATISTIQUES ET ETUDES FINANCIERES BLEU. MINISTRE DES...

    • n° 337-347
  37. Résultat n°37

    N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant Robert Scots de Godefroi à établir une manufacture de faïence et de cristal à Brunoy avec fourneaux alimentés en charbon de terre (12 mai 1778).

    Date

    1778

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  38. Résultat n°38

    Projet de loi de finances pour 1976 : présentation du budget de la culture sous forme de budget de programmes

    Date

    1975

    Cote

    GBR/1137

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Projet de loi de finances pour 1976 : présentation...
  39. Résultat n°39

    tables 1978 et 1979

    Date

    1978-1980

    Cote

    REV20/5

    • Contexte : REVUE FRANCAISE DES AFFAIRES SOCIALES. MINISTERE DE...

    • tables 1978 et 1979
  40. Résultat n°40

    octobre-décembre

    Date

    1969

    Cote

    REV56/10

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • octobre-décembre
  41. Résultat n°41

    février

    Date

    1976

    Cote

    REV56/38

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • février
  42. Résultat n°42

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Deux grosses enveloppes comportant de la correspondance reçue, cartons, articles de presse, lorsqu'il était en poste au Ministère de l'Education (1973-1975) ; dossier comportant un document photocopié "" Doctrine et information générale. Lettres à un ami anglais. Sur les directeurs de Cabinet "", par Jacques Caritey (sans date). Texte dit par le fils de René Haby, lors des obsèques de son père (11 février 2003) ; création d'une mission d'action culturelle en milieu scolaire : correspondance, note ministérielle, circulaire, photographie, texte d'une conférence de presse donnée par Michel Denieul, revue ""Le courrier de l'Education"" (mai 1976, février 1977), revue des Amis de Sèvres ""l'action culturelle"" (décembre 1980) ; revue ""Le Monde de l'éducation"" sur le réveil des langues régionales (septembre 1976), revue ""la Documentation Française"" pour une modernisation du système éducatif (février 1975).

    Date

    1973-2003

    Cote

    124J/91

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  43. Résultat n°43

    Michaelis Hospitalii, galiarum cancellarii, epistolarum feu sermonum

    Date

    1792

    Cote

    INSEIZE/641

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Michaelis Hospitalii, galiarum cancellarii, epistolarum...
  44. Résultat n°44

    Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

    Auteur

    HUBERT, Eugène

    Date

    s.d.

    Cote

    INV/389

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Série L : Documents de la période révolutionnaire :...
  45. Résultat n°45

    SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

    Date

    1745-1828

    Cote

    79J60/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS
    • SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale,...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  46. Résultat n°46

    Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

    Date

    1968-1974

    Cote

    1304W/1

    • Contexte : COMMISSION DEPARTEMENTALE DES OBJETS MOBILIERS.

    • Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et...

    Producteur :

    CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service producteur), CONSERVATION DES ANTIQUITES ET OBJETS D ART (service versant)

  47. Résultat n°47

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livre ""Congrès sur le patrimoine architectural européen"" (octobre 1975), revue de la documentation française illustrée ""La sauvegarde des monuments et des sites architecturaux"" (février 1970), revue de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France ""Architectes des bâtiments de France et Associations - colloque de Fontainebleau"" (novembre 1987), dossier colloque ""les monuments historiques demain"" (novembre 1984), extrait d'un document photocopié ""Législation et jurisprudence, droit du patrimoine culturel. Les procédures spécifiques de protection du patrimoine culturel"", par Jacqueline Morand-Deviller [vers 1985], revue ""histoire et archéologie"" (janvier 1981), rapport publié remis au Ministre de la Culture par la Commission présidée par M. Mandelkern, Maître des Requêtes au Conseil d'Etat sur "" L'utilisation des Monuments Historiques"" (1979), rapport remis au Ministre de la Culture et de la Francophonie par Jean-Paul Hugot, sur les conditions de création d'une fondation du patrimoine français (janvier 1994), dossier colloque patrimoine culturel à Tours (1984).

    Date

    1970-1994

    Cote

    124J/69

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  48. Résultat n°48

    N° 3 - Extraits de délibérations de la commune dont l'une, relative à l'érection en paroisse de l'église succursale de Brunoy (5 juin 1846).

    Date

    1796-1846

    Cote

    79J7/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • Brunoy.
    • Administration centrale et communale.
    • N° 3 - Extraits de délibérations de la commune dont...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  49. Résultat n°49

    n° 790 à 823

    Date

    1977-1978

    Cote

    PER65/9

    • Contexte : BULLETIN D'INFORMATION DU MINISTERE DE L'AGRICULTURE...

    • n° 790 à 823
  50. Résultat n°50

    GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

    Date

    1857-1860

    Cote

    EDEPOT71 3F/3

    • Contexte : GUIBEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse...

    Producteur :

    GUIBEVILLE (service producteur), GUIBEVILLE (service versant)

  51. Résultat n°51

    LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

    Date

    1704-1891

    Cote

    79J36/2

    • Contexte : FONDS DE COURCEL

    • LONGJUMEAU
    • LONGJUMEAU, administration centrale et communale.-...

    Producteur :

    COURCEL (DE) Guillaume (service versant)

  52. Résultat n°52

    n° 222-294

    Date

    1987-1990

    Cote

    PER441/10

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n° 222-294
  53. Résultat n°53

    AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un bureau télégraphique : déclaration pour l'établissement d'un service télégraphique, décision du ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, correspondance (1876 - 1891).

    Date

    1876-1891

    Cote

    EDEPOT18 3G/2

    • Contexte : EDEPOT18 AUTHON-LA-PLAINE (1599-1981)

    • AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un...

    Producteur :

    AUTHON-LA-PLAINE (service producteur), AUTHON-LA-PLAINE (service versant)

  54. Résultat n°54

    Académie de Versailles/Inspection académie de l'Essonne : annuaire des service de l'Inspection académique 1987-1988

    Auteur

    MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE

    Date

    1987

    Cote

    PBR/1802

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Académie de Versailles/Inspection académie de l'Essonne...
  55. Résultat n°55

    Discours de M. Olivier Guichard, ministre de l'éducation nationale

    Date

    1971

    Cote

    GBR/595

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Discours de M. Olivier Guichard, ministre de l'éducation...
  56. Résultat n°56

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Réformes administratives et Affaires culturelles et Environnement : correspondance, notes de service, articles de presse, revue ""Objectif"" (novembre 1973), notes manuscrites, comptes rendus de réunions, (1973-1974).

    Date

    1973-1974

    Cote

    124J/89

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  57. Résultat n°57

    Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

    Date

    1797-1922

    Cote

    30J/127

    • Contexte : SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (famille d'ASTORG).

    • Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] :...

    Producteur :

    SEIGNEURIE DE SAINT-CYR-LA-RIVIERE (service producteur), PELLETIER (service versant)

  58. Résultat n°58

    mars-avril

    Date

    1977

    Cote

    REV56/44

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • mars-avril
  59. Résultat n°59

    n° 231 à 241

    Date

    1968-1969

    Cote

    PER678/2

    • Contexte : STATISTIQUES ET ETUDES FINANCIERES BLEU. MINISTRE DES...

    • n° 231 à 241
  60. Résultat n°60

    La Cour des comptes

    Date

    s.d.

    Cote

    INOCTAVO/2016

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • La Cour des comptes
  61. Résultat n°61

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Articles de presse, correspondance familiale, professionnelle, (1977-1978).

    Date

    1977-1978

    Cote

    124J/99

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  62. Résultat n°62

    Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le projet de restructuration envisagé par le groupe d'imprimerie ""La Néogravure"" et les conséquences sur les emplois dans les anciens établissements Desfossés, Crété et Chaix : interventions des élus, des syndicats auprès du Ministère de l'Industrie, de la Préfecture : correspondance, procès-verbaux de réunions, notes manuscrites (1974-1977).

    Date

    1974-1977

    Cote

    70J/252

    • Contexte : CORBEIL-ESSONNES, COMITE D' ENTREPRISE D' HELIO-CORBEIL,...

    • Administration et organisation. Restructuration de...

    Producteur :

    COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service producteur), COMITE D ENTREPRISE D HELIO-CORBEIL (service versant)

  63. Résultat n°63

    mai-juin

    Date

    1975

    Cote

    REV56/33

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • mai-juin
  64. Résultat n°64

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : instruction et circulaire ministérielles.

    Date

    1851

    Cote

    EDEPOT32 3H/1

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  65. Résultat n°65

    Formation continue : stages 1983 mai à décembre, ministère de la culture

    Date

    1983

    Cote

    GBR/2081

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Formation continue : stages 1983 mai à décembre, ministère...
  66. Résultat n°66

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Documentation sur le thème ""Cadre de vie et paysage"" : dossier Beauvais (Oise) : photographies extérieures de la Cathédrale, invitation pour l'inauguration de la Galerie nationale de la Tapisserie, revue ""les Cahiers de la Ligue urbaine et rurale"" (1986), brochures ""Un cheminement de Beaubourg à Notre-Dame"" (1979), ""Cheminement à Besançon"" (février 1979), dossier Bernard Bougeault, architecte : correspondance, photographies, article de presse sur la Maison de verre d'Amiens (Somme), (1974-1998), dossier André Hermant : correspondance, photographies, réflexions sur un voyage en URSS (1971), article ""Archéologie et architecture"" de Bertrand Jestaz, paru dans la revue de la Société Française d'Archéologie (1985) [photocopie], document imprimé ""Aménagement des espaces verts du site de la gare d'eau à Besançon"" (octobre 1980), revue de la Fédération Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux ""N'abîmons plus nos rivages"" [vers 1974], rapport sur la formation à la connaissance sensible, par Philippe Vianney [vers 1970], dossier Conférence à l'ENA avec Jacques Bardet : notes manuscrites, correspondance, programme, (1979). Dossier André Hermant : correspondance, articles de presse, photographie, affiche (1971-1996). Dossier Environnement et cadre de vie, architecture : correspondance, document de présentation (1979-1980).

    Date

    1967-1989

    Cote

    124J/72

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle....

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  67. Résultat n°67

    n° 27-47

    Date

    1974

    Cote

    PER441/2

    • Contexte : LETTRE D'INFORMATION DU MINISTERE DE LA CULTURE (AVEC...

    • n° 27-47
  68. Résultat n°68

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Georges Pompidou : Livres ""Le Noeud Gordien"", par Georges Pompidou (1974), ""Entretiens et discours avec Georges Pompidou. 1968-1974"", par Georges Pompidou (1974), ""Georges Pompidou, homme de culture"", par Philippe Tétart (1995), ""Georges Pompidou, Homme d'Etat. 1962-1974"", par l'Association Georges Pompidou (1996), ""Georges Pompidou. Pour rétablir une vérité"", par Claude Pompidou (1982), inventaire des Archives nationales ""Les archives de la présidence de la République. Georges Pompidou"" (1996).

    Date

    1974-1996

    Cote

    124J/78

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  69. Résultat n°69

    Décret du 21 juillet 1936 règlementant les versements dans les dépôts d'archives d'Etat des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent

    Date

    1936

    Cote

    PBR/154

    • Contexte : Bibliothèque / PBR

    • Décret du 21 juillet 1936 règlementant les versements...
  70. Résultat n°70

    Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

    Date

    1871

    Cote

    INV/1619

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds...
  71. Résultat n°71

    Discours de divers ministres, 1969 et suivantes

    Date

    s.d.

    Cote

    GBR/596

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • Discours de divers ministres, 1969 et suivantes
  72. Résultat n°72

    REV36/25

    Date

    1918-1922

    Cote

    REV36/25

    • Contexte : REPERTOIRE MENSUEL DU MINISTERE DE L'INTERIEUR : revue.

    • REV36/25
  73. Résultat n°73

    Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Fin de la première partie - Seconde partie : Tome III

    Auteur

    DOUET-D ARCQ, L

    Date

    1868

    Cote

    INV/1510

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur...
  74. Résultat n°74

    n°97-116

    Date

    1997-1999

    Cote

    PER626/5

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL. MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA...

    • n°97-116
  75. Résultat n°75

    n° 85 à 122

    Date

    1972-1980

    Cote

    PER121/2

    • Contexte : ACTUALITES DOCUMENTS. SECRETARIAT D'ETAT AUPRES DU...

    • n° 85 à 122
  76. Résultat n°76

    VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Panorama de l'ancien château de BEAUREGARD, la maison de Victor DURUY et l'église : carte postale NB [s.d.].

    Date

    s.d

    Cote

    28FI/308

    • Contexte : FONDS ALBERT BRAY, architecte en chef des Monuments...

    • VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Panorama de l'ancien château...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE SEINE-ET-MARNE (service producteur), BRAY Albert (service versant)

  77. Résultat n°77

    avril-juin

    Date

    1969

    Cote

    REV56/8

    • Contexte : BULLETIN OFFICIEL DU MINISTERE DE L'EDUCATION, DES...

    • avril-juin
  78. Résultat n°78

    Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre

    Date

    1963

    Cote

    INOCTAVO/1431

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Avant-projet de programme duodécennal pour la région...
  79. Résultat n°79

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

    Date

    1968-2004

    Cote

    124J/58

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  80. Résultat n°80

    CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

    Date

    1914-1919

    Cote

    EDEPOT19 4H/4

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement...

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)