administration centrale - Recherche

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Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

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Seine-et-Oise [Département]. - Décret du 19 août 1955 accordant un permis exclusif de recherches d'hydrocarbures liquides ou gazeux à la Société nationale des pétroles du Languedoc, 19 août 1955.

Date

1955

Cote

18FI/1548

2

mars-avril

Date

1976

Cote

REV56/39

3

Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Première partie : Tome II.

Date

1867

Cote

INV/1509

4

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Livres, brochures, documentation : livre ""Histoire administrative du ministère de la culture. 1959-2002"", par Bernard Beaulieu et Michèle Dardy (2002), rapport sur une refondation de la politique culturelle, par Jacques Rigaud, présenté à Philippe Douste-Blazy, Ministre de la Culture (octobre 1996), revue ""La documentation française"" sur les aides publiques à la création artistique en France (mars 1976), journal du personnel du Ministère ""Cultures"" (juin 1997), rapport de conjoncture et de prospective (1985), revue des anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (mai 1986), revue ""Cahiers de l'Avenir de la France"" (mai 1986), revue ""La décentralisation culturelle"" [vers 1980], livres ""Réflexions préalables sur les politiques culturelles"", ""La politique culturelle en Union des républiques socialistes soviétiques"" (1969, 1970), brochure ""Quelques remarques sur la politique de la culture à l'occasion du sixième plan"", par Pierre Emmanuel, de l'Académie Française (1971), rapport général pour le sixième plan (mars 1971).

Date

1967-1989

Cote

124J/76

5

REV36/8

Date

1864-1867

Cote

REV36/8

6

MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cultes. - Séparation de l'Eglise et de l'Etat : instructions (1906).

Date

1906

Cote

EDEPOT20 1P/5

7

N° 947 à 967

Date

1981-1982

Cote

PER65/13

8

La gestion déconcentrée et prévisionnelle au Secrétariat d'Etat à la Jeunesse et aux Sports

Date

1964

Cote

INOCTAVO/128

9

EVRY.- Une réception organisée dans les jardins de la préfecture d'EVRY : Mme TRICOT, M. MASSAT de la Direction départementale de l'Equipement , Mme CAVAILLER et de Jean-Charles, chansonnier, [1975], N et B.

Date

1975

Cote

59FI/1042, 58J/1042 (Ancienne cote)

10

CORBEIL-ESSONNES. - Maison de WALDECK-ROUSSEAU en travaux.

Date

1980

Cote

5FI/901

11

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livres ""Promouvoir le patrimoine français pour l'an 2000"" (1987), ""Les Monuments historiques en France"", par Jean-Pierre Bady (1974), revue ""La documentation Française"" sur la loi et le Service des Monuments Historiques Français (1974), rapport d'enquête sur la sauvegarde du Patrimoine architectural, par Robert Toulemon (janvier 1977), dossier entretiens du patrimoine (janvier 1996), documentation de l'UNESCO ""Le Patrimoine mondial"" (1978), journal ""Le Quotidien de Paris"", spécial patrimoine [vers 1985], documentation de la Direction de l'Administration générale, Département des études et de la prospective ""Mini chiffres clés, statistiques de la Culture"" (1996), revue ""Patrimoine"" du Ministère de la Culture [vers 1984], bulletins du Service des Etudes et de la Prospective (1985, 1987), bulletin de la Caisse Nationale des Monuments Historiques et des Sites [vers 1985], revue ""L'art"" avec un article sur l'aménagement intérieur des églises et la législation française de Georges Costa (1974), document dactylographié ""Désaffectation et utilisation des églises et chapelles"", par Pierre-Marie Auzas, Inspecteur Général des Monuments Historiques (septembre 1978), document dactylographié ""Patrimoine et évolution culturelle"", par Jacques Rigaud (février 1978), dossier articles de presse, revue ""Photogrammétrie des Monuments et des Sites"" (1972).

Date

1970-1994

Cote

124J/70

12

Catalogue des microfilms de sécurité et de complément conservés dans les Archives des départements : 1er supplément : 1955-1958. Avant-propos d'André CHAMSON

Date

1960

Cote

INV/1476

13

JEAN BERTIN A MATIGNON

Date

1967

Cote

18AV/7

14

n° 250-256

Date

1969-1970

Cote

PER678/4

15

Lexique des règles typographiques en usage à l'Imprimerie Nationale

Date

2002

Cote

INSEIZE/1061

16

Bienvenue à la DDPJJ 91

Date

2009

Cote

GBR/3698

17

Etat [ministère de l'Equipement, Ordre des architectes]. - 4ème semaine de l'architecture : Architecture, art de vivre, 19 octobre-25 octobre 1992.

1 media

Etat [ministère de l'Equipement, Ordre des architectes]. - 4ème semaine de l'architecture : Architecture, art de vivre, 19 octobre-25 octobre 1992.

Date

1992

Cote

18FI/2199

18

Jeux de la Francophonie : textes officiels (1994) ; conférence des ministres de la Jeunesse et des sports des pays d'expression française (1994) ; marathon francophone (1992) ; factures transports.

Date

1992-1994

Cote

1546W/49

19

SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Agriculture.- Statistiques agricoles annuelles : registre destiné à consigner les renseignements recueillis chaque année par la sous-commission communale en réponse au questionnaire du gouvernement (1856-1862).

Date

1856-1862

Cote

EDEPOT58 3F/1

20

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Service de liaison interministérielle pour l'Information : notes manuscrites, notes de services concernant des programmes de télévision, compte rendus de réunions, (1968).

Date

1968

Cote

124J/47

21

REV36/20

Date

1908

Cote

REV36/20

22

mars-avril

Date

1978

Cote

REV56/50

23

Enquête statistique annuelle sur l'activité des services d'archives contrôlés (décret n° 88-849 du 28 juillet 1988, art. 8). Année 1991

Date

1992

Cote

GBR/3004

24

L'état face au pouvoir local. Préface d'Emmanuel Le Roy Ladurie

Date

1996

Cote

INQUARTO/1984

25

PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

1 media

PARIS [Ville de]. - Le temps des livres, 15 octobre-30 octobre 1995.

Date

1995

Cote

18FI/2524

26

septembre-octobre

Date

1976

Cote

REV56/41

27

n°133-210

Date

2006-2012

Cote

PER441/15

28

COURSON-MONTELOUP. - Elections, constitutions et révisions des listes électorales, modalités d'organisation, réglementation du droit de vote : circulaires ministérielles, instructions préfectorales, correspondance, imprimés (1946-1964).

Date

1946-1964

Cote

EDEPOT48 1K/15

29

n° 30-55

Date

1985-1989

Cote

PER626/2

30

n° 1-26

Date

1972-1973

Cote

PER441/1

31

Bulletin technique d'information n° 310

Date

mai 1976

Cote

INQUARTO/1000

32

Connaissez-vous le SCOM?

Date

1973

Cote

GBR/887

33

REV36/7

Date

1860-1863

Cote

REV36/7

34

Guide des services culturels

Date

1990

Cote

INOCTAVO/4294

35

n° 337-347

Date

1977-1978

Cote

PER678/16

36

N° 1 - Extrait des registres du Conseil d'Etat autorisant Robert Scots de Godefroi à établir une manufacture de faïence et de cristal à Brunoy avec fourneaux alimentés en charbon de terre (12 mai 1778).

Date

1778

Cote

79J7/2

37

Projet de loi de finances pour 1976 : présentation du budget de la culture sous forme de budget de programmes

Date

1975

Cote

GBR/1137

38

tables 1978 et 1979

Date

1978-1980

Cote

REV20/5

39

octobre-décembre

Date

1969

Cote

REV56/10

40

février

Date

1976

Cote

REV56/38

41

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Ministère de l'Education. René Haby.- Deux grosses enveloppes comportant de la correspondance reçue, cartons, articles de presse, lorsqu'il était en poste au Ministère de l'Education (1973-1975) ; dossier comportant un document photocopié "" Doctrine et information générale. Lettres à un ami anglais. Sur les directeurs de Cabinet "", par Jacques Caritey (sans date). Texte dit par le fils de René Haby, lors des obsèques de son père (11 février 2003) ; création d'une mission d'action culturelle en milieu scolaire : correspondance, note ministérielle, circulaire, photographie, texte d'une conférence de presse donnée par Michel Denieul, revue ""Le courrier de l'Education"" (mai 1976, février 1977), revue des Amis de Sèvres ""l'action culturelle"" (décembre 1980) ; revue ""Le Monde de l'éducation"" sur le réveil des langues régionales (septembre 1976), revue ""la Documentation Française"" pour une modernisation du système éducatif (février 1975).

Date

1973-2003

Cote

124J/91

42

Michaelis Hospitalii, galiarum cancellarii, epistolarum feu sermonum

Date

1792

Cote

INSEIZE/641

43

Série L : Documents de la période révolutionnaire : Inventaire sommaire des Archives Départementales postérieures à 1790

Date

s.d.

Cote

INV/389

44

SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, administration centrale, départementale et communale. - Procurations d'inspecteur et de contrôleur ambulant à Charles de POINCELOT (1745, 1787, 1763, 1768, 1770, 1775), soumission de Charles de POINCELOT (1760), correspondance, deux lettres du vicomte BERTIER au préfet à propos des réquisitions, demande de secours (1814-1826), une lettre de FOUQUET à propos du remboursement des frais de réquisition [s.d.], extrait du registre de délibération du département de Seine-et-Oise, fixation du tarif des amendes [an 5], une lettre de la citoyenne BARRE au sujet de la confiscation des biens des émigrés [an 4], demande aux percepteurs de solder le montant de leurs rôles [an 7), lettre au maire par le directeur des contributions qui demande la surveillance des changements à opérer dans les rôles de contribution (1808), le colonel WOODFORD demande au maire de préparer des billets de logement pour ses hommes, liste des communes occupées par l'armée anglaise (1815).

Date

1745-1828

Cote

79J60/2

45

Antiquités et objets d'art. - Dossiers financiers et récapitulatifs : couverture photographique, liste d'objets inscrits ou classés, sites inscrits de la vallée de la Juine, de la vallée de la Rémarde, correspondance avec les représentants du ministère de la culture, rapports annuels (1970-1973), liste récapitulative des sites inscrits en Essonne, programmes annuels de l'état de restauration, réunions nationales des conservateurs d'antiquités et objets d'art, nomination de Madame Cavailler.

Date

1968-1974

Cote

1304W/1

46

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles. Brochures sur les questions de monuments : livre ""Congrès sur le patrimoine architectural européen"" (octobre 1975), revue de la documentation française illustrée ""La sauvegarde des monuments et des sites architecturaux"" (février 1970), revue de l'Association nationale des architectes des bâtiments de France ""Architectes des bâtiments de France et Associations - colloque de Fontainebleau"" (novembre 1987), dossier colloque ""les monuments historiques demain"" (novembre 1984), extrait d'un document photocopié ""Législation et jurisprudence, droit du patrimoine culturel. Les procédures spécifiques de protection du patrimoine culturel"", par Jacqueline Morand-Deviller [vers 1985], revue ""histoire et archéologie"" (janvier 1981), rapport publié remis au Ministre de la Culture par la Commission présidée par M. Mandelkern, Maître des Requêtes au Conseil d'Etat sur "" L'utilisation des Monuments Historiques"" (1979), rapport remis au Ministre de la Culture et de la Francophonie par Jean-Paul Hugot, sur les conditions de création d'une fondation du patrimoine français (janvier 1994), dossier colloque patrimoine culturel à Tours (1984).

Date

1970-1994

Cote

124J/69

47

N° 3 - Extraits de délibérations de la commune dont l'une, relative à l'érection en paroisse de l'église succursale de Brunoy (5 juin 1846).

Date

1796-1846

Cote

79J7/2

48

n° 790 à 823

Date

1977-1978

Cote

PER65/9

49

GUIBEVILLE. - Population et économie. - Caisse franco-suisse du cheptel et de l'agriculture, reprise de l'actif de l'ancienne société, exercice 1857 : compte-rendu (1858). Crédit foncier de France, prêts pour travaux de drainage, modalités : instructions (1858). Concours régional agricole à VERSAILLES en 1858 : arrêté du ministre de l'agriculture (1856). Académie nationale agricole, manufacturière et commerciale : statuts (1859 - 1860).

Date

1857-1860

Cote

EDEPOT71 3F/3

50

LONGJUMEAU, administration centrale et communale.- Administration centrale : plusieurs arrêts du conseil d'état, édits et déclarations royaux portant sur la réglementation et les droits concernant les achats et ventes de porcs (1704-1744), arrêt du conseil d'état qui commet le prévôt de l'Isle pour instruire et juger des bandits de grands chemins [s.d.], mémoire pour le service des messageries (1715), règlement pour l'augmentation de la compagnie de maréchaussée de l'Ile de France (1789), mémoire sur les péages [s.d.]. Administration communale : budget, dépenses et recettes de la commune (1807-1828), rapport de l'ingénieur des Eaux et Forêts concernant l'entretien et le curage de la rivière Yvette (1810-1811), mémoire d'ouvrages faits sur les regards, conduits et pavages (1820), inventaire et récolement des papiers de la commune (1822), correspondance du maire Mr SALLERON (1827-1829), règlements de police sur les marchés (1823), la pâture (1831), la procession de la Fête Dieu (1833), tarif des droits de foires et marchés [s.d.], cahier des charges pour la construction d'un brûloir aux porcs (1832), construction et réparations éxécutées à la maison commune, devis, procès verbal d'adjudication, correspondance (1831-1832), acquisitions de terrains (1838-1846), affaires de contentieux entre la commune et des particuliers (1832-1849), documents concernant le bureau de bienfaisance (1834-1849), rapport sur le projet de classement du chemin de Longjumeau à Savigny, plan calque, correspondance (1848-1849), extraits des registres de délibérations (1835-1891).

Date

1704-1891

Cote

79J36/2

51

n° 222-294

Date

1987-1990

Cote

PER441/10

52

AUTHON-LA-PLAINE. - Contributions. - Création d'un bureau télégraphique : déclaration pour l'établissement d'un service télégraphique, décision du ministre du commerce, de l'industrie et des colonies, correspondance (1876 - 1891).

Date

1876-1891

Cote

EDEPOT18 3G/2

53

Académie de Versailles/Inspection académie de l'Essonne : annuaire des service de l'Inspection académique 1987-1988

Date

1987

Cote

PBR/1802

54

Discours de M. Olivier Guichard, ministre de l'éducation nationale

Date

1971

Cote

GBR/595

55

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Cabinet d'Alain Peyrefitte.- Réformes administratives et Affaires culturelles et Environnement : correspondance, notes de service, articles de presse, revue ""Objectif"" (novembre 1973), notes manuscrites, comptes rendus de réunions, (1973-1974).

Date

1973-1974

Cote

124J/89

56

Pièces isolées. - Pièces personnelles [78 pièces] : cahiers d'école de Marie : littérature, Histoire de France, histoire d'Angleterre [s. d.], versions latines (1921-1922) ; correspondance d'Ernest RENAULD, directeur du journal Le Soleil (1910) ; comptabilité [177 pièces] : extraits de la matrice du rôle de la contribution foncière et du rôle général des contributions directes de différentes communes (an X, 1808, 1818, 1827) [1801/1802, 1808, 1818, 1827] ; certificats du percepteur de plusieurs communes (an X, 1818-1819, 1824) [1801/1802, 1818-1819, 1824]; extrait du registre des délibérations de l'administration centrale de Seine-et-Oise (an VI) [1797/1798] ; état des impositions à payer à PARIS dans le quatrième arrondissement, dans le Jura, (an X, 1808) [1801/1802, 1808] ; bordereau d'extraits de rôles des contributions directes (1824) ; extraits des rôles des contributions directes et foncières (1892-1906) ; rapport du contrôleur des contributions directes sur la situation des travaux du cadastre (1806) ; rapport de la commission des contributions foncières en vertu de l'arrêté du 11 messidor de l'an X [30 juin 1802] ; règlement sur l'assurance contre l'incendie (1826) ; divers [26 pièces] : mercuriales (1809-1824) ; confection d'une brassière pour un nouveau-né [s. d.] ; règle de jeu [s. d.] ; publicités (1840) ; pétition des habitants de la vallée de la Juine (1841) ; horaires de chemin de fer (1840) ; extrait d'une partition de violon [s. d.] ; copie de la lettre du Dauphin à l'infante d'Espagne [s. d.] ; mémoires sur les saisies faites dans les maisons d'éducation (1814) ; manières de nourrir, soigner et panser un cheval, soit à la maison, soit en route [s. d.].

Date

1797-1922

Cote

30J/127

57

mars-avril

Date

1977

Cote

REV56/44

58

n° 231 à 241

Date

1968-1969

Cote

PER678/2

59

La Cour des comptes

Date

s.d.

Cote

INOCTAVO/2016

60

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Préfecture de la Région Franche-Comté, Besançon (Doubs).- Articles de presse, correspondance familiale, professionnelle, (1977-1978).

Date

1977-1978

Cote

124J/99

61

Administration et organisation. Restructuration de l'imprimerie.- Dossier concernant le projet de restructuration envisagé par le groupe d'imprimerie ""La Néogravure"" et les conséquences sur les emplois dans les anciens établissements Desfossés, Crété et Chaix : interventions des élus, des syndicats auprès du Ministère de l'Industrie, de la Préfecture : correspondance, procès-verbaux de réunions, notes manuscrites (1974-1977).

Date

1974-1977

Cote

70J/252

62

mai-juin

Date

1975

Cote

REV56/33

63

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Affaires militaires. - Garde nationale : instruction et circulaire ministérielles.

Date

1851

Cote

EDEPOT32 3H/1

64

Formation continue : stages 1983 mai à décembre, ministère de la culture

Date

1983

Cote

GBR/2081

65

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Vie professionnelle. Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Documentation sur le thème ""Cadre de vie et paysage"" : dossier Beauvais (Oise) : photographies extérieures de la Cathédrale, invitation pour l'inauguration de la Galerie nationale de la Tapisserie, revue ""les Cahiers de la Ligue urbaine et rurale"" (1986), brochures ""Un cheminement de Beaubourg à Notre-Dame"" (1979), ""Cheminement à Besançon"" (février 1979), dossier Bernard Bougeault, architecte : correspondance, photographies, article de presse sur la Maison de verre d'Amiens (Somme), (1974-1998), dossier André Hermant : correspondance, photographies, réflexions sur un voyage en URSS (1971), article ""Archéologie et architecture"" de Bertrand Jestaz, paru dans la revue de la Société Française d'Archéologie (1985) [photocopie], document imprimé ""Aménagement des espaces verts du site de la gare d'eau à Besançon"" (octobre 1980), revue de la Fédération Nationale de Sauvegarde des Sites et Ensembles Monumentaux ""N'abîmons plus nos rivages"" [vers 1974], rapport sur la formation à la connaissance sensible, par Philippe Vianney [vers 1970], dossier Conférence à l'ENA avec Jacques Bardet : notes manuscrites, correspondance, programme, (1979). Dossier André Hermant : correspondance, articles de presse, photographie, affiche (1971-1996). Dossier Environnement et cadre de vie, architecture : correspondance, document de présentation (1979-1980).

Date

1967-1989

Cote

124J/72

66

n° 27-47

Date

1974

Cote

PER441/2

67

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux Affaires culturelles.- Georges Pompidou : Livres ""Le Noeud Gordien"", par Georges Pompidou (1974), ""Entretiens et discours avec Georges Pompidou. 1968-1974"", par Georges Pompidou (1974), ""Georges Pompidou, homme de culture"", par Philippe Tétart (1995), ""Georges Pompidou, Homme d'Etat. 1962-1974"", par l'Association Georges Pompidou (1996), ""Georges Pompidou. Pour rétablir une vérité"", par Claude Pompidou (1982), inventaire des Archives nationales ""Les archives de la présidence de la République. Georges Pompidou"" (1996).

Date

1974-1996

Cote

124J/78

68

Décret du 21 juillet 1936 règlementant les versements dans les dépôts d'archives d'Etat des papiers des ministères et des administrations qui en dépendent

Date

1936

Cote

PBR/154

69

Inventaire sommaire et tableau méthodique des fonds conservés aux Archives Nationales

Date

1871

Cote

INV/1619

70

Discours de divers ministres, 1969 et suivantes

Date

s.d.

Cote

GBR/596

71

REV36/25

Date

1918-1922

Cote

REV36/25

72

Inventaires et documents publiés par ordre de l'Empereur : Collection de sceaux - Fin de la première partie - Seconde partie : Tome III

Date

1868

Cote

INV/1510

73

n°97-116

Date

1997-1999

Cote

PER626/5

74

n° 85 à 122

Date

1972-1980

Cote

PER121/2

75

VILLENEUVE-SAINT-GEORGES. - Panorama de l'ancien château de BEAUREGARD, la maison de Victor DURUY et l'église : carte postale NB [s.d.].

Date

s.d

Cote

28FI/308

76

avril-juin

Date

1969

Cote

REV56/8

77

Avant-projet de programme duodécennal pour la région de Paris [par] la Délégation au district de la région de Paris auprès du Premier ministre

Date

1963

Cote

INOCTAVO/1431

78

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Direction de l'Architecture aux affaires culturelles.- Projet d'école du patrimoine : correspondance, notes manuscrites, note de décisions de la réunion interministérielle du 22 avril 1976, arrêté du Ministre de l'Education nationale concernant la rémunération des élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), décret du Ministère de l'Education nationale attribuant la qualité de fonctionnaire stagiaire aux élèves de l'Ecole nationale des Chartes (novembre 1961), articles de presse, brochure programme concernant le bal de l'Ecole nationale des Chartes (mars 1968), projet de décret du Ministère de l'Education nationale portant statut de l'Ecole nationale des Chartes (s. d.), brochure imprimée concernant l'arrêté du 5 octobre 1932 concernant l'Ecole nationale des Chartes, compte rendu de la cérémonie du 29 novembre 1971 relatif au 150ème anniversaire de la fondation de l'Ecole nationale des Chartes [revue imprimée], brochure dactylographiée ""notice sur l'Ecole nationale des Chartes"" [vers 1974], (1971-1976) ; dossier concernant les Cathédrales et sanctuaires de France : correspondance, articles de presse, revue ""Les chantiers du cardinal"" (mai 1971), notes manuscrites, notes de services, liste d'édifices avec éléments architecturaux à photographier, (1971).

Date

1968-2004

Cote

124J/58

79

CHALO-SAINT-MARS. - Affaires militaires. - Règlement des réquisitions : états nominatifs des habitants qui ont droit au paiement des prestations fournies, circulaires, instructions de la commission départementale d'évaluation, tableau des prix de la Direction du contrôle au ministère de la Guerre, formulaires (spécimens), correspondance, carnets de reçus.

Date

1914-1919

Cote

EDEPOT19 4H/4

80

Evaluation foncière des propriétés non-bâties, prescrite par l'article 23 du décret n° 55-546 du 30 avril 1955 et l'ordonnance n° 59-108 du 07 janvier 1959. Rapport général sur les opérations. Ministère de l'Economie et des Finances, Direction générale des impôts, service du cadastre, Tome II

Date

1967

Cote

INFOLIO/6/2

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