1 000 résultats

L'affichage en frise chronologique ne prend pas en compte les notices sans date.

Ce mode d'affichage des résultats limite à quatre le nombre de notices par date. Au-delà de quatre, veuillez utiliser les flèches encadrant la notice.

Aucun résultat ne correspond à votre requête

Voir les résultats suivants

SAINT-CHERON, marquisat de BAVILLE. - TORFOU : inventaires des titres, titres de ventes et autres [dont une copie d'une charte de 1134 en faveur de l'abbaye de Montmartre et testament de Jacques VASSE, prêtre-curé (1688) ; papier et parchemin, français et latin].

Chapitre I : Fondation et institution

Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

Temporel

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Fonds de l'église paroissiale : notification par l'official de PARIS d'un acte aux termes duquel BERNARD, curé de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, déclare que les doyen et chapitre de SAINT-MARCEL de PARIS ont accordé que lui et ses successeurs tiendraient à perpétuité deux maisons sises au PERRAY, en la censive de SAINT-MARCEL, qu'il avait acquises de Th. et de B. BELOT.

BALLANCOURT

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU.

Gestion domaniale (1293-1620)

Autres titres

Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

Pièces isolées retrouvées en 1990 et 1991. - Actes de service du fief du carrefour des routes de SEQUIGNY.

MONTLHERY, actes notariés.

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

Famille LAPITE, 1459-1545.

Célestins de Marcoussis.

Généalogie, inventaires après-décès et testaments.

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

Titres de famille. - SAVIGNY-SUR-ORGE. Acte de succession passé devant Jacques Aubry et Jehan du Conseil, clercs et notaires à PARIS, constituant une partie de l'héritage de honorable homme et saige maistre Nicolas de Mauregart, demeurant à PARIS, comprenant le douaire et le lot échu à sa veuve Gille de Coquatrix, et le lot échu à Phelippot de Mauregart, comprenant des biens fonciers, immobiliers et des rentes situés en région parisienne et notamment en ESSONNE, à Champagne (SAVIGNY-SUR-ORGE), Balizy (LONGJUMEAU), Louens (MORANGIS), au Plessis-le-Comte à FLEURY-MEROGIS, etc. (24 novembre1412).

Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX" [les ROCHERS DANNEMOIS] PAR LEGALOIS de PERONNE, écuyer, seigneur de SOISY-SOUS-ECOLE auprès de Noël BERNART, laboureur demeurant à DANNEMOIS. Acte signé par GUILEBERT (9 novembre 1420).

Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Pièce en latin (1436). Testament de Gonet, veuve de La Place (1460).

Fondations de messes.

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.

Divers actes (ventes, échanges, transactions) intéressant les seigneurs et la seigneurie de Milly-la-Forêt et la paroisse de Fleury-en-Bière (Seine-et-Marne). Certains actes sont passés au profit de Louis de Graville, seigneur de Milly-la-Forêt et de Marcoussis, et de sa famille. 5 pièces datées du 3 novembre 1477, 26 avril 1493, 22 novembre 1518, 19 mai 1524 et 13 avril 1579).

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

MOULIN DE L'ETANG.

Famille de Bullion.

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.

1493-1921.

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.

COURANCES. - Famille CLAUSSE : actes d'acquisitions et de ventes à COURANCES et FLEURY-EN-BIERE passés devant la justice seigneuriale de MILLY [fin XVIe siècle].

GUIBEVILLE. - Seigneurs et familles DUHAMEL, GENOUD, FIZEAUX, d'HARIAGNE : baux, acquisitions et autres actes [XVIème- XVIIIème siècle, une liasse]. [retrouvée à la fin de la série E des Archives Départementales des Yvelines]

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : titres de rentes appartenant à l'église et provenant pour la plupart de constitutions, fondations, donations ou legs [comporte notamment des renseignements sur la seigneurie de JOUY-EN-JOSAS] ; titres nouvels, échanges et actes divers concernant lesdites rentes [jusqu'a 1765].

Succession de MAYENNE. - Famille de FOIX- de TENDE. - Restitution de la dot de Magdelaine de la TOUR veuve d'Honoré de TENDE (1510). Copie du testament de Jehanne de FOIX, marquise de MONTPEZAT, captalesse de BUCH [captal = chef et seigneur en gascon], parchemin (1537). Inventaire des titres appartenant au comte de TENDE, comte de VILLARS (1572). Un document parchemin au sujet d'une adjudication entre le comte Honorat de VILLARS de TENDE et Renée de SAVOIE (1574). Requête de Françoise de FOIX, veuve de Claude de TENDE contre la famille de MONTMORENCY (1589). Requête de Jehan et Gaston de FOIX, comtes de CANDALLE contre Isabeau d'ALBRET veuve de Gaston de FOIX et Alain et AMACYON comtes de FOIX : inventaire de production, réponses [s.d.]. Quittance pour Françoise de FOIX, comtesse de TENDE (1584) ; sentence arbitrale entre Françoise de FOIX et Marie Magdeleine de SAVOIE (1572). Inventaire de production par Jacques COLAS opposant Catherine de CARMAIN, fille de Marguerite de FOIX à Henrye de SAVOIE, épouse de Charles de LORRAINE, inventaire de production par Jacques COLAS et GAULT représentant Henrye de SAVOIE de MONTPEZAT et Marguerite de FOIX (1605). Contrat d'accord et promesse faite par le duc de MAYENNE et Henrye de SAVOIE, son épouse, de payer les sommes dues suite à un échange avec le comte de TENDE (1609). 14 pièces papier, 5 parchemins

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Nicolas de TERTULLE, 7 exemplaires, dont un imprimé, 5 en latin et 2 exemplaires en français (1578). Titres de propriétés. - Transaction entre Sibille de BERNARDIS et François de FORTIA curateur des héritiers de Nicolas de TERTULLE père de Sibille (1519). Gestion. - Inventaire sommaire des capitaux et pensions dus par la communauté de BEAUCET à Nicolas (1511) ; extrait du capital de deux cents écus d'or sur la communauté du THOR (1564). Justice. - Procédure avec Messieurs CHEYSSELAT : examen des témoins, extraits des pièces (1546).

Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).

Justifications de droits

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1520 - 1788).

MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE : notification par Geoffroy LE MAISTRE, garde de la prévôté et châtellenie de MONTLHERY, du titre nouvel passé par Mathurin BREHIER, laboureur au MESNIL, relativement à une rente de quatre sols parisis dus à l'église de la TRINITE de MONTLHERY sur une vigne sise au chantier du BOULAY (26 novembre 1520). Autre rente due à la même fabrique constatée par deux actes incomplets [du 16e siècle] provenant des arsenaux. Procédures faites à la requête de Philippe MASSE, maître boulanger à MONTLHERY, contre la fabrique de l'église du lieu, à l'effet de parvenir à la visite d'une maison tenue à rente de ladite fabrique (1695). Bail par les marguilliers en charge à André BOUCHET et à sa femme, de 14 arpents et demi de pré en neuf pièces, sises aux terroirs de LINAS, chantier de la GRANDE-CHARTE, de LONGPONT, chantier de la PETITE-CHARTRE, de BRETIGNY.

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°1) legs : testament de Pierre Lost (1520), (n°2) legs de terres : renonciation d'héritage de Jehan Bondinet au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°3) legs de terres : renonciation d'héritage de Pierre et Marques Rousseau au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°4) Legs : renonciation d'héritage de Pierre et Marion Bondinet au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°5) achat de terres par Guillaume Sevin à Louise de Hargneville épouse de Pierre De Frete : contrat (1583), (n°6) , location de terres : baux à loyers (1586, 1600, 1605, 1612, 1647, 1671, 1673, 1678, 1691, 1697, 1699, 1728, 1742, 1746, 1750, 1763, 1768), (n°7) achat de terres par Amos du Tixier à Jehan Voisin : contrat (1595), (n°8) achat de terres par Jacques Sevin à Gilles Gourby : contrat (1595), (n°9) achat de terres par Amos du Tixier à Nicolas Voisin : contrat (1596), (n°10) achat de terres par Amos du Tixier, à Jacques Bouillon : contrat (1597) (n°11) achat de terres par Michel Sevin à Jean Soixan : contrat (1599), (n°12) financement : acte de remboursement de dettes par Isabelle Drien à Michel Sevin (1599), (n°13) achat de terres par Mme Dumollin, veuve Decorcherol à Robert Delannoy : contrat (1599), (n°14) impôts : déclaration censuelle (1604-1605, 1723, 1726, 1748, 1750), récapitulatif des déclarations censuelles de 1604 à 1750, (n°15) achat de terres par Jean Arnault à François David : contrat (1605), (n°16) achat de terres par Jean Arnault à Mathurin Rousseau : contrat, (n°17) achat de terres et d'une ferme par Jean Arnault à Jacques Sevin : contrat d'acquisition (1605), arpentage de la terre (1606), déclaration des terres de la ferme (s.d.), (n°18) échange de terres entre Mme Françoise Perrault, veuve de A. DuTixier, et François Cousselet : contrat d'échange (1607) (n°19) échange de terres entre Jean Mussard et le seigneur de Janvry : contrat d'échange (1607), (n°20) échange de terres entre Jean Arnault et le fermier de Brye : contrat d'échange (1618), (n°21) achat de terres du lieu dit de Mussard par Christophe de Suzanne de Cardaillac, baron de Montlhéry : contrat de vente (1619), état et produit de la terre, ferme et manoir de Bligny et ses dépendances (s.d.), (n°22) achat de terres par Jean Arnault à Mme veuve Duperray, arpentage des pièces de terre (1621), contrat d'acquisition (1622), (n°23) échange de terres entre Jean Arnault et Marc Baron : contrat d'échange (1622), domaine d'Invilliers et Mussard : liste des titres de 1490 à 1627), (n°24) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1636), (n°25) achat de terres d'une ferme par Madeleine de Tixier, épouse d'Anthoine du Tixier de Cugnac, marquise de Dampierres, à Jean Reverand : bail à loyer (1643), contrat de vente (1650), (N°26) achat de terres par Jean Chuppé : contrats de vente (1647, 1659, 1675).

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean PONCETTON : testament établi par Jean PONCETTON, notaire royal à SAINT-PAL, pour le Seigneur de GUILLERME de CHALANCOU.

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : dossiers classés dans l'ordre des articles énumérés dans l'inventaire des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [voir article G/1025]. Rente de six pintes de vin à prendre sur un quartier de vigne au territoire de VILLABE, lieu dit LINOTTE ; titres nouvels [à partir de 1667] ; remboursement (1758). Procédures par la fabrique contre le curé Jean-Martin MATHIEU, au sujet des réparations de l'église (1790). Rente de trois setiers de vin vermeil sur un arpent de vigne, au lieu dit LINOTTE (1617-1620). Procédures contre Denis VINCENT, à raison du reliquat du compte par lui rendu comme marguillier (1725). Paiement des droits d'amortissement et nouvel acquêt (1691-1704). Donation, à charge de fondation, faite à la fabrique d'une pièce de terre d'un arpent, au lieu dit les COULDRAYES (1571). Rente à percevoir sur une maison située au MOULIN-GALAND [18e siècle]. Autres rentes sur une maison au carrefour de VILLABE (1686-1707) ; sur un demi-arpent de pré, sis au vignoble de VILLABE, lieu dit VAULUISANT (1667) ; constituée par Simon AUCLERC, vigneron, exécuteur testamentaire de Mathurine JOURDAIN (1698) ; sur un quartier de vigne (1530). Bail à rente foncière fait par le curé, les marguilliers et la communauté des habitants à Jean MALHOMME, procureur au Châtelet, et à Jean CAUCHIN DELATOUR, bourgeois de PARIS, de deux arpents, un quartier de pré (1764).

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES. - Actes notariés, reconnaissances de cens et cueillerets concernant des maisons sises à ETAMPES.

SAVIGNY-SUR-ORGE, paroisse Saint-Martin. - Registres paroissiaux : testaments [1535-1566], baptêmes [1535-1564, 1580-1615, 1623-1659], mariages [1535-1551, 1635-1667], bénédiction des cloches [1587], sépultures [1629-1659], baptêmes, sépultures [1660-1667], baptêmes, mariages, sépultures [1668-1676, août 1676-1683, 1692-juillet 1718], tables [documents originaux conservés aux Archives municipales de Savigny-sur-Orge].

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.

La BAUME MONTREVEL. - Papiers de famille.

VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE. - Pièces diverses (non identifiées) : deux actes (1538) ; un acte (1550) ; un acte (1552) ; onze actes (1554) ; un acte (1560) ; un acte (1561) ; un acte (1563) ; trois actes (1567) ; deux actes (1597) ; trois actes (1695) de la Chambre des Requêtes ; Gabriel BELLIARD : un acte (1699).

100
200
300
400
500
600
700
800
900
1000
1100
1200
1300
1400
1500
1600
1700
1800
1900
2000
2100
2200
2300
2400
2500
1030
1040
1050
1060
1070
1080
1090
1110
1120
1130
1140
1150
1160
1170
1180
1190
1210
1220
1230
1240
1250
1260
1270
1280
1290
1310
1320
1330
1340
1350
1360
1370
1380
1390
1410
1420
1430
1440
1450
1460
1470
1480
1490
1510
1520
1530
1540
1550
1560
1570
1580
1590
1610
1620
1630

SAINT-CHERON, marquisat de BAVILLE. - TORFOU : inventaires des titres, titres de ventes et autres [dont une copie d'une charte de 1134 en faveur de l'abbaye de Montmartre et testament de Jacques VASSE, prêtre-curé (1688) ; papier et parchemin, français et latin].

1 janvier 1134

SAINT-CHERON, marquisat de BAVILLE. - TORFOU : inventaires des titres, titres de ventes et autres [dont une copie d'une charte de 1134 en faveur de l'abbaye de Montmartre et testament de Jacques VASSE, prêtre-curé (1688) ; papier et parchemin, français et latin].

Date

1134-1688

Cote

1J/434

  • Contexte : PIECES ISOLEES ET PETITS FONDS ENTRES PAR VOIE EXTRAORDINAIRE...
  • SAINT-CHERON, marquisat de BAVILLE. - TORFOU : inventaires...

Chapitre I : Fondation et institution

1 janvier 1207

Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

1 janvier 1229

Temporel

1 janvier 1241

François de TERTULLE (= François de RAPHAELLIS). - Papiers de famille.

1 janvier 1253

SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Fonds de l'église paroissiale : notification par l'official de PARIS d'un acte aux termes duquel BERNARD, curé de SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, déclare que les doyen et chapitre de SAINT-MARCEL de PARIS ont accordé que lui et ses successeurs tiendraient à perpétuité deux maisons sises au PERRAY, en la censive de SAINT-MARCEL, qu'il avait acquises de Th. et de B. BELOT.

1 janvier 1259

BALLANCOURT

1 janvier 1259

Abbayes et prieurés d'hommes, Augustins : prieuré de SAINT-ELOI de LONGJUMEAU.

1 janvier 1270

Gestion domaniale (1293-1620)

1 janvier 1293

Autres titres

1 janvier 1305

Terre de La CHATTE (Isère). - Titres de propriétés.

1 janvier 1320

Maison d'ALLONVILLE [16 pièces liées] (1321 - 1841).

1 janvier 1321

Pièces isolées retrouvées en 1990 et 1991. - Actes de service du fief du carrefour des routes de SEQUIGNY.

1 janvier 1330

MONTLHERY, actes notariés.

1 janvier 1336

Abbayes et prieurés de femme, Augustines : Augustines de JARCY à VARENNES-JARCY.

1 janvier 1342

CORBEIL, actes et copies d'actes notariés.

1 janvier 1343

Famille LAPITE, 1459-1545.

1 janvier 1390

Célestins de Marcoussis.

1 janvier 1404

Généalogie, inventaires après-décès et testaments.

1 janvier 1407

Les CELESTINS : familles Boutrou, Donnat et Salperwick ; gestion des bois et documentation sur les célestins (1410-1865).

1 janvier 1410

Titres de famille. - SAVIGNY-SUR-ORGE. Acte de succession passé devant Jacques Aubry et Jehan du Conseil, clercs et notaires à PARIS, constituant une partie de l'héritage de honorable homme et saige maistre Nicolas de Mauregart, demeurant à PARIS, comprenant le douaire et le lot échu à sa veuve Gille de Coquatrix, et le lot échu à Phelippot de Mauregart, comprenant des biens fonciers, immobiliers et des rentes situés en région parisienne et notamment en ESSONNE, à Champagne (SAVIGNY-SUR-ORGE), Balizy (LONGJUMEAU), Louens (MORANGIS), au Plessis-le-Comte à FLEURY-MEROGIS, etc. (24 novembre1412).

1 janvier 1412

Acquisition de terres au lieu dit "les ROCHEZ DAMPNENNOIX" [les ROCHERS DANNEMOIS] PAR LEGALOIS de PERONNE, écuyer, seigneur de SOISY-SOUS-ECOLE auprès de Noël BERNART, laboureur demeurant à DANNEMOIS. Acte signé par GUILEBERT (9 novembre 1420).

1 janvier 1420

Documents sans rapport explicite avec le fonds du domaine de Chamarande. - Pièce en latin (1436). Testament de Gonet, veuve de La Place (1460).

1 janvier 1436

Fondations de messes.

1 janvier 1450

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL. - Notification par Valentin de LA ROCQUE, écuyer, seigneur de VILLEPESCLE, huissier d'armes du Roi, garde de la prévôté de CORBEIL, et Jehan DU VAL, garde du sceau de ladite prévôté, d'un acte reçu par Etienne PRIVE, commis au tabellionage, aux termes duquel Jean DU LAC, laboureur à BONDOUFLE, reconnaît avoir pris à bail des abbé et chapitre de SAINT-SPIRE tout et tel droit que ceux-ci peuvent avoir sur divers héritages actuellement en friches, sis à ERENGY [ORANGIS], LE PLESSIS-LE-COMTE et les terroirs aux environs.

1 janvier 1469

Divers actes (ventes, échanges, transactions) intéressant les seigneurs et la seigneurie de Milly-la-Forêt et la paroisse de Fleury-en-Bière (Seine-et-Marne). Certains actes sont passés au profit de Louis de Graville, seigneur de Milly-la-Forêt et de Marcoussis, et de sa famille. 5 pièces datées du 3 novembre 1477, 26 avril 1493, 22 novembre 1518, 19 mai 1524 et 13 avril 1579).

1 janvier 1477

Collégiale SAINT-SPIRE de CORBEIL.

1 janvier 1480

MOULIN DE L'ETANG.

1 janvier 1489

Famille de Bullion.

1 janvier 1493

Jeanne de TERTULLE (de PASSIS). - Papiers de famille.

1 janvier 1493

1493-1921.

1 janvier 1493

La ROQUE (ROCHE) HENRI. - Gestion.

1 janvier 1496

COURANCES. - Famille CLAUSSE : actes d'acquisitions et de ventes à COURANCES et FLEURY-EN-BIERE passés devant la justice seigneuriale de MILLY [fin XVIe siècle].

1 janvier 1500

GUIBEVILLE. - Seigneurs et familles DUHAMEL, GENOUD, FIZEAUX, d'HARIAGNE : baux, acquisitions et autres actes [XVIème- XVIIIème siècle, une liasse]. [retrouvée à la fin de la série E des Archives Départementales des Yvelines]

1 janvier 1501

SACLAY. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-GERMAIN : titres de rentes appartenant à l'église et provenant pour la plupart de constitutions, fondations, donations ou legs [comporte notamment des renseignements sur la seigneurie de JOUY-EN-JOSAS] ; titres nouvels, échanges et actes divers concernant lesdites rentes [jusqu'a 1765].

1 janvier 1505

Succession de MAYENNE. - Famille de FOIX- de TENDE. - Restitution de la dot de Magdelaine de la TOUR veuve d'Honoré de TENDE (1510). Copie du testament de Jehanne de FOIX, marquise de MONTPEZAT, captalesse de BUCH [captal = chef et seigneur en gascon], parchemin (1537). Inventaire des titres appartenant au comte de TENDE, comte de VILLARS (1572). Un document parchemin au sujet d'une adjudication entre le comte Honorat de VILLARS de TENDE et Renée de SAVOIE (1574). Requête de Françoise de FOIX, veuve de Claude de TENDE contre la famille de MONTMORENCY (1589). Requête de Jehan et Gaston de FOIX, comtes de CANDALLE contre Isabeau d'ALBRET veuve de Gaston de FOIX et Alain et AMACYON comtes de FOIX : inventaire de production, réponses [s.d.]. Quittance pour Françoise de FOIX, comtesse de TENDE (1584) ; sentence arbitrale entre Françoise de FOIX et Marie Magdeleine de SAVOIE (1572). Inventaire de production par Jacques COLAS opposant Catherine de CARMAIN, fille de Marguerite de FOIX à Henrye de SAVOIE, épouse de Charles de LORRAINE, inventaire de production par Jacques COLAS et GAULT représentant Henrye de SAVOIE de MONTPEZAT et Marguerite de FOIX (1605). Contrat d'accord et promesse faite par le duc de MAYENNE et Henrye de SAVOIE, son épouse, de payer les sommes dues suite à un échange avec le comte de TENDE (1609). 14 pièces papier, 5 parchemins

1 janvier 1510

Nicolas de TERTULLE. - Papiers de famille. - Testament de Nicolas de TERTULLE, 7 exemplaires, dont un imprimé, 5 en latin et 2 exemplaires en français (1578). Titres de propriétés. - Transaction entre Sibille de BERNARDIS et François de FORTIA curateur des héritiers de Nicolas de TERTULLE père de Sibille (1519). Gestion. - Inventaire sommaire des capitaux et pensions dus par la communauté de BEAUCET à Nicolas (1511) ; extrait du capital de deux cents écus d'or sur la communauté du THOR (1564). Justice. - Procédure avec Messieurs CHEYSSELAT : examen des témoins, extraits des pièces (1546).

1 janvier 1511

Famille de PATRIS. - Papiers de famille. - Testament en latin de Héllias de BUNERIS, docteur en médecine à CARPENTRAS (1516). Donation par Anne de PATRIS, fille de CHARLES et religieuse au monastère de CARPENTRAS à ses frères Jean et Pierre (1570, 1582, 1599) ; donation par Guillaume de BOURGJUIF à Claude de PATRIS, son cousin de la moitié de ses biens ; procuration de Claude de PATRIS (1577- 1583) ; testament de Charles de PATRIS (1601) ; donation entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS (1603) ; testament et codicille de Jean de PATRIS, 3 exemplaires (1619) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS, sis à CAROMB, qu'il lègue à sa fille Françoise épouse de François de TERTULLE (1620) ; inventaire des biens de Jean de PATRIS (1622). Donation entre vifs par Hierosme de FORTIA femme de Jean de PATRIS à ses filles Françoise, Anne et Héleyne (1684). Titres de propriétés : partage des biens de la succession de Collin des ISNARDS et de sa femme (1566) ; accord entre Charles de PATRIS administrateur des biens de ses enfants nés de son épouse Julie des ISNARDS et Spirite des ISNARDS sur l'héritage de leur mère et belle-mère (1569) ; répartition de la dot de Julie des ISNARDS épouse de Jehan de PATRIS suite à leur contrat de mariage (1613). Opposition de la requête présentée par Catherine NEGRIER pour faire ajourner Charles de PATRIS (s.d.). Inventaire des biens de Claude de PATRIS (1532). Succession : mémoire sur la répartition des biens issus de l'héritage de COMBORCIER et de Heleyne de PATRIS son épouse entre 1607 et 1636 ; copie de l'accord et transaction entre Claude de La FLOTTE seigneur de Saint Pierre ARGENSON et d'Heleyne de PATRIS veuve de Claude COMBOICIER, fille de Jean de PATRIS (1698). Accord passé entre Jean de PATRIS et Charles et Claude de PATRIS ses père et oncle, parchemin (1597), transaction et quittance entre Charles de PATRIS et François VIDAL (1562-1563), transaction entre Jean de PATRIS et Louise de PATRIS épouse de François de La PLANE (1603). Accord et transcription entre Jean de PATRIS et Jean et Marguerite de BLISSONS ses neveu et nièce de BAGNOLS en LANGUEDOC (1610). Achat par Claude de PATRIS à Spirit MARCEL (1526). Gestion. - Rreçus du procureur et vicaire de l'église pour services rendus à M de PATRIS (1607-1609) ; une lettre (1599) ; transactions, échanges et achats par Charles et Claude de PATRIS (1621-1649) ; achat de pension par Charles de PATRIS de Claude CARAT, de Rostaing ROUX (1684-1685). Justice. - Procédure de Charles de PATRIS contre Antoine de CHARBONNEL et Catherine AUGIER sa femme : procuration, exploit, transaction (1576-1582).

1 janvier 1516

Justifications de droits

1 janvier 1518

VARENNES. - Fonds de l'église paroissiale (1520 - 1788).

1 janvier 1520

MONTLHERY. - Fonds de l'église paroissiale de la SAINTE-TRINITE : notification par Geoffroy LE MAISTRE, garde de la prévôté et châtellenie de MONTLHERY, du titre nouvel passé par Mathurin BREHIER, laboureur au MESNIL, relativement à une rente de quatre sols parisis dus à l'église de la TRINITE de MONTLHERY sur une vigne sise au chantier du BOULAY (26 novembre 1520). Autre rente due à la même fabrique constatée par deux actes incomplets [du 16e siècle] provenant des arsenaux. Procédures faites à la requête de Philippe MASSE, maître boulanger à MONTLHERY, contre la fabrique de l'église du lieu, à l'effet de parvenir à la visite d'une maison tenue à rente de ladite fabrique (1695). Bail par les marguilliers en charge à André BOUCHET et à sa femme, de 14 arpents et demi de pré en neuf pièces, sises aux terroirs de LINAS, chantier de la GRANDE-CHARTE, de LONGPONT, chantier de la PETITE-CHARTRE, de BRETIGNY.

1 janvier 1520

BRIIS-SOUS-FORGES. - Domaine de BLIGNY : (n°1) legs : testament de Pierre Lost (1520), (n°2) legs de terres : renonciation d'héritage de Jehan Bondinet au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°3) legs de terres : renonciation d'héritage de Pierre et Marques Rousseau au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°4) Legs : renonciation d'héritage de Pierre et Marion Bondinet au profit de Jean Rousseau, prévôt de Briis-sous-Forges (1560), (n°5) achat de terres par Guillaume Sevin à Louise de Hargneville épouse de Pierre De Frete : contrat (1583), (n°6) , location de terres : baux à loyers (1586, 1600, 1605, 1612, 1647, 1671, 1673, 1678, 1691, 1697, 1699, 1728, 1742, 1746, 1750, 1763, 1768), (n°7) achat de terres par Amos du Tixier à Jehan Voisin : contrat (1595), (n°8) achat de terres par Jacques Sevin à Gilles Gourby : contrat (1595), (n°9) achat de terres par Amos du Tixier à Nicolas Voisin : contrat (1596), (n°10) achat de terres par Amos du Tixier, à Jacques Bouillon : contrat (1597) (n°11) achat de terres par Michel Sevin à Jean Soixan : contrat (1599), (n°12) financement : acte de remboursement de dettes par Isabelle Drien à Michel Sevin (1599), (n°13) achat de terres par Mme Dumollin, veuve Decorcherol à Robert Delannoy : contrat (1599), (n°14) impôts : déclaration censuelle (1604-1605, 1723, 1726, 1748, 1750), récapitulatif des déclarations censuelles de 1604 à 1750, (n°15) achat de terres par Jean Arnault à François David : contrat (1605), (n°16) achat de terres par Jean Arnault à Mathurin Rousseau : contrat, (n°17) achat de terres et d'une ferme par Jean Arnault à Jacques Sevin : contrat d'acquisition (1605), arpentage de la terre (1606), déclaration des terres de la ferme (s.d.), (n°18) échange de terres entre Mme Françoise Perrault, veuve de A. DuTixier, et François Cousselet : contrat d'échange (1607) (n°19) échange de terres entre Jean Mussard et le seigneur de Janvry : contrat d'échange (1607), (n°20) échange de terres entre Jean Arnault et le fermier de Brye : contrat d'échange (1618), (n°21) achat de terres du lieu dit de Mussard par Christophe de Suzanne de Cardaillac, baron de Montlhéry : contrat de vente (1619), état et produit de la terre, ferme et manoir de Bligny et ses dépendances (s.d.), (n°22) achat de terres par Jean Arnault à Mme veuve Duperray, arpentage des pièces de terre (1621), contrat d'acquisition (1622), (n°23) échange de terres entre Jean Arnault et Marc Baron : contrat d'échange (1622), domaine d'Invilliers et Mussard : liste des titres de 1490 à 1627), (n°24) achat de terres par Mme Catherine Masseron, veuve Arnault, à Pierre Carré Le jeune : contrat (1636), (n°25) achat de terres d'une ferme par Madeleine de Tixier, épouse d'Anthoine du Tixier de Cugnac, marquise de Dampierres, à Jean Reverand : bail à loyer (1643), contrat de vente (1650), (N°26) achat de terres par Jean Chuppé : contrats de vente (1647, 1659, 1675).

1 janvier 1520

Famille de François PONCETTON. - Famille PONCETTON : Jean PONCETTON : testament établi par Jean PONCETTON, notaire royal à SAINT-PAL, pour le Seigneur de GUILLERME de CHALANCOU.

1 janvier 1521

Famille VIOLE, 1510-1628. - Transactions entre particuliers : baux et ventes : divers.

1 janvier 1527

VILLABE. - Fonds de l'église paroissiale SAINT-MARCEL : dossiers classés dans l'ordre des articles énumérés dans l'inventaire des titres de la fabrique fait d'après la délibération des habitants du 25 novembre 1790 [voir article G/1025]. Rente de six pintes de vin à prendre sur un quartier de vigne au territoire de VILLABE, lieu dit LINOTTE ; titres nouvels [à partir de 1667] ; remboursement (1758). Procédures par la fabrique contre le curé Jean-Martin MATHIEU, au sujet des réparations de l'église (1790). Rente de trois setiers de vin vermeil sur un arpent de vigne, au lieu dit LINOTTE (1617-1620). Procédures contre Denis VINCENT, à raison du reliquat du compte par lui rendu comme marguillier (1725). Paiement des droits d'amortissement et nouvel acquêt (1691-1704). Donation, à charge de fondation, faite à la fabrique d'une pièce de terre d'un arpent, au lieu dit les COULDRAYES (1571). Rente à percevoir sur une maison située au MOULIN-GALAND [18e siècle]. Autres rentes sur une maison au carrefour de VILLABE (1686-1707) ; sur un demi-arpent de pré, sis au vignoble de VILLABE, lieu dit VAULUISANT (1667) ; constituée par Simon AUCLERC, vigneron, exécuteur testamentaire de Mathurine JOURDAIN (1698) ; sur un quartier de vigne (1530). Bail à rente foncière fait par le curé, les marguilliers et la communauté des habitants à Jean MALHOMME, procureur au Châtelet, et à Jean CAUCHIN DELATOUR, bourgeois de PARIS, de deux arpents, un quartier de pré (1764).

1 janvier 1530

Abbaye et prieuré d'hommes, Chartreux de SAINT-PIERRE-D'ETAMPES. - Actes notariés, reconnaissances de cens et cueillerets concernant des maisons sises à ETAMPES.

1 janvier 1532

SAVIGNY-SUR-ORGE, paroisse Saint-Martin. - Registres paroissiaux : testaments [1535-1566], baptêmes [1535-1564, 1580-1615, 1623-1659], mariages [1535-1551, 1635-1667], bénédiction des cloches [1587], sépultures [1629-1659], baptêmes, sépultures [1660-1667], baptêmes, mariages, sépultures [1668-1676, août 1676-1683, 1692-juillet 1718], tables [documents originaux conservés aux Archives municipales de Savigny-sur-Orge].

1 janvier 1535

Minutes notariales passées devant maître Raoul BUFFET à BIEVRES.

1 janvier 1535

La BAUME MONTREVEL. - Papiers de famille.

1 janvier 1538

VILLECONIN, SOUZY-LA-BRICHE. - Pièces diverses (non identifiées) : deux actes (1538) ; un acte (1550) ; un acte (1552) ; onze actes (1554) ; un acte (1560) ; un acte (1561) ; un acte (1563) ; trois actes (1567) ; deux actes (1597) ; trois actes (1695) de la Chambre des Requêtes ; Gabriel BELLIARD : un acte (1699).

1 janvier 1538

TimelineJS