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  1. Résultat n°1

    Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).

    Date

    2009-2018

    Cote

    3030W/18

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).

    Date

    2007-2016

    Cote

    3030W/5

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
    • Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Dossier 1/2.

    Date

    2008 -2015

    Cote

    3030W/14

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  4. Résultat n°4

    Dossier 1/2.

    Date

    2007-2016

    Cote

    3030W/4

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  5. Résultat n°5

    Dossier 2/2.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3030W/3

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Dossier 2/2.

    Date

    2008 -2015

    Cote

    3030W/15

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  7. Résultat n°7

    Dossier 1/2.

    Date

    2008 -2011

    Cote

    3030W/16

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Dossier 2/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/29

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Dossier 1/2.

    Date

    2006-2011

    Cote

    3030W/2

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  10. Résultat n°10

    Dossier 2/2.

    Date

    2009 -2011

    Cote

    3030W/20

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Dossier 2/2.

    Date

    2008-2010

    Cote

    3030W/17

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
    • Dossier 2/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Demandes d'autorisation de prélever et de rejeter les eaux en Seine de la prise d'eau de l'usine de Vigneux-sur-Seine et Déclaration d'utilité Publique (DUP) pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection/Société Eau du Sud Parisien (91-2008-00045).

    Date

    2008-2009

    Cote

    3030W/12

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Demandes d'autorisation de prélever et de rejeter les...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  13. Résultat n°13

    Dossier 1/2.

    Date

    2009-2011

    Cote

    3030W/19

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  14. Résultat n°14

    Dossier 1/2.

    Date

    2012-2013

    Cote

    3030W/28

    • Contexte : LOI SUR L'EAU.

    • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
    • Dossier 1/2.

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)