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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).
Cote
3030W/18
 Date
2009-2018
 Lieu
GUILLERVAL
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation...
Résultat n°2

Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).
Cote
3030W/5
 Date
2007-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
  • Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires...
Résultat n°3

Dossier 1/2.
Cote
3030W/14
 Date
2008 -2015
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°4

Dossier 1/2.
Cote
3030W/4
 Date
2007-2016
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réaliser les travaux de restructuration...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°5

Dossier 2/2.
Cote
3030W/3
 Date
2006-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°6

Dossier 2/2.
Cote
3030W/15
 Date
2008 -2015
 Lieu
VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°7

Dossier 1/2.
Cote
3030W/16
 Date
2008 -2011
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°8

Dossier 2/2.
Cote
3030W/29
 Date
2012-2013
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°9

Dossier 1/2.
Cote
3030W/2
 Date
2006-2011
 Lieu
EVRY Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de réhabiliter, d'étendre et de mettre...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°10

Dossier 2/2.
Cote
3030W/20
 Date
2009 -2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°11

Dossier 2/2.
Cote
3030W/17
 Date
2008-2010
 Lieu
VAL-DE-MARNE
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation à épandre les terres de décantation produites...
  • Dossier 2/2.
Résultat n°12

Demandes d'autorisation de prélever et de rejeter les eaux en Seine de la prise d'eau de l'usine de Vigneux-sur-Seine et Déclaration d'utilité Publique (DUP) pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection/Société Eau du Sud Parisien (91-2008-00045).
Cote
3030W/12
 Date
2008-2009
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Demandes d'autorisation de prélever et de rejeter les...
Résultat n°13

Dossier 1/2.
Cote
3030W/19
 Date
2009-2011
 Lieu
VIGNEUX-SUR-SEINE Commune
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de prélever et de rejeter les eaux en...
  • Dossier 1/2.
Résultat n°14

Dossier 1/2.
Cote
3030W/28
 Date
2012-2013
 Lieu
SAINT-VRAIN
 Type de document
ENQUETE D UTILITE PUBLIQUE

  • Contexte : LOI SUR L'EAU.

  • Autorisation de créer une nouvelle station d'épuration...
  • Dossier 1/2.