Filtrer les résultats
Multimédias
  • 14
Période
  • 14
    • 12
    • 12
Nom de l'inventaire
  • 14
Lieux
  • 4
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 14
Sujets
  • 14
  • 14
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
Aucune valeur disponible

  • sur 1
14 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Déclaration d'utilité publique (DUP) pour la dérivation des eaux souterraines et l'instauration de périmètres de protection autour du forage de GARSENVAL situé sur Guillerval et autorisation d'exploiter ce forage et de prélever les eaux pour l'alimentation en eau potable et autorisation sanitaire /SIE de la Vallée de la Haute Juine (91-2009-00034).

Date

2009-2018

Cote

3030W/18

Résultat n°2

Dossier 2/2, contient également des prescriptions complémentaires (91-2007-00024).

Date

2007-2016

Cote

3030W/5

Résultat n°3

Dossier 1/2.

Date

2008 -2015

Cote

3030W/14

Résultat n°4

Dossier 1/2.

Date

2007-2016

Cote

3030W/4

Résultat n°5

Dossier 2/2.

Date

2006-2011

Cote

3030W/3

Résultat n°6

Dossier 2/2.

Date

2008 -2015

Cote

3030W/15

Résultat n°7

Dossier 1/2.

Date

2008 -2011

Cote

3030W/16

Résultat n°8

Dossier 2/2.

Date

2012-2013

Cote

3030W/29

Résultat n°9

Dossier 1/2.

Date

2006-2011

Cote

3030W/2

Résultat n°10

Dossier 2/2.

Date

2009 -2011

Cote

3030W/20

Résultat n°11

Dossier 2/2.

Date

2008-2010

Cote

3030W/17

Résultat n°12

Demandes d'autorisation de prélever et de rejeter les eaux en Seine de la prise d'eau de l'usine de Vigneux-sur-Seine et Déclaration d'utilité Publique (DUP) pour la dérivation des eaux et l'instauration des périmètres de protection/Société Eau du Sud Parisien (91-2008-00045).

Date

2008-2009

Cote

3030W/12

Résultat n°13

Dossier 1/2.

Date

2009-2011

Cote

3030W/19

Résultat n°14

Dossier 1/2.

Date

2012-2013

Cote

3030W/28