SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL

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	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).	Cote 3170W/85	Date 2011-2012	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, REMARDE (COURS D EAU)	Type de document -
	Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine... 2012. Gestion des rivières. N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...
Résultat n°2	Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).	Cote 1919W/56	Date 2002-2004	Lieu SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA REMARDE AVAL, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT HYDRAULIQUE DE LA VALLEE DE L YVETTE	Type de document dossier de procédure
	Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX... Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

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N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).