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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2467

Résultat n°2

Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (11/06/1999).

Date

1999

Cote

2159W/2472

Résultat n°3

N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).

Date

2011-2012

Cote

3170W/85

Résultat n°4

Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (31/10/1996).

Date

1996

Cote

2159W/2471

Résultat n°5

Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2468

Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).

Date

2002-2004

Cote

1919W/56

Résultat n°7

Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (24/02/1986).

Date

1986

Cote

2159W/2469

Résultat n°8

Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (12/05/2005).

Date

2005

Cote

2159W/2470