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  1. Résultat n°1

    Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2467

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 01 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  2. Résultat n°2

    Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (11/06/1999).

    Date

    1999

    Cote

    2159W/2472

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 06 : Tableau d'assemblage du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  3. Résultat n°3

    N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde 2011, Syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SIRA).

    Date

    2011-2012

    Cote

    3170W/85

    • Contexte : 3170W Dossiers de demande de subvention sur le domaine...

    • 2012.
    • Gestion des rivières.
    • N°2010-09044 : suivi de la qualité des eaux de la Rémarde...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT / SERVICE DE L'EAU (service versant)

  4. Résultat n°4

    Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (31/10/1996).

    Date

    1996

    Cote

    2159W/2471

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 05 : Tableau d'assemblage du réseau...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  5. Résultat n°5

    Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (s.d.).

    Date

    s.d

    Cote

    2159W/2468

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 02 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  6. Résultat n°6

    Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21385 syndicat intercommunal de la Rémarde Aval (SI) (2004) ; n°34451 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002).

    Date

    2002-2004

    Cote

    1919W/56

    • Contexte : AIDES A L'INVESTISSEMENT DES SYNDICATS INTERCOMMUNAUX...

    • Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux...

    Producteur :

    SERVICE DE L EAU (service producteur), DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT (service versant)

  7. Résultat n°7

    Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (24/02/1986).

    Date

    1986

    Cote

    2159W/2469

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 03 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)

  8. Résultat n°8

    Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA Remarde Aval (12/05/2005).

    Date

    2005

    Cote

    2159W/2470

    • Contexte : RESEAU D'EAU POTABLE ET ASSAINISSEMENT

    • Plan n°X 1342 ASS 04 : réseau d'assainissement du SIA...

    Producteur :

    VEOLIA (service producteur), VEOLIA (service versant)