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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : porter à connaissance (PAC) signé le 13.12 1991 ; consultation des services pour complément 20.06 1991 ; porter à connaissance (PAC) complémentaire signé le 03.10 1994 : correspondance à EDF Energie du 17.11 1995 ; nouveau complément au PAC 19.02 1996 pour le projet de liaison Autoroute A6/Route Nationale 6 pris par arrêté préfectoral du 24.03 1995.

Cote
1961W/7
 Date
1991-1996
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU NORD CENTRE ESSONNE
 Type de document
schéma directeur
  • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
  • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...
Résultat n°2

Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE : Dossier arrêté le 08.01 1997.

Cote
1961W/8
 Date
1997
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ETUDES ET DE PROGRAMATION DU NORD CENTRE ESSONNE
 Type de document
schéma directeur
  • Contexte : SCHEMAS DIRECTEURS LOCAUX.
  • Schéma Directeur Local (SDL) NORD CENTRE ESSONNE :...