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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°68, n°69, n°183, n°185, n°227.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/80

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°226, n°247.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/83

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°37 à 42.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/78

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de la région d'EVRY (SIEARE). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°64.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/79

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Syndicat intercommunal d'études et d'aménagement de...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)