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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°22475 syndicat intercommunal des eaux de SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL (2006) ; n°8786 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de Beauce (2006) ; n°8300 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2006) ; n°41692 Syndicat Intercommunal de l'Yvette et de la Bièvre (SYB) (2006) ; n°35484 syndicat intercommunal des eaux du Plateau de SACLAY (2006) ; n°39919 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL (SIE) (2006).

Date

2006

Cote

1919W/79

Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : N°666 : régularisation d'existence du système pluvial de la ZAC de Villepêche à SAINT-PIERRE-DU-PERRAY par la Société SNC MEUNIER GESTION ; n°664 (91-2006-00024) : régularisation d'existence de la STEP de CORBREUSE ; n°642 : épandage de boues de la station d'épuration de Champcueil par la SIA DU PLATEAU DE CHAMPCUEIL/CHEVANNES/NAINVILLES LES ROCHES ; n°682 : aménagement du réseau d'assainissement et des rejets des eaux pluviales à BURES-SUR-YVETTE par le Conseil Général de l'Essonne ; n°681 : rejet des eaux pluviales issues de la création d'un itinéraire à PALAISEAU par la communauté d'agglomération du plateau de SACLAY ; n°679 : construction de la nouvelle station d'épuration de la commune de VERT-LE-GRAND (1er octobre 2006 - 24 mars 2009).

Date

2006-2009

Cote

2137W/24

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°39595 syndicat intercommunal d'assainissement du plateau de CHAMPCUEIL (SIA) (2006) ; n°41763 SOISY-SUR-SEINE (2006) ; n°36015 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°24881 MORIGNY-CHAMPIGNY (2006) ; n°3125 syndicat intercommunal des eaux et d'assainissement LA FERTE-ALAIS (SIEA) (2006) ; n°8823 SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS (2006) ; n°41493 LARDY (2006) ; n°21370 MASSY (2006) ; n°8302 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2006) ; n°39594 NAINVILLE-LES-ROCHES (2006) ; n°35939 GOMETZ-LE-CHATEL (2006) ; n°39589 CHAMPCUEIL (2006).

Date

2006

Cote

1919W/74

Résultat n°4

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12740 syndicat intercommunal des eaux de CHAMPCUEIL et environs (SI) (2000) ; n°23829 syndicat intercommunal des eaux de la region du Hurepoix (SIE) (1997) ; n°14027 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14002 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14015 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°14003 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2003) ; n°35481 syndicat intercommunal des eaux du plateau de Beauce (SIE) (2002) ; n°35944 syndicat intercommunal des eaux de la Vallée de l'Ecole (SIE) (2003) ; n°8275 CORBREUSE (2004) ; n°8261 CORBREUSE (2004).

Date

1997-2004

Cote

1919W/12

Résultat n°5

Plan n°S 866 01 : réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil, Appareil du reseau (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2405

Résultat n°6

Plan n°S 866 06 : Plan Statistique du réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2410

Résultat n°7

Plan n°S 866 03 : réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil, Carnet de reperage (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2407

Résultat n°8

N°2009S01810 : étude de diverses solutions d'alimentation en eau potable, Syndicat intercommunal des eaux de Champceuil.

Date

2010-2012

Cote

3170W/100

Résultat n°9

Plan n°S 866 02 : réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil, Branchement AEP (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2406

Résultat n°10

Plan n°S 866 04 : Plan statistique du réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2408

Résultat n°11

Plan n°S 866 05 : Plan Statistique du réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2409

Résultat n°12

Plan n°S 866 07 : réseau d'eau potable au SIAEP de Champcueil, Reperage Robineterie (s.d.).

Date

s.d

Cote

2159W/2411

Résultat n°13

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

Date

2002-2009

Cote

2137W/4