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  1. Résultat n°1

    Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES (SIA). - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°3, n°4, n°122, n°175, n°210.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/95

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.
    • Syndicat intercommunal d'assainissement de la région...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Concours de service - Etablissements publics et privés. Base de pleine air et de loisirs d'ETAMPES, Syndicat des copropriétaires du centre commercial d'EPINAY SUR ORGE, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge aval, Syndicat intercommunal d'assainissement de la vallée supérieure de l'Ecole, Syndicat intercommunal d'assainissement et de restauration de cours d'eau, Syndicat intercommunal pour l'assainissement de la vallée de la Bièvre, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de CORBEIL-ESSONNES, syndicat intercommunal d'assainissement de la région d'ETAMPES, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge inférieure, Syndicat intercommunal de la vallée de l'Orge supérieure, Syndicat des eaux de la VILLE DU BOIS, Syndicat intercommunal d'assainissement de la région de VILLENEUVE SAINT GEORGES. Note technique, décompte des honoraires, délibération, arrêté ministériel.

    Date

    1991-1998

    Cote

    2016W/18

    • Contexte : MISSION ASSISTANCE ET CONSEIL AUPRES DES COLLECTIVITES.
    • Concours de service - Etablissements publics et privés....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)