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Résultat n°1

N°2010-03206 : études préalables à la reconstruction de la STEP de Gometz-la-Ville, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2013

Cote

3170W/123

Résultat n°2

N°23578 : étude de renaturation de l'Yvette à Chilly-Mazarin et Longjumeau, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3170W/87

Résultat n°3

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8269 syndicat intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2004) ; n°21322 MARCOUSSIS (2004) ; n°36017 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°21367 LES MOLIERES (2004) ; n°13354 syndicat intercommunal d'assainissement de BOUTIGNY/VAYRES (SIA) (2003) ; n°36016 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°13381 syndicat intercommunal d'assainissement de LARDY-JANVILLE (SIA) (2003) ; n°22199 CHEPTAINVILLE (2005) ; n°8809 PUSSAY (2005) ; n°24865 syndicat intercommunal des eaux de la Région Hurepoix (SIE) (2005) ; n°34396 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2002) ; n°13355 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2003) ; n°21393 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2004).

Date

2002-2005

Cote

1919W/68

Résultat n°4

N°2011-04012 : étude et assistance à maîtrise d'ouvrage de la continuité écologique de la Mérantaise à Gif-sur-Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/91

Résultat n°5

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°25346 BRETIGNY-SUR-ORGE (1999) ; n°13365 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°34414 communauté d'Agglomération du Val d'Orge (CA) (2002) ; n°34398 VILLEBON-SUR-YVETTE (2002).

Date

1999-2002

Cote

1919W/9

Résultat n°6

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°8262 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2004) ; n°22385 syndicat intercommunal d'assainissement de LIMOURS (SIA) (2001) ; n°35984 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Vallée de la Bièvre (SIAVB) (2003) ; n°8280 communauté d'agglomération d'EVRY (CA) (2004) ; n°22216 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2001).

Date

2001-2004

Cote

1919W/46

Résultat n°7

N°2011-03457 : entretien du lit mineur de l'Yvette 2011, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2012

Cote

3170W/89

Résultat n°8

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19989 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°29075 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2001) ; n°39942 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°14024 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2003) ; n°33398 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°32685 JUVISY-SUR-ORGE (2000) ; n°19986 SAINT-AUBIN (2003) ; n°25113 SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON (1999).

Date

1999-2003

Cote

1919W/65

Résultat n°9

N°2011-05809 : étude capacitaire des réseaux et mise à jour des prescriptions applicables aux imperméabilisations nouvelles, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2013

Cote

3170W/141

Résultat n°10

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°20218 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°32966 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2000) ; n° 21339 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°9487 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°8792 BOISSY-SOUS-SAINT-YON (2004) ; n°21345 communauté d'agglomération des Hauts de Bièvres (CA) (2004) ; n°29825 VILLECONIN (2001) ; n°8281 IGNY (2004) ; n°36014 Syndicat Intercommunal d'Assainissement de la Région de Villeneuve-Saint-Georges (SIARV) (2003) ; n°22201 LA FERTE ALAIS (2005).

Date

2000-2005

Cote

1919W/62

Résultat n°11

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : autorisations n°355 : DIG et autorisation deconstruire un bassin de retenue à LONGJUMEAU par le SIAHVY ; n°356 : réalisation du système d'assainissement par la commune de BOUTERVILLIERS ; n°357 : création d'une zone imperméabilisée à VILLABE par la SOGAM.

Date

1998-2005

Cote

2137W/42

Résultat n°12

N°3207 : suivi de la qualité des eaux de l'Yvette, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2010-2012

Cote

3170W/63

Résultat n°13

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°19997 ORSAY (2003) ; n°13369 ORSAY (2003) ; n°34411 JUVISY-SUR-ORGE (2002) ; n°20232 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2002) ; n°20233 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°13376 BRIERES-LES-SCELLES (2003).

Date

2002-2003

Cote

1919W/17

Résultat n°14

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21400 SOUZY-LA-BRICHE (2004) ; n°13370 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°19994 FONTENAY-LES-BRIIS (2003) ; n°20015 PUSSAY (2003) ; n°19996 LA VILLE DU BOIS (2003) ; n°20003 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2003) ; n°36010 PUSSAY (2003).

Date

2003-2004

Cote

1919W/36

Résultat n°15

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°12391 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001) ; n°39549 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003) ; n°28883 Syndicat Intercommunal de la Vallée de l'Orge Aval (SIVOA) (2001).

Date

2001-2003

Cote

1919W/54

Résultat n°16

Aides à l'investissement des syndicats intercommunaux d'assainissement : dossiers de subvention n°21326 syndicat intercommunal d'assainissement de la rivière Ecole (SIA) (2004) ; n°014004 Syndicat Intercommunal de la Vallée Supérieur de l'Orge (SIVSO) (2005) ; n°20249 Syndicat Intercommunal d'Assainissement et de Restauration de Cours d'Eau (SIARCE) (2002) ; n°20006 syndicat intercommunal SIA Limours (2003) ; n°14020 Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY) (2003).

Date

2002-2005

Cote

1919W/30

Résultat n°17

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n°516 : rejets d'eaux usées pour la station d'épuration de TORFOU ; n°520 : curage bassin de VILLEJUST - SIAHVY ; n°511 : recyclage agricole des boues de la station d'épuration de BAULNE - Générale des eaux ; n°505 : recyclage agricole des boues par la commune de CORBREUSE ; n°504 : rejet EP de la résidence de tourisme - SNC NORD Mérantaise ; n°514 : rejet des eaux pluviales ZAC des concessions à LIMOURS-EN-HUREPOIX - SNC Foncier Conseil ; n°536 : réalisation d'un forage de reconnaissance - SI des eaux d'ANGERVILLIERS ; n°590 : rejet des eaux pluviales à LARDY - Conseil Général de l'Essonne.

Date

2002-2009

Cote

2137W/16

Résultat n°18

N°0093367 : pré-étude du plan de restauration et de gestion de l'Yvette, syndicat intercommunal pour l'aménagement hydraulique de la vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2009-2012

Cote

3171W/7

Résultat n°19

N°2011-05618 : schéma directeur d'assainissement (SDA) de Boullay-les-Troux et loi sur l'eau pour la reconstruction de la station d'épuration STEP, Syndicat Intercommunal pour l'Aménagement Hydraulique de la Vallée de l'Yvette (SIAHVY).

Date

2011-2014

Cote

3170W/167

Résultat n°20

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°491 : DIG et autorisation de créer un bassin de lutte contre les inondations au lieu-dit La Frileuse sur GOMETZ-LE-CHATEL/SIAHVY ; n°498 : DIG et autorisation de réaliser le programme triennal 2004-2005-2006 des travaux d'entretien de la rivière Bièvre et de ses affluents/SIAVB.

Date

1998-2003

Cote

2137W/70