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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

1ère partie.
Cote
2776W/6/2
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • 91/45 DIG travaux entretien de la Juine et de ses affluents...
  • 1ère partie.
Résultat n°2

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°486 : DIG et autorisation de réaliser le programme pluriannuel 2003-2007 des travaux d'entretien de la rivière La Juine et de ses affluents/SIAE Juine.

Cote
2137W/68
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°3

2ème partie.
Cote
2776W/7/1
 Date
2007-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE
 Type de document
déclaration

  • Contexte : EAU, ENQUÊTE PUBLIQUE ET AMÉNAGEMENT.

  • Loi sur l'eau.
  • Déclaration d'intérêt général (DIG).
  • 91/45 DIG travaux entretien de la Juine et de ses affluents...
  • 2ème partie.
Résultat n°4

Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de déclarations : n358 : curage en amont du parc de Nacelle (SIARCE) CORBEIL-ESSONNES ; n°359 : curage du canal de l'hospice - SIARCE- FERTE-ALAIS (LA) ; n°362: rejet des eaux pluviales autoroute A10/RD118-Conseil Général de l'Essonne à VILLEBON-SUR-YVETTE et VILLEJUST ; autorisation N° 360: DIG et autorisation de réaliser des travaux sur la JUINE -SI de la Juine ; autorisation N° 364: reconstruction de la station d'épuration intercommunal-SIA du plateau de Champcueil à CHAMPCUEIL.

Cote
2137W/4
 Date
2002-2009
 Lieu
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET DE RESTAURATION DE COURS D EAU, CORBEIL-ESSONNES Commune, VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, VILLEJUST, JUINE (COURS D EAU), SYNDICAT INTERCOMMUNAL D AMENAGEMENT D ENTRETIEN DE LA RIVIERE JUINE, SYNDICAT INTERCOMMUNAL D ASSAINISSEMENT ET D EAU POTABLE DE CHAMPCUEIL, CHAMPCUEIL
 Type de document
déclaration

  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers de...