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  1. Résultat n°1

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/48

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  2. Résultat n°2

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/59

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  3. Résultat n°3

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°25, n°43.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/49

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  4. Résultat n°4

    Aides aux circulations douces : dossiers LES ULIS, SAN EVRY, ORMOY LA RIVIÈRE (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2491W/186

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Aides aux circulations douces : dossiers LES ULIS,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°273, n°274, n°214 (partie), n°146.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/77

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°44, n°47, n°48, n°49, n°54.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/52

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  7. Résultat n°7

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°215, n°221, n°235.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/69

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/141

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°52.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/54

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  10. Résultat n°10

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°101, n°102.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/57

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  11. Résultat n°11

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/61

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  12. Résultat n°12

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°264, n°265, n°266, n°267, n°268, n°269, n°271, n°272.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/76

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  13. Résultat n°13

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°231, n°253, n°254, n°255.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/73

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  14. Résultat n°14

    Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/138

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  15. Résultat n°15

    Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/140

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  16. Résultat n°16

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/63

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  17. Résultat n°17
    Evry- Centre Essonne [communauté d'agglomération]. - Accents toniques, voyage dans le monde des langues, d'avril à juin 2013.

    1 media

    Evry- Centre Essonne [communauté d'agglomération]. - Accents toniques, voyage dans le monde des langues, d'avril à juin 2013.

    Date

    2013

    Cote

    18FI/4232

    • Contexte : AFFICHES

    • Evry- Centre Essonne [communauté d'agglomération]....
  18. Résultat n°18

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°107, n°109, n°110, n°158, n°159, n°160, n°161.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/64

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  19. Résultat n°19

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°248 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/72

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  20. Résultat n°20

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°94, n°95, n°96.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/56

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  21. Résultat n°21

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°219, n°233, n°248 (partie).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/70

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  22. Résultat n°22

    Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/139

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  23. Résultat n°23

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°225, n°108, n°170.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/91

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'Evry....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  24. Résultat n°24

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°33, n°34, n°162 à 166.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/66

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  25. Résultat n°25

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°27, n°46.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/51

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°52, n°57, n°62, n°63.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/55

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  27. Résultat n°27

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/60

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  28. Résultat n°28

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/62

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  29. Résultat n°29

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°252.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/90

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  30. Résultat n°30

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°252.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/89

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) d'EVRY....

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  31. Résultat n°31

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°248 (suite).

    Date

    1982

    Cote

    1078W/71

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  32. Résultat n°32

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°50, n°51.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/53

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  33. Résultat n°33

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°192, n°196, n°208, n°213, n°216, n°218.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/68

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  34. Résultat n°34

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossier de marchés n°243.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/75

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  35. Résultat n°35

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°167, n°168, n°187, n°188, n°189.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/67

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  36. Résultat n°36

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°256, n°260, n°263.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/74

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  37. Résultat n°37

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°103, n°104.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/58

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  38. Résultat n°38

    Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

    Date

    1978

    Cote

    1078W/137

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  39. Résultat n°39

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°26, n°28.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/50

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)

  40. Résultat n°40

    Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°32.

    Date

    1982

    Cote

    1078W/65

    • Contexte : ADMINISTRATIONS ET FINANCES COMMUNALES.

    • Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service producteur), SOUS-PREFECTURE D EVRY-CORBEIL (service versant)