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Résultat n°1

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°11, n°29, n°30.

Date

1982

Cote

1078W/48

Résultat n°2

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105.

Date

1982

Cote

1078W/59

Résultat n°3

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°25, n°43.

Date

1982

Cote

1078W/49

Résultat n°4

Aides aux circulations douces : dossiers LES ULIS, SAN EVRY, ORMOY LA RIVIÈRE (2000).

Date

2000

Cote

2491W/186

Résultat n°5

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°273, n°274, n°214 (partie), n°146.

Date

1982

Cote

1078W/77

Résultat n°6

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°44, n°47, n°48, n°49, n°54.

Date

1982

Cote

1078W/52

Résultat n°7

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°215, n°221, n°235.

Date

1982

Cote

1078W/69

Résultat n°8

Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/141

Résultat n°9

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°52.

Date

1982

Cote

1078W/54

Résultat n°10

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°101, n°102.

Date

1982

Cote

1078W/57

Résultat n°11

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

Date

1982

Cote

1078W/61

Résultat n°12

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°264, n°265, n°266, n°267, n°268, n°269, n°271, n°272.

Date

1982

Cote

1078W/76

Résultat n°13

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°231, n°253, n°254, n°255.

Date

1982

Cote

1078W/73

Résultat n°14

Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/138

Résultat n°15

Syndicat communal d'aménagement (SCA) d'EVRY. - Ecole maternelle Les Passages, contrôle de légalité.

Date

1978

Cote

1078W/140

Résultat n°16

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°105 (suite).

Date

1982

Cote

1078W/63

Résultat n°17
Evry- Centre Essonne [communauté d'agglomération]. - Accents toniques, voyage dans le monde des langues, d'avril à juin 2013.

1 media

Evry- Centre Essonne [communauté d'agglomération]. - Accents toniques, voyage dans le monde des langues, d'avril à juin 2013.

Date

2013

Cote

18FI/4232

Résultat n°18

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°107, n°109, n°110, n°158, n°159, n°160, n°161.

Date

1982

Cote

1078W/64

Résultat n°19

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°248 (suite).

Date

1982

Cote

1078W/72

Résultat n°20

Syndicat communautaire d'aménagement (SCA) de l'agglomération nouvelle d'Evry. - Equipement, contrôle de légalité : dossiers de marchés n°94, n°95, n°96.

Date

1982

Cote

1078W/56