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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Cote
1Q/17
 Date
1792-1793
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune, CORBEIL-ESSONNES Canton, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, FONTENAY-LE-VICOMTE, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), PARIS Commune, VAL-DE-MARNE, CHEPTAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, LINAS, RIS-ORANGIS Commune, ARPAJON Commune, SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, NORVILLE (LA), VILLEMOISSON-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, JUVISY-SUR-ORGE Commune, SEINE-ET-MARNE, OLLAINVILLE, DRAVEIL Commune, ATHIS-MONS Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, YERRES Commune, VERT-LE-GRAND, VERT-LE-PETIT, MENNECY Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, VILLE-DU-BOIS (LA), LOIRET, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, GRIGNY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, LEUDEVILLE, EVRY Commune, SAINT-PIERRE-DU-PERRAY, BONDOUFLE, AVRAINVILLE, BRUNOY Commune, MONTGERON Commune, LISSES, MORSANG-SUR-SEINE, VARENNES-JARCY, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune, VILLABE, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, EPINAY-SUR-ORGE, VIRY-CHATILLON Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts...
Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°6 : 3 mars 1950 - 8 novembre 1951.

Cote
3Q3/1427
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°3

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

Cote
3Q4/1236
 Date
1941-1950
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le...
Résultat n°4

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

Cote
1276W/262
 Date
1960-1967
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des découvertes, enregistrement : registre...
Résultat n°5

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Cote
C/4005
 Date
1750-1799
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié...
Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°60 : 20 octobre 1956 - 29 janvier 1960.

Cote
3Q3/1418
 Date
1956-1960
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

Cote
3Q3/1265
 Date
1956-1958
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°8

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Cote
2Q/17
 Date
1802-1809
 Lieu
ANGERVILLE
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées....
Résultat n°9

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

Cote
1276W/257
 Date
1963-1964
 Lieu
YERRES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : ENREGISTREMENT.

  • Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre...
Résultat n°10

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

Cote
3Q6/734
 Date
1959-1966
 Lieu
FERTE-ALAIS (LA) Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q6 Bureau de l'Enregistrement de LA FERTE-ALAIS (1766-1969)

  • LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°11

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Cote
2Q/10
 Date
1799-1829
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
table, SOMMIER

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux...
Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

Cote
3Q3/1259
 Date
1945-1946
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

Cote
3Q3/1417
 Date
1954-1956
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°14

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Cote
C/4006
 Date
1750-1799
 Lieu
BRUNOY Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : C ADMINISTRATIONS PROVINCIALES (1636-1807)

  • BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié...
Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°105 : 4 mai 1950 - 10 mars 1951.

Cote
3Q3/1424
 Date
1950-1951
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°104 : 6 décembre 1949 - 4 mai 1950.

Cote
3Q3/1423
 Date
1949-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

Cote
3Q3/1413
 Date
1948-1950
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt...
Résultat n°18

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

Cote
3Q4/1227
 Date
1946-1949
 Lieu
DOURDAN Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q4 Bureau de l'Enregistrement de DOURDAN (1785-1969)

  • DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité...
Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

Cote
3Q3/1260
 Date
1946-1948
 Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
 Type de document
SOMMIER

  • Contexte : 3Q3 Bureau de l'Enregistrement de CORBEIL (1792-1969)

  • CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier...
Résultat n°20

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

Cote
2Q/11
 Date
1801-1811
 Lieu
LONGJUMEAU Commune
 Type de document
SOMMIER, table

  • Contexte : DOMAINES NATIONAUX

  • Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième...