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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bureau de CORBEIL. - Ventes : sommiers de comptes ouverts avec les acquéreurs de biens de première origine.

Date

1792-1793

Cote

1Q/17

Résultat n°2

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°6 : 3 mars 1950 - 8 novembre 1951.

Date

1950-1951

Cote

3Q3/1427

Résultat n°3

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôts sur le chiffre d'affaires : sommier des redevables (1941-1950).

Date

1941-1950

Cote

3Q4/1236

Résultat n°4

Sommiers des découvertes, enregistrement : registre volume n° 20 du 16 janvier 1960 au 12 janvier 1967.

Date

1960-1967

Cote

1276W/262

Résultat n°5

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°100-196 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Date

1750-1799

Cote

C/4005

Résultat n°6

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°60 : 20 octobre 1956 - 29 janvier 1960.

Date

1956-1960

Cote

3Q3/1418

Résultat n°7

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°10 : 2 mars 1956 - 7 décembre 1958.

Date

1956-1958

Cote

3Q3/1265

Résultat n°8

Ancien bureau d'ANGERVILLE. - Sommier d'ordres de tournées.

Date

1802-1809

Cote

2Q/17

Résultat n°9

Sommiers des droits constatés, enregistrement : registre volume n° 9 du 14 janvier 1963 au 20 avril 1964.

Date

1963-1964

Cote

1276W/257

Résultat n°10

LA FERTE-ALAIS - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des recouvrements (1959 - 1966).

Date

1959-1966

Cote

3Q6/734

Résultat n°11

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens nationaux de toute origine (avec table alphabétique des débiteurs).

Date

1799-1829

Cote

2Q/10

Résultat n°12

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°78 : août 1945 - novembre 1946.

Date

1945-1946

Cote

3Q3/1259

Résultat n°13

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°59 : 18 octobre 1954 - 14 novembre 1956.

Date

1954-1956

Cote

3Q3/1417

Résultat n°14

BRUNOY. - Sommiers des rentes n°197-226 [seconde moitié du XVIIIe siècle].

Date

1750-1799

Cote

C/4006

Résultat n°15

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°105 : 4 mai 1950 - 10 mars 1951.

Date

1950-1951

Cote

3Q3/1424

Résultat n°16

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des droits constatés, vol. n°104 : 6 décembre 1949 - 4 mai 1950.

Date

1949-1950

Cote

3Q3/1423

Résultat n°17

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : 6 décembre 1948 - 3 avril 1950.

Date

1948-1950

Cote

3Q3/1413

Résultat n°18

DOURDAN, bureau de l'enregistrement. - Impôt de solidarité nationale : sommier avec table alphabétique (1946-1949)

Date

1946-1949

Cote

3Q4/1227

Résultat n°19

CORBEIL-ESSONNES - Bureau de l'enregistrement. - Sommier des découvertes, vol. n°80 : décembre 1946 - décembre 1948.

Date

1946-1948

Cote

3Q3/1260

Résultat n°20

Bureau de LONGJUMEAU. - Sommier des biens de deuxième origine et de la Légion d'Honneur (avec table des redevables).

Date

1801-1811

Cote

2Q/11