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97 résultats

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Résultat n°1

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

Date

1593-1683

Cote

77J/376

Résultat n°2

Paris 10e : histoire, monuments et culture

Date

1993

Cote

INQUARTO/2757

Résultat n°3
Un 280 en action dans la Somme (s.n.)

1 media

Un 280 en action dans la Somme (s.n.)

Date

-

Cote

32NUM3/48

Résultat n°4
Abri de poilus à Curlu (X 5)

1 media

Abri de poilus à Curlu (X 5)

Date

-

Cote

32NUM7/123

Résultat n°5

Familles alliées aux Ornaison. - Thibault seigneur de Saint Simon, capitaine au régiment de Ramburres [Rambures], commission de gouverneur de la ville et citadelle de Stenay (1638), pour commander dans la ville de Dun-sur-Meuse (1638)

Date

1638

Cote

39J/107

Résultat n°6
On déblaie le terrain vers Chaulnes (290)

1 media

On déblaie le terrain vers Chaulnes (290)

Date

-

Cote

32NUM12/40

Résultat n°7

Culte protestant sous l'Ancien Régime. Répertoire numérique détaillé série i

Date

2002

Cote

INV/2166

Résultat n°8

N° 36 - Dépôt de décharge fait par le baron Adrien VILLETTE DE CLERMONT-TONNERRE, propriétaire demeurant au château de CAMBRON (Somme) et Jeanne-Marie-Françoise D'HESPEL sa femme (5 février 1904).

Date

1904

Cote

2E86/342

Résultat n°9

PALYART (Louis Joseph), négociant, GUERBIGNY. - Actes d'adjudication, de donation, de vente, ainsi qu'un bail relatifs à l'acquisition de la ferme de HAUTBOUT comprenant la maison, le jardin et des terres.

Date

1761-1858

Cote

48J/137

Résultat n°10

Servitudes électriques.- MEZEROLLES-VILLEJUST : ligne électrique (1969).

Date

1969

Cote

962W/10

Résultat n°11

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Date

1597-1772

Cote

77J/167

Résultat n°12

La gare de Bray-sur-Somme

Date

-

Cote

32NUM38/79

Résultat n°13

Tirés à part dédicacés (hors Essonne), classés par auteur : de GUT à MOU (1963-1994).

Date

1963-1994

Cote

64J/284

Résultat n°14

Offices des cuirs. - Correspondance concernant les affaires de MM de BOURNONVILLE, de BRETIGNIERES et DURET DE SAINT CHRIST dans la généralité de TOURS. - Envois d'argent par DESCHAMPS, TRINÇON, PLESSIS, LEROY et de BURE, quittances, lettres de plaintes, décharges (1731-1751) ; correspondance relative aux offices des cuirs appartenant à MM de BRETIGNIERES, de BOURNONVILLE et DURET DE SAINT CHRIST, lettres provenant de TOURS, ANGERS, CHATEAURENAULT, LE MANS, VENDOME, ORLEANS, THIERS, COULOMMIERS, BLOIS, EPERNAY, L'ISLE-ADAM, SOISSONS, CREIL, CLERMONT, AMBOISE, PARIS, BEAUGENCY, CHALONS, AMIENS, DORMANS, ET MEULAN (cachets intéressants) (1734-1758) ; correspondance adressée à M de BRETIGNIERES au sujet de ses offices des cuirs en TOURAINE et en ANJOU, cachets

Date

1731-1760

Cote

77J/166

Résultat n°15
Tank boche à Moreuil (1067)

1 media

Tank boche à Moreuil (1067)

Date

-

Cote

32NUM7/21

Résultat n°16
Harbonnières - En réserve (4024)

1 media

Harbonnières - En réserve (4024)

Date

-

Cote

32NUM12/35

Résultat n°17
Petits bléssés revenant seuls à Monacu le 25 septembre 1918 (S519)

1 media

Petits bléssés revenant seuls à Monacu le 25 septembre 1918 (S519)

Date

1918

Cote

32NUM38/80

Résultat n°18

Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Requête et contredit de production par Jacques COLAS syndic contre Jacques COUSTURIER maître tapissier et consorts. Requêtes de Jacques COLAS contre les héritiers de Nicolas FLEURY chirurgien de Henri de LORRAINE (1645-1649). Procédure concernant Antoine Piètre maître chirurgien (1648-1649). Requêtes contre Pierre OLLIVIER prêtre et Philippe CONSTANTIN chirurgien (1611), contre Jean DELAMARRE tapissier (1646), contre Pierre LEGRAND archer des gardes [s.d], contre Adrien de CAVOURT conseiller de l'argenterie et des menus plaisirs [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre Guillaume MORIN maître éperonnier [s.d.] ; contre TAMBONNEAU et consorts (1644) ; contredits par Jacques COLAS contre Philippe Le GAIGNEUX sellier du duc de MAYENNE (1643). Requête de Jacques COLAS contre Antoine TILLET dit la MOTHE valet de chambre du duc de MAYENNE (1646). Requête de Jacques COLAS contre François Le CHARRON baron de Saint AUGE premier maître d'hôtel de la reine [s.d.]. Jacques COLAS contre Jean DAULPHIN (DAUPHIN) et consorts suite à la succession de Jehan DAULPHIN (1648) ; quelques requêtes de Jacques COLAS contre la famille DAULPHIN, parchemin et papier (1602-1656). Causes et moyens d'appel pour Jacques COLAS syndic contre Mathieu SAUVEL avocat au parlement de GRENOBLE (1651). Requête de Jacques COLAS contre Louis de HARLAY (1642). Requête de Jacques COLAS contre Nicolas RICHER procureur de la Cour (1650) ; contre Louis HURAULT sieur de MONTMAGNY (1644) ; contre Honoré d'ALBRAY (1646). Contredits de production de Jacques COLAS contre Jehan CHAPELLIER receveur des tailles et taillons de l'élection D'AMIENS. Requête de Jacques COLAS contre Théodore Le COCQ sieur des FORGES (1646). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Martin de GRIGNON et la famille BACHELIER et Nicolas HERAULT procureur du roi au grenier à sel, opposants aux criées, vente et adjudication des immeubles de la succession de MAYENNE. 79 pièces papier, 4 parchemins

Date

1602-1656

Cote

77J/375

Résultat n°19

VI : Archives ecclésiastiques série G : n° 1170 à 3044 : Inventaire sommaire des Archives Départementales antérieures à 1790

Date

1910

Cote

INV/813/2

Résultat n°20
Harbonnières - En réserve (4024)

1 media

Harbonnières - En réserve (4024)

Date

-

Cote

32NUM3/45