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  1. Résultat n°1

    Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

    Date

    1999-2005

    Cote

    2136W/50

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/31

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  3. Résultat n°3

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2106W/31

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/61

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/62

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  8. Résultat n°8

    Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

    Date

    1993-1995

    Cote

    2136W/43

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  9. Résultat n°9

    Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

    Date

    1987-1998

    Cote

    2106W/11

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  10. Résultat n°10

    Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/42

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  11. Résultat n°11

    Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/55

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  12. Résultat n°12

    Autorisations spéciales en sites. Carte archéologique de l'Essonne.

    Date

    1984-1998

    Cote

    1673W/21

    • Contexte : URBANISME.

    • Autorisations spéciales en sites. Carte archéologique...

    Producteur :

    BUREAU DE LA COORDINATION ET DE L AMENAGEMENT (service producteur), BUREAU DU LOGEMENT (service versant)

  13. Résultat n°13
  14. Résultat n°14

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/25

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  15. Résultat n°15

    Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

    Date

    1987-2000

    Cote

    2106W/27

    • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

    • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...

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    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L AGRICULTURE (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

    Date

    2000

    Cote

    2136W/22

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

    Date

    1997-2001

    Cote

    2136W/24

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...

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  18. Résultat n°18

    Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/64

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20

    Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

    Date

    2001

    Cote

    2136W/3

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  21. Résultat n°21

    Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/26

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...

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  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/29

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/56

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  28. Résultat n°28
  29. Résultat n°29

    Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

    Date

    2006

    Cote

    2136W/11

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature,...

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  30. Résultat n°30
  31. Résultat n°31

    Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

    Date

    1989-1998

    Cote

    2136W/32

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossiers de classements au titre des sites : projet...

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    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2136W/40

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY,...

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  34. Résultat n°34

    Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/60

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...

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  35. Résultat n°35

    Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

    Date

    1995

    Cote

    2136W/28

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...

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  36. Résultat n°36

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première délimitation du périmètre du site classé, plans cadastraux par commune (AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN), dossier préfecture (1er novembre 1997).

    Date

    1997

    Cote

    2136W/18

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première...

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  37. Résultat n°37

    Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

    Date

    1998-2003

    Cote

    2136W/20

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...

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  38. Résultat n°38

    Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.

    Date

    1995-1999

    Cote

    2136W/33

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...

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  39. Résultat n°39

    Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

    Date

    1995-2005

    Cote

    2136W/58

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE,...

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  40. Résultat n°40