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66 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Commission Départementale des Sites, Perspectives et Paysages : arrêté préfectoral de création de la C.D.S.P.P. du 28 janvier 1999, AP de renouvellement du 7 juin 2002 et juin 2005, requêtes c/ décision de refus de travaux en site classé : FRONTICE, MORAND et LUPTAK, LAURENT.

Cote
2136W/50
 Date
1999-2005
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
arrêté préfectoral

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Commission Départementale des Sites, Perspectives et...
Résultat n°2

Dossiers de classements au titre des sites : moyenne Vallée de l'Essonne, décret du 28 novembre 1991 ; parc de Grande-Maison à BURES-SUR-YVETTE, travaux de réaménagement du parc municipal examinés en Commission des Sites et projet de déviation en vue de la suppression du PN23.

Cote
2136W/31
 Date
1989-1998
 Lieu
ESSONNE (VALLEE DE L), BURES-SUR-YVETTE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossiers de classements au titre des sites : moyenne...
Résultat n°3

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème partie du dossier par arrêté du 24/11/2000, arrêtés enquête publique (EP) du 27/11/2000 et du 05/01/2001, registre d'enquête et annexes, Décision du Conseil Municipal (DCM) relative au règlement de l'assainissement, courriers du classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/31
 Date
1999-2001
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, arrêté préfectoral, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : 2ème...
Résultat n°4

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, autorisations d'ouverture au public du Cirque de MASSY, l'Ile aux Oiseaux, certificats de capacité LEBLON, GYSELINCK, LEAL, CHOKOMERT, DORVAL, TESSANDIER, UGOLINI, BERNARD, LECARDEUR. Dossiers sites et paysages : PC M.PEYROTTES à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, Commune d'IGNY, PC extension du centre de loisirs, PD M. LAURENT à BIEVRES, PC M.CURTY à BIEVRES (19 juin 2003). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité POLLET, GATTEPAILLE, DARMON, CARTRON, BULLIOT, FRANCHOMME, DEHNAIN, GUITTIN. Dossiers sites et paysages : PC M.GAUMET à BIEVRES, PC M.GIORGETTI à BIEVRES, PC M.GHINTRAN à VERRIERES-LE-BUISSON (4 décembre 2003).

Cote
2136W/6
 Date
2003
 Lieu
MASSY Commune, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, IGNY, BIEVRES Commune, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°5

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement (2) de la Vallée (enquête publique) ; RIS-ORANGIS : classement du Hameau d'Orangis, classement du Parc de la Theuillerie ; SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS : inscription à l'inventaire des sites du Cimetière Russe et ses abords, sur les communes de Ste Geneviève et FLEURY-MEROGIS ; SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON : inscription à l'inventaire des sites du Château et du parc de Chanteloup.

Cote
2136W/61
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), RIS-ORANGIS Commune, RUSSIE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°6

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité DELANOUE, GOUERY, DE LETOILLE. Dossiers sites et paysages : Commune d'ATHIS MONS, PC Ecole maternelle Kergomard, PC SCI THOCLEAS à AUVERS-SAINT-GEORGES, PD M.DIDIER à BIEVRES, 2 PC UNIVERSITE PARIS Sud à BURES-SUR-YVETTE et ORSAY, PC Conseil Général à CHAMARANDE, restauration du Potager Contant d'Ivry, Commune de LARDY, PC Aire de Gens du Voyage, PC M. DOMAS à LARDY, Commune de LONGPONT-SUR-ORGE, PC Groupe scolaire Lormoy, PC M.HARRARI à VILLIERS-LE-BACLE, PD M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (20 octobre 2005). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité CHERMANNE RONGIER, PRAT, RAIMUNDO, GAFOUR, TOUPENSE, CABARET, DUPERCHE, CHAUVEAU, AUJARD, BARBIER, autorisation ouverture CARISTAN - CEA de SACLAY. Dossiers sites et paysages : VENTURA - Parc éolien Les Gargouilles en EURE-ET-LOIR (formation Nature), Commune de YERRES, Parc de Caillebotte, PC Holding Place Boileau à CROSNE, Commune d'IGNY, PC mod Construction d'un centre de loisirs, PC M.RICHARD à VAUHALLAN, PC M.BOUCHER d'ARGIS à VERRIERES-LE-BUISSON, PC mod M.AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE (13 décembre 2005).

Cote
2136W/9
 Date
2005
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, AUVERS-SAINT-GEORGES, BIEVRES Commune, BURES-SUR-YVETTE, ORSAY Commune, CHAMARANDE, LARDY, LONGPONT-SUR-ORGE, VILLIERS-LE-BACLE, SACLAY, EURE-ET-LOIR, YERRES Commune, CROSNE, IGNY, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°7

Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site Inscrit, dossier d'inscription, étude paysagère, création d'un périmètre sensible autour des Rives de Seine, délibération du Conseil Général, consultation des communes, modification de l'arrêté d'inscription à l'inventaire des sites de l'ensemble des Rives de Seine.

Cote
2136W/62
 Date
1995-2005
 Lieu
SEINE (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : Rives de SEINE, site...
Résultat n°8

Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude préalable à la création du Parc Naturel Régional réalisée par l'IAURIF en juin 1994 (6 rapports), dossier préparatoire du projet de Charte du P.N.R. de 1993 à 1995.

Cote
2136W/43
 Date
1993-1995
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
rapport

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Parc Naturel Régional du Gatinais Français : étude...
Résultat n°9

Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise en compte des remarques par Décision du Conseil municipal (DCM) du 14/09/1995, dossier 2ème prise en compte des remarques du CL, SER n° 8 27/06/1996, AA 1987-1989 et courrier relatif au recours sur DCM du 30/03/1995, demande d'arrêté BIOTOPE 1992, requêtes 1992-1993, audience 1998, projet d'implantation d'un IUT (Institut Universitaire de Technologie) 1993.

Cote
2106W/11
 Date
1987-1998
 Lieu
ATHIS-MONS Commune
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, correspondance, arrêté préfectoral

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) d'ATHIS-MONS : prise...
Résultat n°10

Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX, SAINT-HILAIRE, projet de Réserve Biologique Intégrale à VERRIERES.

Cote
2136W/42
 Date
2005-2008
 Lieu
SAULX-LES-CHARTREUX, VERRIERES-LE-BUISSON, SAINT-HILAIRE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Réserves Naturelles Volontaires : SAULX-LES-CHARTREUX,...
Résultat n°11

Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE : bassin de retenue du Parc de Lormoy, classement du parc du Château de Lormoy et lieu dit Enclos du Couvent, construction du groupe scolaire dans le parc, classement du Château de Villebouzin, aménagement du Foyer de personnes âgées au Château ; LONGJUMEAU : classement du Pont des Templiers ; SAINT-MICHEL-SUR-ORGE : classement du lieu dit Les Prés de Lormoy.

Cote
2136W/55
 Date
1995-2005
 Lieu
LONGPONT-SUR-ORGE, LONGJUMEAU Commune, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : LONGPONT-SUR-ORGE...
Résultat n°12

Autorisations spéciales en sites. Carte archéologique de l'Essonne.

Cote
1673W/21
 Date
1984-1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
carte

  • Contexte : URBANISME.

  • Autorisations spéciales en sites. Carte archéologique...
Résultat n°13

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossier Nature : VENTURA, permis éoliens à PUSSAY. Dossiers sites et paysages : Commune de BRUNOY, PD et PC complexe sportif, Conseil Général, PC Pont de la Reine Blanche à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, SIARV, aménagements le long de l'YERRES à CROSNE, MONTGERON, YERRES et BRUNOY, plan de gestion de réserve à VARENNES-JARCY, VENTURA, permis éoliens à PUSSAY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC MLJP à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC Association Limon, Abbaye St Louis à VAUHALLAN, PC M.FABRESSE à VERRIERES-LE-BUISSON (5 juillet 2007). Dossiers sites et paysages : SIARV, Ru du Gord à BOUSSY, PC M.OKS à VARENNES-JARCY, Etablissements KOENIGSWARTER, Château de Gillevoisin, ASL Château de MORIGNY et YMO, restauration et aménagements, PC AGESILAS/LEBOEUF à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.SOUALMIA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.JARRY à JANVILLE-SUR-JUINE, O.N.F. SOUZY-LA-BRICHE, PC Association Limon à VAUHALLAN, PC M.CUVEILLE à VAUHALLAN (11 septembre 2007).

Cote
2136W/14
 Date
2007
 Lieu
BRUNOY Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, YERRES (COURS D EAU), CROSNE, MONTGERON Commune, YERRES Commune, VARENNES-JARCY, PUSSAY, MORIGNY-CHAMPIGNY, VAUHALLAN, JANVILLE-SUR-JUINE, SOUZY-LA-BRICHE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°14

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative du 6 mars 2006 au 4 avril 2006, dossier de procédure complète, avis des commissions des sites, avis des services de l'Etat, des communes et des associations (2006).

Cote
2136W/25
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
avis

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°15

Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision du Conseil Municipal (DCM) du 23/01/1992 décidant modification, arrêté d'enquête publique (EP) du 24/03/1992, rapport CE, DCM d'approbation du 30/03/1993 avec CL du 28/06/1993, CL du 05/08/1993 accompagnant le dossier d'EP, CL final du 27/10/1993 suspendant le caractère exécutoire de la DCM, réponse de la commune du 21/12/1993 et CL du 15/02/1994, mémoire et jugement du Tribunal Administratif (TA) annulant la suspension du caractère exécutoire (16/05/1995), Lever ER n° 7, DCM du 17/12/1991 et CL du 20/05/1992 et 09/09/1992, courriers relatifs à la Route nationale 118 (RN 118) de 1987 à 1992, arrêté MAJ du 28/06/1993, CL du 17/12/1993, demande et arrêté de MAJ du 15/06/1994, MEC du POS, DCM du 19/05/1994 suite à l'arrêté préfectoral du 28/03/1994, CL du 01/07/1994, arrêté de mise en demeure du 30/01/1995, notification de cet arrêté à la commune pour le PIG du doublement de la RN 118, réunion, courrier convention de la fédération française des associations chrétiennes d'étudiants, suppression ER N° 8 par DCM du 29/10/96 et CL, suppression ER n° 2 par DCM du 23/06/1998 et CL, arrêté MAJ du 25/11/2000 pour classement de la Vallée de la Bièvre.

Cote
2106W/27
 Date
1987-2000
 Lieu
BIEVRES Commune, BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan d'occupation des sols, DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL, arrêté préfectoral, rapport, minute juridictionnelle, correspondance

  • Contexte : COMMISSION DE CONCILIATION EN MATIERE D'URBANISME ET...

  • Plan d'occupation des Sols (POS) de BIEVRES : Décision...
Résultat n°16

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête administrative 2000, pétitions des habitants des communes en faveur du classement de la Vallée (2000).

Cote
2136W/22
 Date
2000
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
pétition

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : enquête...
Résultat n°17

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier préalable à l'enquête, dossier DIREN (rapport, plans), projet Chemin des Boissières à BOUSSY-SAINT-ANTOINE, historique du classement (de 1997 à 2001) et dossier site inscrit (1997-2001).

Cote
2136W/24
 Date
1997-2001
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU), BOUSSY-SAINT-ANTOINE
 Type de document
rapport, plan

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : dossier...
Résultat n°18

Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement au titre des sites de la Propriété Caillebotte, classement de la Propriété Le Buet ; Vallée de l'YERRES : classement en site pittoresque.

Cote
2136W/64
 Date
1995-2005
 Lieu
YERRES Commune, YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : YERRES : classement...
Résultat n°19

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage, certificats de capacité Fortunel, DELMOTTE, LIRIN, Mme KERSANI, DIAS, autorisation ouverture M.PELLE. Dossiers sites et paysages : PC de la commune d'ATHIS MONS : extension du centre administratif dans le parc avaucourt, PC dans le parc du Château Séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE, PD et PC bâtiment scolaire de l'Institution Sainte-thérèse à MONTGERON (23 novembre 2000). Dossiers protection de la nature : réserve naturelle volontaire de VARENNES-JARCY, réserve naturelle volontaire a GIF-SUR-YVETTE ; dossiers faune sauvage : certificats de capacité LE DUFF, RANU, LEBLON, PROVOST (28 juin 2001).

Cote
2136W/2
 Date
2000-2001
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, SAVIGNY-SUR-ORGE Commune, MONTGERON Commune, VARENNES-JARCY, GIF-SUR-YVETTE Commune
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage,...
Résultat n°20

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, extension STEP du district de MAISSE au lieu dit Le Marais de Courty, PC M. AMBROSIALI à VILLIERS-LE-BACLE, PC Mme PELLE à BIEVRES, classement de la vallée de la JUINE aval, SIARCE : travaux hydrauliques sur la rivière ESSONNE à MAISSE, plan de déplacement de l'Université PARIS SUD au Domaine de Launay (19 juillet 2001).

Cote
2136W/3
 Date
2001
 Lieu
MAISSE, VILLIERS-LE-BACLE, BIEVRES Commune, JUINE (VALLEE DE LA), ESSONNE (COURS D EAU)
 Type de document
plan

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°21

Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête administrative, pétitions en faveur / contre le classement du site - classées par commune (2006).

Cote
2136W/26
 Date
2006
 Lieu
YERRES (VAL D) (COURS D EAU)
 Type de document
pétition

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de l'Yerres : enquête...
Résultat n°22

BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, restauration des parties non classées par décision de la Commission départementale du 18 octobre 1971 (1971) ; restauration des vitraux non classés par décision de la Commission départementale du 18 juin 1971 (1970-1974). BROUY. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 27 janvier 1976 (1976). BUNO-BONNEVAUX. - Lieu-dit Champtier des Bureaux, classement (1970-1976). Sépulture néolithique La Fontaine Saint-Léger, classement (1970-1977).

Cote
1213W/7
 Date
1970-1977
 Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BROUY, BUNO-BONNEVAUX
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT, DOSSIER DE PROTECTION, DOSSIER DE RESTAURATION

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

  • BRIIS-SOUS-FORGES. - Eglise, restauration des parties...
Résultat n°23

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers nature : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE. Dossiers sites et paysages : NORDEX/JPEE, permis éoliens à BOISSY-LA-RIVIERE, VALOREM, permis éoliens à ANGERVILLE, PC Mme LAPIERRE à VAUHALLAN, PC M.COULOIGNIER à VAUHALLAN, PC M.GRESSIER à VAUHALLAN, PC M.AVENET à VAUHALLAN, PC M.LEDOUX à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Mme NAYRAC à CHAMARANDE, PC M.DA CUNHA à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.YOUNG à TORFOU, M.MARTINS, autorisation de défrichement et PC à JANVILLE-SUR-JUINE (6 mars 2008). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité QUADRI, CHAM, JAMAIN, COUSIN, PECHON, SEURRE, KERSANI (17 juin 2008).

Cote
2136W/16
 Date
2008
 Lieu
BOISSY-LA-RIVIERE, ANGERVILLE, VAUHALLAN, VERRIERES-LE-BUISSON, CHAMARANDE, MORIGNY-CHAMPIGNY, TORFOU, JANVILLE-SUR-JUINE
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°24

Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et paysages, plan de gestion forestière du Parc de Jeurre à MORIGNY-CHAMPIGNY, PC M.FRANCIOSA à BIEVRES, 2 PD INRA à BIEVRES, PC FICEVY à BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, PD et PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, PC E.D.F. à VAUHALLAN, Société du Domaine de BELESBAT, autorisation travaux à VAYRES-SUR-ESSONNE, PC Commune de YERRES : travaux dans le Parc Caillebotte. Dossiers faune sauvage : certificats de capacité DORVEL, DURAND, CHAUVELIER, LEBLANC, BARANOWSKI, MULLER (3 juillet 2002). Dossiers sites et paysages : PC M. BUSNEL à BIEVRES, PC M.FRESSON à BIEVRES, SIAVB : travaux hydrauliques à BIEVRES, PC M.PELLE à BIEVRES, PC M.SAUTEL à BUNO-BONNEVAUX, SIARCE : travaux hydrauliques à BUNO-BONNEVAUX, PC M.BRUNEEL à JANVILLE-SUR-JUINE, PD et PC Université PARIS SUD à ORSAY, PC M.WIRENIUS à VAUHALLAN, PC SCI FAVREUSE à VAUHALLAN, PC SCI MARIENTHAL à VERRIERES-LE-BUISSON, PC Commune de BIEVRES. Dossier protection de la nature : projet d'arrêté de Biotope sur le site des Etangs Baleine et Brûle-Doux à FORGES-LES-BAINS (28 janvier 2003).

Cote
2136W/5
 Date
2002-2003
 Lieu
MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, VAUHALLAN, VAYRES-SUR-ESSONNE, YERRES Commune, BUNO-BONNEVAUX, JANVILLE-SUR-JUINE, ORSAY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, FORGES-LES-BAINS
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers sites et...
Résultat n°25

Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : enquête administrative en mars/avril 1995, courriers, plans communaux, avis des communes, services et collectivités consultés (1995).

Cote
2136W/29
 Date
1995
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
correspondance, plan, avis

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
Résultat n°26

Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

Cote
2136W/15
 Date
2007-2008
 Lieu
BOURAY-SUR-JUINE, LARDY, VAUHALLAN, BUNO-BONNEVAUX, MAISSE, VERRIERES-LE-BUISSON, BIEVRES Commune, VILLIERS-LE-BACLE, LONGPONT-SUR-ORGE
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...
Résultat n°27

Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription de la Chalouette et de la Louette ; MASSY : domaine de Vilgenis, bassins de retenue ; Vallée de la Mérantaise : enquête, travaux en site classé, travaux non autorisés à SAINT-AUBIN et VILLIERS-LE-BACLE ; MENNECY : parc du Château de Villeroy.

Cote
2136W/56
 Date
1995-2005
 Lieu
CHALOUETTE (COURS D EAU), CHALOUETTE (VALLEE DE LA), LOUETTE (COURS D EAU), MERANTAISE (COURS D EAU), MASSY Commune, SAINT-AUBIN, VILLIERS-LE-BACLE, MENNECY Commune
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : projet d'inscription...
Résultat n°28

Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage (25 novembre 2004), certificats de capacité LOVY, SAVARD, GAILLARD, LIMMOIS, BESNIER, LEBLANC, BAILLY, PREVOT-JULLIARD, autorisations d'ouverture CEA BRUYERES-LE-CHATEL et M.LOUVARD (Institut Curie). Dossiers sites et paysages (3 décembre 2004) : commune de YERRES, PD et PC restauration Ferme Ornée, Parc Caillebotte, PD M.GUILLAUME à LARDY, PC Ets KOENIGSWARTER à JANVILLE-SUR-JUINE, PC mod M.FRANCIOSA à BIEVRES, PC mod M.GIORGI à VAUHALLAN, PD et PC CNRS Ile-de-France Sud - Domaine de Launay, PC Société Domaine de SEGREZ à SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. Dossiers sites et paysages (15 mars 2005): PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC mod Mme BUENO à BIEVRES, PC M.POUPINEL à TORFOU, PC M.ROBIN à LARDY, proposition de déclassement partiel du Domaine de Launay à ORSAY. Dossiers sites et paysages (31 mai 2005): PC M.LAUMONNIER à ITTEVILLE, PC M.RICHARD à ITTEVILLE, PC M.JAHIER à ITTEVILLE, PC M.FOULON à ITTEVILLE, PC M.FRONTICE à MORIGNY-CHAMPIGNY, PD et PC M.DUPERRIER à TORFOU.

Cote
2136W/8
 Date
2004-2005
 Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, YERRES Commune, LARDY, JANVILLE-SUR-JUINE, BIEVRES Commune, VAUHALLAN, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BUNO-BONNEVAUX, TORFOU, ORSAY Commune, ITTEVILLE, MORIGNY-CHAMPIGNY
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de Commission des Sites : dossiers faune sauvage...
Résultat n°29

Dossier CDNPS (Commission Départemantale de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers Carrières : WIENERBERGER, demande d'autorisation d'exploiter une carrière à ANGERVILLIERS et au VAL-SAINT-GERMAIN, S.E.C.M., demande de renouvellement d'exploitation de carrière lieu dit Les Monceaux à MORIGNY-CHAMPIGNY. Dossiers faune sauvage : SDIS autorisation d'ouverture d'un groupe animalier, certificats de capacité AGEORGES, LEGUEN, VENAULT, RICHARD, BALSENQ, PEREIRA, FORTUNEL, LAHAYE, PROVOST, RETAUX, BARBIER. Dossiers sites et paysages : PC Association BRIMBORIAN à BIEVRES, PC M.LEVY à BIEVRES, PC M.COLLET à BOISSY-LE-SEC, PC M.HAMEL à BOURAY-SUR-JUINE, PD et PC SCI COQUELICOTS à CHAMARANDE, PC M.LEMENAGER à SAINT-VRAIN, Commune de YERRES, PC restauration de la Ferme Ornée au Parc de Caillebotte, PC M.DE ALMEIDA à CHAMARANDE, PC M.RODRIGUEZ à ETRECHY, PC SCI SIXTINE à MORIGNY-CHAMPIGNY, S.E.C.M. demande de renouvellement d'exploitation des carrières Les Monceaux, Conseil Général, création du Pôle Logistique ds le Parc de CHAMARANDE, CC Portes de l'Essonne et Conseil général, aménagements Parc d'Avaucourt à ATHIS-MONS, PC Conseil Général, création d'un parking dans le Bois des Grais à VILLIERS-LE-BACLE, commune de MAUCHAMPS, travaux aménagement fluvial et voierie (15 décembre 2006).

Cote
2136W/11
 Date
2006
 Lieu
ANGERVILLIERS, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), MORIGNY-CHAMPIGNY, BIEVRES Commune, BOISSY-LE-SEC, BOURAY-SUR-JUINE, CHAMARANDE, SAINT-VRAIN, YERRES Commune, ETRECHY Commune, ATHIS-MONS Commune, VILLIERS-LE-BACLE, MAUCHAMPS
 Type de document
certificat

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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Résultat n°30

Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de classement du château de Grand-Bourg ; FORGES-LES-BAINS : Biotope des Etangs Baleine et Brûle-Doux ; JUINE : projet de classement de la Vallée de la Juine aval entre MORIGNY et SAINT-VRAIN ; JUINE : inscription à l'inventaire des sites de la Haute Vallée de la Juine ; JUVISY-SUR-ORGE : classement du parc Camille Flammarion ; LEUVILLE-SUR-ORGE : classement du Château des Georgiens ; LINAS : classement du jardin de Mme Charon.

Cote
2136W/54
 Date
1995-2005
 Lieu
EVRY Commune, FORGES-LES-BAINS, JUINE (VALLEE DE LA), MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN, JUVISY-SUR-ORGE Commune, LEUVILLE-SUR-ORGE, LINAS
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : EVRY, demande de...
Résultat n°31

Dossiers de classements au titre des sites : projet de classement des abords du Château de Farcheville à BOUVILLE; projet de classement du Domaine de la Seigneurie à VILLIERS-SUR-ORGE [projet de classement jamais abouti].

Cote
2136W/32
 Date
1989-1998
 Lieu
BOUVILLE, VILLIERS-SUR-ORGE
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

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  • Dossiers de classements au titre des sites : projet...
Résultat n°32

BOIGNEVILLE. - Grotte ornée, protection (1969-1982). BOISSY-LA-RIVIERE. - Eglise (inscrite), restauration du clocher (1973-1975). BOISSY-LE-SEC. - Eglise, retauration des vitraux par décision de la Commission départementale du 12 septembre 1969 (1969-1976). BRUNOY. - Eglise, restauration par décision de la Commission départementale du 1er juin 1976 (1976-1978). Gendarmerie et immeuble, destruction (1976-1977). BRUYERES-LE-CHATEL. - La Pierre-de-Beaumirault, inscription (1978-1979). FORET-LE-ROI (LA). - Eglise, restauration : dossier avec plan (1980-1981).

Cote
1213W/8
 Date
1969-1982
 Lieu
BOIGNEVILLE, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BRUNOY Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, FORET-LE-ROI (LA)
 Type de document
plan

  • Contexte : RESTAURATION DES MONUMENTS HISTORIQUES.

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Résultat n°33

Réserves Naturelles Volontaires : Étangs de SACLAY, Vilmorin à VERRIERES-LE-BUISSON.

Cote
2136W/40
 Date
2005-2008
 Lieu
SACLAY, VERRIERES-LE-BUISSON
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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Résultat n°34

Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier de classement de la Vallée de la Renarde (dossiers des communes, travaux, classement par la C.S.S.) ; SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES : travaux dans la propriété de M. Riahi.

Cote
2136W/60
 Date
1995-2005
 Lieu
RENARDE (COURS D EAU), SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Sites Inscrits et Sites Classés : RENARDE : dossier...
Résultat n°35

Dossier de classement de la Vallée de La Bievres : projet de classement de la Vallée, dossier Site Inscrit, réunions et courriers préalables à l'enquête (janvier 1995).

Cote
2136W/28
 Date
1995
 Lieu
BIEVRES (VALLEE DE LA)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de La Bievres :...
Résultat n°36

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première délimitation du périmètre du site classé, plans cadastraux par commune (AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN), dossier préfecture (1er novembre 1997).

Cote
2136W/18
 Date
1997
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, CHAMARANDE, ITTEVILLE, JANVILLE-SUR-JUINE, LARDY, MORIGNY-CHAMPIGNY, SAINT-VRAIN
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : première...
Résultat n°37

Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème délimitation du périmètre du site classé, tableaux d'assemblage cadastraux des communes, divers courriers et documents relatifs au classement (1998-2003).

Cote
2136W/20
 Date
1998-2003
 Lieu
JUINE (VALLEE DE LA)
 Type de document
plan cadastral

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

  • Dossier de classement de la Vallée de la Juine : 2ème...
Résultat n°38

Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope au lieudit Le Coteau des Vignes à ATHIS-MONS, dossier de procédure, contentieux c/ APB de 1995 à 1997 (requête de la société Logement et Patrimoine), décision annulation APB par Tribunal Administratif en octobre 1997 ; arrêté de protection de Biotope au lieudit La Fosse aux Carpes à DRAVEIL, APB du 21 juin 1999.

Cote
2136W/33
 Date
1995-1999
 Lieu
ATHIS-MONS Commune, DRAVEIL Commune
 Type de document
arrêté préfectoral

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  • Protection de Biotope : arrêté de protection de Biotope...
Résultat n°39

Sites Inscrits et Sites Classés : MORSANG-SUR-ORGE, réaménagement des abords du Château du Séminaire, travaux dans le parc ; Moyenne Vallée de l'ESSONNE : classement.

Cote
2136W/58
 Date
1995-2005
 Lieu
MORSANG-SUR-ORGE Commune, ESSONNE (VALLEE DE L)
 Type de document
DOSSIER DE CLASSEMENT

  • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

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Résultat n°40

VERT-LE-GRAND, ECHARCON. - Butte du télégraphe : demande de classement. ATHIS-MONS. - Vignes : demande d'inscription. ORGE. - Vallée : demande d'inscription. WISSOUS. - Jardins familiaux : demande d'inscription. GOMETZ-LA-VILLE. - Parc de Graville : demande d'inscription. BURES-SUR-YVETTE. - Parc de la Grand Maison : demande d'inscription. SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY. - Etangs de Ségrez : demande d'inscription. ETIOLLES. - Site archéologique : demande de classement. Notifications de classement en sites (1978-1980). BIEVRES. - Castors : certificat de capacité animalier donné par la commission des sites (1989). CORBEIL-ESSONNES. - Animalerie du pont : certificat de capacité animalier donné à Mersani par la commission des sites (1994).

Cote
1434W/97
 Date
1978-1994
 Lieu
VERT-LE-GRAND, ECHARCON, ATHIS-MONS Commune, ORGE (VALLEE DE L), WISSOUS, GOMETZ-LA-VILLE, BURES-SUR-YVETTE, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, BREUX-JOUY, ETIOLLES, BIEVRES Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, BIEVRE (BASSIN DE LA)
 Type de document
dossier de procédure, certificat

  • Contexte : INSTALLATIONS CLASSEES.

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