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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêts du Conseil du Roi : Règne de Louis XVI : Inventaire analytique des arrêts en commandement - Tome II : 12 mai 1776 - 31 décembre 1778.

Date

1991

Cote

INV/1319

Résultat n°2

Archives Nationales. Commission des péages : sous-série H4 (H4 2901 à 3252). Répertoire méthodique. Inventaire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries

Date

2009

Cote

INV/2270