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  1. Résultat n°1

    BOISSY-LE-SEC. - Route nationale 836, carrefour. Chemin départemental 82.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/62

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • BOISSY-LE-SEC. - Route nationale 836, carrefour. Chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant, achat de terrain : fiches immobilières des terrains, fiches économiques, acte de vente, demande de déclaration d'utilité publique, plan d'exploitation, plan de situation, plans parcellaires (1971-1975). CD116, déviation du CD116 entre la RN836 et le CR35 : correspondance, 11 plans (1970-1976).

    Date

    1970-1976

    Cote

    1786W/58

    • Contexte : SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'EQUIPEMENT ET D'AMENAGEMENT...

    • DOURDAN, zone d'aménagement concerté du Bois Bréant,...

    Producteur :

    SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service producteur), SOCIETE D ECONOMIE MIXTE D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DE LA SEINE-ET-OISE (service versant)