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  1. Résultat n°1

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BRUNOY, déviation du chemin départemental 32 et du chemin départemental 94 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    963W/15

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

    Date

    1996-2003

    Cote

    1962W/29

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autoroute A87. - Section entre Chilly-Mazarin (A6) et Crosne (chemin départemental n°94 dévié) : étude d'impact.

    Date

    1978

    Cote

    1148W/42

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Autoroute A87. - Section entre Chilly-Mazarin (A6)...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  4. Résultat n°4

    District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

    Date

    1994-2000

    Cote

    1355W/140

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • District rural du canton de LIMOURS, aménagement du...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  5. Résultat n°5

    Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/21

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement et déviation du chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET. - Chemin départemental 82, recalibrage et renforcement du point kilométrique 22,750 au point kilométrique 23,232 (30 septembre 1982 - 19 septembre 1983). YERRES. - Chemin départemental 94 (2 février 1981 - 19 septembre 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1981-1983

    Cote

    1172W/92

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  7. Résultat n°7

    Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental 8 ; GRIGNY, chemin départemental 31 ; BRUNOY, chemin départemental 32 et chemin départemental 94 .

    Date

    1971

    Cote

    948W/11

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  8. Résultat n°8

    YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation des chemins départementaux 32 et 94 : déclaration d'utilité publique, avis des Domaines, plans.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/607

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin départemental 32 et le chemin départemental 94.

    Date

    1974

    Cote

    948W/74

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1194W/41

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1973). Déviation des chemins départementaux n°32 et 94. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de développement industriel, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/35

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY. - Route départementale RD 153, première tranche des travaux : signalisation, éclairage, piste cyclable, (1990). - Déviation : dossier d'inscription, avant-projet, (1989). MENNECY, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Route départementale RD 153, déviation : avant-projet (1994). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 94 : étude de circulation (1994). MENNECY, ORMOY. - Déviation, route nationale RN 191 : plans topographiques (1993).

    Date

    1990-1994

    Cote

    1433W/4

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • MENNECY. - Route départementale RD 153, première tranche...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  14. Résultat n°14

    AUTRE DEPARTEMENT : VALENTON (Val-de-Marne). - Chemin départemental 94, déviation de la traverse de Valenton, avant projet : plan parcellaire, profil en long, plan de situation, plan topographique régulier avec tracé d la déviation du chemin départemental, implantation des projets de constructions de logements, juin 1945, Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 0,54 x 2,51 m, 0,37 x 2,49 m, 0,375 x 1,31 m, 0,44 x 0,38 m, 0,365 x 0,37 m, 0,555 x 2,47 m, 1,075 x 0,745 m, 0,995 x 0,79 m, 1,05 x 0,735 m. [9 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/589

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • AUTRE DEPARTEMENT : VALENTON (Val-de-Marne). - Chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation du passage piétons à EPINAY SOUS SENART : notification de marché, plan de sécurité et de protection de la santé, correspondance, inspection du passage, administratif, comptes rendus de réunion (2005 à 2006) ; Route Départementale 27 au VAL-SAINT-GERMAIN et Route Départementale 131 à VAUGRIGNEUSE : réparation de deux ouvrages mixtes, dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres (2005-2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2012W/55

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)