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Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BRUNOY, déviation du chemin départemental 32 et du chemin départemental 94 (1971).

963W/15

1971

BRUNOY Commune

dossier de procédure

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

1962W/29

1996-2003

MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)

dossier de procédure

Autoroute A87. - Section entre Chilly-Mazarin (A6) et Crosne (chemin départemental n°94 dévié) : étude d'impact.

1148W/42

1978

CHILLY-MAZARIN Commune, CROSNE

étude

District rural du canton de LIMOURS, aménagement du cheminement piétons accés au collège Michel Vignaud et halle des sports, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (22 février 1999 - 19 décembre 2000) ; MONTGERON, feux colorés rues Concy, Maréchal Foch, avenue République et rue Gaston Mangin, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (30 mai 1996 - 20 décembre 1999) ; ANGERVILLE, rénovation de la voirie rurale, aménagement de 7 entrées de chemins, décision Commission Permanente du15 décembre 1997 (26 septembre 1997 - 14 décembre 2000) ; MONNERVILLE, rénovation voirie rurale, aménagement CR 12, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (27 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; MILLY-LA-FORET, aménagement chemin de Chilly, décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (8 août 1997 - 15 septembre 2000) ; D'HUISON-LONGUEVILLE, aménagement rue Roche Cornue (CR29) et chemin des Platines (CR 18), décision Commission Permanente du 2 novembre 1998 (6 février 1998 - 13 décembre 1999) ; CORBREUSE, décision Commission Permanente du 10 mai 1999 (11 décembre 1998 - 10 mars 2000) ; LE PLESSIS-PATE, rénovation voirie rurale et feux colorés, dossier sans suite (4 mai 1999 - 2 juin 1999) ; BOISSY-LA-RIVIERE, lames de déneigement, sans suite (14 avril 1997 - 29 avril 1997) ; GUILLERVAL, contrat départemental, éclairage public rue de la mairie, de la Guymont et du Luminet, sans suite (27 mai 1997 - 1er juillet 1997) ; TIGERY, programme éclairage public, sans suite (31 août 1998 - 27 avril 1999) ; Programme éclairage public et feux colorés : DOURDAN, éclairage public, dossier sans suite (6 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, remplaçement et extension éclairage public sur RD 116, Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 février 1997 - 9 décembre 1999) ; EPINAY-SOUS-SENART, renouvellement éclairage public sur RD 94, dossier sans suite (28 septembre 1995 - 27 octobre 1995) ; BOULLAY-LES-TROUX, travaux d'éclairage public rue du Tartelet en bordure de la RD 41, rejet, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (24 janvier 1996 - 3 septembre 1998) ; MARCOUSSIS, éclairage public rue de l'Orne, dossier sans suite (20 mars 1997 - 30 septembre 1997) ; MOIGNY-SUR-ECOLE, installation de deux ensembles de clignotants sur RD 948, projet abandonné (24 juillet 1995 - 16 juillet 1997) ; ETIOLLES, feux tricolores au carrefour du CD 331, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 22 avril 1997) ; RIS-ORANGIS, signalisation carrefour RN7/ rue Edmond Bouché, dossier sans suite (4 août 1997 - 25 août 1999) ; SAINT-VRAIN, extension chemin madame sur la RD 8, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (17 mars 1999 - 13 mars 2000) ; MORSANG-SUR-SEINE, éclairage public, route de Saintry et Grande rue, dossier sans suite (14 mars 1996 - 28 août 1999) ; VAL-SAINT-GERMAIN, éclairage public, rue du village et CD 27, dossier sans suite (2 août 1996 - 27 avril 1999) ; QUINCY-SOUS-SENART, éclairage public, dossier sans suite (16 janvier 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-LE-CUTTE, création éclairage public, rue des Sablons RD 148, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (18 janvier 1999 - 13 mars 2000) ; VIGNEUX-SUR-SEINE, rénovation éclairage public RD 31 et avenue de la Tourelle (12 octobre 1992 - transfert de subvention sur rue P. Marin vers la RD 933, 10 juillet 1997), Commission Permanente du 1er septembre 1997 (transfert) et du 13 décembre 1999 (12 octobre 1992 -26 septembre 2000) ;

1355W/140

1994-2000

DISTRICT RURAL DU CANTON DE LIMOURS, MONTGERON Commune, ANGERVILLE, MONNERVILLE, MILLY-LA-FORET Commune, D HUISON-LONGUEVILLE, CORBREUSE, PLESSIS-PATE (LE), BOISSY-LA-RIVIERE, GUILLERVAL, DOURDAN Commune, ROINVILLE-SOUS-DOURDAN, BOULLAY-LES-TROUX, ETIOLLES, RIS-ORANGIS Commune, SAINT-VRAIN, MORSANG-SUR-ORGE Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), QUINCY-SOUS-SENART, BOISSY-LE-CUTTE, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune

contrat

Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

2059W/21

1972

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, BRUNOY Commune, CHAMPLAN, CERNY, MASSY Commune, PALAISEAU Commune, YERRES Commune, GRIGNY Commune

dossier de procédure

BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET. - Chemin départemental 82, recalibrage et renforcement du point kilométrique 22,750 au point kilométrique 23,232 (30 septembre 1982 - 19 septembre 1983). YERRES. - Chemin départemental 94 (2 février 1981 - 19 septembre 1983). Contrôle de légalité.

1172W/92

1981-1983

BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, YERRES Commune

dossier de procédure

Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental 8 ; GRIGNY, chemin départemental 31 ; BRUNOY, chemin départemental 32 et chemin départemental 94 .

948W/11

1971

ITTEVILLE, GRIGNY Commune, BRUNOY Commune, SAINT-VRAIN

dossier de procédure

YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation des chemins départementaux 32 et 94 : déclaration d'utilité publique, avis des Domaines, plans.

1345W/607

1975

YERRES Commune

plan, déclaration d'utilité publique

Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin départemental 32 et le chemin départemental 94.

948W/74

1974

YERRES Commune

dossier de procédure

VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

1194W/41

1970-1980

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune, WISSOUS, YERRES Commune

rapport, arrêté préfectoral, correspondance, déclaration d'utilité publique

Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

2059W/45

1974

CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, GIF-SUR-YVETTE Commune, EVRY Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, MORSANG-SUR-SEINE, YVELINES, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, IGNY, DOURDAN Commune, BIEVRES Commune

dossier de procédure

Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1973). Déviation des chemins départementaux n°32 et 94. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de développement industriel, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

2059W/35

1973

CORBEIL Arrondissement, EVRY Commune, GRIGNY Commune, PLESSIS-PATE (LE), PALAISEAU Commune

dossier de procédure

MENNECY. - Route départementale RD 153, première tranche des travaux : signalisation, éclairage, piste cyclable, (1990). - Déviation : dossier d'inscription, avant-projet, (1989). MENNECY, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Route départementale RD 153, déviation : avant-projet (1994). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 94 : étude de circulation (1994). MENNECY, ORMOY. - Déviation, route nationale RN 191 : plans topographiques (1993).

1433W/4

1990-1994

MENNECY Commune, ORMOY, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), BALLANCOURT-SUR-ESSONNE

étude, plan

AUTRE DEPARTEMENT : VALENTON (Val-de-Marne). - Chemin départemental 94, déviation de la traverse de Valenton, avant projet : plan parcellaire, profil en long, plan de situation, plan topographique régulier avec tracé d la déviation du chemin départemental, implantation des projets de constructions de logements, juin 1945, Ech. 1/1 000. 1/2 000. Calque. N et B. Dim. 0,54 x 2,51 m, 0,37 x 2,49 m, 0,375 x 1,31 m, 0,44 x 0,38 m, 0,365 x 0,37 m, 0,555 x 2,47 m, 1,075 x 0,745 m, 0,995 x 0,79 m, 1,05 x 0,735 m. [9 plans].

784W/589

s.d

VAL-DE-MARNE

plan, avant-projet

Ouvrages d'art - Route Départementale 94 - Réparation du passage piétons à EPINAY SOUS SENART : notification de marché, plan de sécurité et de protection de la santé, correspondance, inspection du passage, administratif, comptes rendus de réunion (2005 à 2006) ; Route Départementale 27 au VAL-SAINT-GERMAIN et Route Départementale 131 à VAUGRIGNEUSE : réparation de deux ouvrages mixtes, dossier administratif, dossier de consultation des entreprises, appel d'offres (2005-2006).

2012W/55

2005-2006

EPINAY-SOUS-SENART Commune, VAL-SAINT-GERMAIN (LE), VAUGRIGNEUSE

marché public