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Résultat n°1
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Cote 784W/537
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Date s.d
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Lieu
SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN
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Type de document
plan
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Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
- SOUZY-LA-BRICHE, VILLECONIN. - Chemin départemental...
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Résultat n°2
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CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821, aménagement de carrefour giratoire : note, promesse de vente, avis du domaine, correspondance, plans (2004-2005) ; FONTENAY-LES-BRIIS - route départementale RD97, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, comptes rendus de réunions de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation (2003) ; BRUYERES-LE-CHATEL - route départementale RD116 / RD27, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, rapport d'enquête, arrêté, plans, avis du domaine (1996-1998) ; LONGJUMEAU et SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118 / route nationale RN20, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbaux de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, plans, avis du domaine (2003-2005) ; PARAY-VIEILLE-POSTE - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hypothèques, procès-verbal de délimitation, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, arrêtés, rapport d'enquête, correspondance, articles de presse, plans (1994-1996) ; SAULX-LES-CHARTREUX - route départementale RD118, aménagement de carrefour giratoire : note, enregistrement d'hypothèques, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, procès-verbaux de délimitation, certificat de non-appel, ordonnance (1986-2005) ; MASSY - CD120 / CD156, aménagement de carrefour giratoire : enregistrement d'hpothèques, délibération du Conseil Général, procès-verbal de délimitation, arrêté, avis du domaine, plans, rapport d'enquête, plans (1984-1987) ; VAUGRINEUSE - route départementale RD131, aménagement de carrefour giratoire : note, compte rendu de réunion de la Commission Permanente, procès-verbal de délimitation, avis du domaine, plans (1998-2000).
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Cote 2359W/52
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Date 1986-2005
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Lieu
CHALO-SAINT-MARS, FONTENAY-LES-BRIIS, BRUYERES-LE-CHATEL, LONGJUMEAU Commune, SAULX-LES-CHARTREUX, PARAY-VIEILLE-POSTE, MASSY Commune, VAUGRIGNEUSE
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Type de document
note, avis, correspondance, plan, compte rendu, procès-verbal, déclaration d'utilité publique, arrêté préfectoral, texte officiel
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- CHALO-SAINT-MARS - route départementale RD82 / RD821,...
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Résultat n°3
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Cote 784W/68
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Date s.d
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Lieu
BOISSY-LE-SEC
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Type de document
plan
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Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
- BOISSY-LE-SEC. - Chemin départemental 82 : plan parcellaire,...
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Résultat n°4
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MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).
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Cote 1194W/40
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Date 1968-1985
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Lieu
MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PALAISEAU Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-VRAIN, SAINT-YON
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Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral
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Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...
- MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la...
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Résultat n°5
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Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés Route Départementale 24 à PECQUEUSE et LIMOURS, Route Départementale 60 à VAUHALLAN, Route Départementale 41 à BOULLAY-LES-TROUX, Route Départementale 97 à FONTENAY LES BRIIS, Route Départementale 82 à SAINT-HILAIRE : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, comptes-rendus de réunion de chantier ;
Réparation de 3 ouvrages en béton - Route Départementale 29 à ATHIS MONS, Route Départementale 35 à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON : dossier de consultation des entreprises, analyse des offres, dossier de récolement, comptes-rendus de réunion de chantier, correspondance (2005-2006).
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Cote 2012W/56
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Date 2005-2006
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Lieu
PECQUEUSE, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, VAUHALLAN, BOULLAY-LES-TROUX, FONTENAY-LES-BRIIS, SAINT-HILAIRE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ATHIS-MONS Commune, VIRY-CHATILLON Commune
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Type de document
marché public
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Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.
- Ouvrages d'art - Réparation de 6 ouvrages maçonnés...
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Résultat n°6
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Cote 1172W/92
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Date 1981-1983
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Lieu
BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET, YERRES Commune
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...
- BRUYERES-LE-CHATEL, BREUILLET. - Chemin départemental...
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Résultat n°7
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Cote 1129W/62
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Date 1978
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Lieu
BOISSY-LE-SEC
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Type de document
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Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.
- BOISSY-LE-SEC. - Route nationale 836, carrefour. Chemin...
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Résultat n°8
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Cote 1433W/7
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Date 1990-1996
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Lieu
BRIIS-SOUS-FORGES, BREUILLET, GIF-SUR-YVETTE Commune, MENNECY Commune
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Type de document
étude
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Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.
- BRIIS-SOUS-FORGES. - Aménagement de sécurité (1992)....
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Résultat n°9
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CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).
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Cote 2359W/47
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Date 1999-2005
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Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
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Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL
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Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.
- CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
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Résultat n°10
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Cote 2059W/88
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Date 1978
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Lieu
CORBEIL Arrondissement, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORMOY, BOISSY-LE-SEC, AVRAINVILLE, EGLY
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Type de document
dossier de procédure
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Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...
- Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...
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Résultat n°11
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Cote 784W/525
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Date s.d
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Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON
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Type de document
plan
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Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...
- SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Chemins départementaux...
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