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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin départemental 988 (avril 1980 - 26 février 1981). ETAMPES. - Chemin départemental 49, déviation entre le point kilométrique 0,380 et 1,700 (mai 1980 à octobre 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/88
 Date
1980-1983
 Lieu
GOMETZ-LE-CHATEL, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • GOMETZ-LE-CHATEL. - Chemin départemental 35 au chemin...
Résultat n°2

MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la route nationale n°448 entre les points kilométriques 1,500 et 3,400, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant ouverture d'enquête (24 juin 1968 - 2 septembre 1974). PALAISEAU. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2 (24 avril 1974 - 10 octobre 1975). SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE. - Aménagement de virages et renforcement des rives entre les points kilométriques 7,6 et 9 du chemin départemental n°49, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (30 décembre 1974 - 28 avril 1975). SACLAY. - Aménagement de la route nationale n°RN306 concernant l'entrée du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture des enquêtes (9 décembre 1974 - 23 juin 1975). SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°36 au droit du Commissariat à l'énergie atomique (CEA), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (14 mars - 4 août 1977). SAINT-VRAIN. - Réalisation de la déviation du chemin départemental n°8, déclaration d'utilité publique : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (24 juin - 12 décembre 1974). SAINT-YON. - Aménagement du virage de Dampierre sur la chemin départemental n°82, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 décembre 1984 - 20 septembre 1985).

Cote
1194W/40
 Date
1968-1985
 Lieu
MONTGERON Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, PALAISEAU Commune, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SACLAY, VILLIERS-LE-BACLE, SAINT-VRAIN, SAINT-YON
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, arrêté préfectoral

  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • MONTGERON, VIGNEUX-SUR-SEINE. - Elargissement de la...
Résultat n°3

Aires de sécurité pour chargement de betteraves. - RN191 à AUVERS-SAINT-GEORGES, RD49 à ORMOY-LA-RIVIERE, RD948 à AUVERNAUX (lieu-dit le Jeu de Paume), RD449 à ITTEVILLE (lieu-dit la Grande Saussaie), RD837 à MAISSE (lieu-dit le Petit Noyer), RD83 à SOISY-SUR-ECOLE (lieu-dit les 40 Arpents), RD83 à VIDELLES (lieu-dit les Bois du Roi), RD63 à CHAMPMOTTEUX (lieu-dit la Cave), RD63 à ETAMPES (lieu-dit les Bourdeaux), RD837 à Bonvilliers.

Cote
1688W/36
 Date
1996
 Lieu
AUVERS-SAINT-GEORGES, ORMOY-LA-RIVIERE, AUVERNAUX, ITTEVILLE, MAISSE, SOISY-SUR-ECOLE, VIDELLES, CHAMPMOTTEUX, ETAMPES Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • Aires de sécurité pour chargement de betteraves. -...
Résultat n°4

ETAMPES. - Chemins départementaux 49 et 207, pont de Bressault, pont de Morigny, s. d. Ech. 1/100. Calque. N et B. Dim. 0,60 x 0,91 m. [2 plans].

Cote
784W/224
 Date
s.d
 Lieu
ETAMPES Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ETAMPES. - Chemins départementaux 49 et 207, pont de...