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  1. Résultat n°1

    Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.- BRUNOY, déviation du chemin départemental 32 et du chemin départemental 94 (1971).

    Date

    1971

    Cote

    963W/15

    • Contexte : RESEAUX ROUTIERS ET AUTOROUTIERS, ECOLE POLYTECHNIQUE...

    • Autoroutes, routes nationales, chemins départementaux.-...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale RD32 CROSNE, carrefour d'accès centre hospitalier : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/32

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1254_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    Autoroute A6, branche de la RN7 vers le CD32 à WISSOUS. - Construction par l'entreprise Nord-France : appel d'offres, projet et dossiers d'exécution, correspondance.

    Date

    1955-1958

    Cote

    1502W/141

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Autoroute A6, branche de la RN7 vers le CD32 à WISSOUS....

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980 - 2 août 1982). CROSNE, MONTGERON. - Chemin départemental 32 (22 janvier 1982 - 12 juillet 1983). BOUSSY-SAINT-ANTOINE. - Chemin départemental 33 (avril 1981 - 18 février 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1172W/87

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin départemental 31 (décembre 1980...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Elargissement et déviation du chemin départemental 32-94, commune de BRUNOY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Autoroute A87, commune de CHAMPLAN. - Expropriation : dossier de procédure (1972). Agrandissement du cimetière communal à CERNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement pour la route nationale 188, commune de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de relogement industriel à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Aménagement de l'accès au collège de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1972). Construction d'un parking à GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1972).

    Date

    1972

    Cote

    2059W/21

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Elargissement et déviation du chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  6. Résultat n°6

    Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental 8 ; GRIGNY, chemin départemental 31 ; BRUNOY, chemin départemental 32 et chemin départemental 94 .

    Date

    1971

    Cote

    948W/11

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- ITTEVILLE - SAINT-VRAIN, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  7. Résultat n°7

    YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation des chemins départementaux 32 et 94 : déclaration d'utilité publique, avis des Domaines, plans.

    Date

    1975

    Cote

    1345W/607

    • Contexte : DOMANIALITE.

    • YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

  8. Résultat n°8

    Routes nationales et départementales. - RN7 à ATHIS-MONS, CD25 à JUVISY-SUR-ORGE et CD32 sur la section MASSY - BRUNOY, plans d'alignement : instructions.

    Date

    1940-1949

    Cote

    1502W/1141

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Routes nationales et départementales. - RN7 à ATHIS-MONS,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  9. Résultat n°9

    Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin départemental 32 et le chemin départemental 94.

    Date

    1974

    Cote

    948W/74

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- YERRES, déviation entre le chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  10. Résultat n°10

    VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute A 10 et du chemin départemental n°59 : rapport sollicitant la cessibilité rectificative, arrêté de cessibilité rectificative (6 août 1979 - 6 mars 1980). WISSOUS. - Aménagement du tronc commun de l'autoroute du Sud de Paris (A6) entre les bifurcations de Chevilly-Larue et de WISSOUS : correspondance, arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire (6 mai 1970 - 20 janvier 1971). YERRES. - Bretelle de raccordement entre le chemin départemental n°94 et la déviation des chemins départementaux n°32 et 94 et élargissement du chemin départemental n°94 entre les points kilométriques 6,770 et 8,200, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (27 mai 1971 - 15 septembre 1976).

    Date

    1970-1980

    Cote

    1194W/41

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • VILLEBON-SUR-YVETTE. - Construction de l'autoroute...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  11. Résultat n°11

    Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune de YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'une servitude de canalisation d'eau, commune de GIF-SUR-YVETTE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la ville nouvelle d'EVRY, commune d'EVRY et CORBEIL. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'une canalisation de refoulement d'eau potable entre l'usine de MORSANG-SUR-SEINE et la ville nouvelle de SAINT-QUENTIN-LES-YVELINES, communes de SAINT-MICHEL-SUR-ORGE et BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1974). Chemin départemental 17 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Aménagement de la base de plein air et de loisirs et d'un centre aéré à DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Servitude de passage pour EDF, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, communes de BIEVRES et IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/45

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Déviation des chemins départementaux 32 et 94, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  12. Résultat n°12

    Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1973). Déviation des chemins départementaux n°32 et 94. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement d'une zone d'activités artisanales et de développement industriel, commune de PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

    Date

    1973

    Cote

    2059W/35

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Antenne de voie ferrée destinée à desservir la ville...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)