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  1. Résultat n°1

    VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement (mars 1980 - 15 mars 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1982

    Cote

    1172W/83

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  2. Résultat n°2

    BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/82

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première tranche) : dossier d'inscription, DI d'installation d'un réseau d'éclairage public, aménagements paysagers, (1991) ; étude Fontaine (1991-1992). BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Routes départementales RD 191 et RD 26 : comptages (1995). - Route départementale RD 26 : étude de circulation (1995).

    Date

    1991-1995

    Cote

    1433W/8

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  4. Résultat n°4

    AVRAINVILLE. - Expropriations pour la route nationale n°20 et le chemin départemental n°26. GUILLERVAL. - Expropriations pour l'échangeur de la route nationale n°20.

    Date

    1975

    Cote

    1073W/40

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • AVRAINVILLE. - Expropriations pour la route nationale...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  5. Résultat n°5

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°530 : DIG et autorisation de réaliser les travaux d'aménagement et d'entretien de la Rénarde/SI de la Rénarde Aval 91 ; n°538 : autorisation de créer une zone imperméabilisée et à rejeter les eaux pluviales du Parc Commercial situé le long de la RD 26 appelée route de Lisses sur CORBEIL-ESSONNES/SCI EPICURE.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/78

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  6. Résultat n°6

    Carrefour CD26-RN20 à AVRAINVILLE. - Aménagement, opération de sécurité : plans, correspondance.

    Date

    1957-1964

    Cote

    1502W/341

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Carrefour CD26-RN20 à AVRAINVILLE. - Aménagement, opération...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

    Date

    1974-1985

    Cote

    1194W/36

    • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

    • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental 26 et F13 (novembre 1980 - avril 1981). VILLEJUST. - Chemin vicinal 4, liaison des chemins départementaux 118 et 59 (janvier 1981 - octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1981

    Cote

    1172W/77

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  9. Résultat n°9

    SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET. - Chemin départemental 26, aménagement (février 1980 - 6 mai 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/84

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET. - Chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  10. Résultat n°10

    LISSES, EVRY. - Autoroute du Sud, déviation du chemin départemental 26 : plan parcellaire, juin 1955, Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,38 x 2,63 m, 0,375 x 2,22 m, 0,375 x 1,04 m, 0,75 x 2,80 m. [4 plans].

    Date

    1955

    Cote

    784W/362

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • LISSES, EVRY. - Autoroute du Sud, déviation du chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  11. Résultat n°11

    AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Chemin départemental 26 (septembre 1979 - 13 mars 1981). ECHARCON, VERT-LE-GRAND, LISSES. - Chemin départemental 26 (mai 1980 - 10 janvier 1982). Contrôle de légalité.

    Date

    1979-1982

    Cote

    1172W/85

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Chemin départemental 26...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  12. Résultat n°12

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale RD 26 : recherche de tracés (1990), avant-projet (1993). BREUILLET. - Routes départementale RD 19 et nationale RN 20 : avant-projet, avant-projet simplifié (1993). BALLANCOURT-SUR-ESSONNE. - Routes nationale RN 191 et départementale RD 74, réaménagement du carrefour : avant-projet (1995), dossier d'inscription (1990).

    Date

    1990-1995

    Cote

    1433W/9

    • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur), SERVICE AMENAGEMENT MAINTENANCE (service versant)

  13. Résultat n°13

    Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Création d'un espace vert à ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du carrefour route nationale 836 et chemin départemental 82 à BOISSY-LE-SEC. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de l'échangeur sud d'ARPAJON et AVRAINVILLE, EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 26 et la route nationale 449 à AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/88

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  14. Résultat n°14

    Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

    Date

    1993-2000

    Cote

    1355W/141

    • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

    • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...

    Producteur :

    SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur), DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

  15. Résultat n°15

    Expropriations.- ATHIS-MONS, route nationale 7 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, route nationale 7 et chemin départemental 26.

    Date

    1974

    Cote

    948W/63

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- ATHIS-MONS, route nationale 7 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  16. Résultat n°16

    SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Chemins départementaux 26 et 82 : plan parcellaire, s. d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 1,035 m, 0,375 x 1,405 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/525

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Chemins départementaux...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  17. Résultat n°17

    Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental 26, route nationale 20, communes de BOISSY-SOUS-SAINT-YON et AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison des chemins départementaux 29 et 97 à PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison du chemin départemental 29 à la route nationale 446, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure [avec photographies]. Création de la base de plein air et de loisirs d'ETAMPES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Chemin départemental 117 à IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Redressement du chemin départemental 133 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Construction de la piscine de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Desserte ferroviaire de la ville nouvelle nouvelle d'EVRY, commune de GRIGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974).

    Date

    1974

    Cote

    2059W/44

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  18. Résultat n°18

    BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 26 : profils en long, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,35 x 2,685 m, 0,345 x 3,57 m. [2 plans].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/86

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 26 : profils...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  19. Résultat n°19

    BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS, VERT-LE-GRAND. - Chemins de Brétigny [chemins départementaux 19, 26, 31, 117, 133 et la route nationale 446] : états parcellaires, s. d. Sans éch. Calque. N et B. [21 feuilles].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/83

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  20. Résultat n°20

    AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Route nationale 449, carrefour. Chemin départemental 26.

    Date

    1979

    Cote

    1129W/59

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Route nationale 449, carrefour....

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)