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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1172W/83
Date
1980-1982
Lieu
VERT-LE-GRAND
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • VERT-LE-GRAND. - Chemin départemental 26, aménagement...
Résultat n°2
Cote
1172W/82
Date
1980-1981
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°3
Cote
1433W/8
Date
1991-1995
Lieu
MENNECY Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
étude
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • MENNECY. - Route départementale RD 153, déviation (première...
Résultat n°4
Cote
1073W/40
Date
1975
Lieu
GUILLERVAL, AVRAINVILLE
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • AVRAINVILLE. - Expropriations pour la route nationale...
Résultat n°5
Cote
2137W/78
Date
1998-2003
Lieu
RENARDE (COURS D EAU), CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
déclaration
  • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

  • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...
Résultat n°6
Cote
1502W/341
Date
1957-1964
Lieu
AVRAINVILLE
Type de document
plan, correspondance
  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

  • Carrefour CD26-RN20 à AVRAINVILLE. - Aménagement, opération...
Résultat n°7

CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 : arrêté d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire n°2, arrêt de la Cour de cassation (18 mai 1975 - 4 octobre 1977). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement du carrefour du chemin départemental n°137 et de la rue Bernardin-de-Saint-Pierre, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (26 avril - 21 juillet 1976). Aménagement sur place de la route nationale n°7 entre L'Hermitage et la Demi-Lune, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (2 octobre 1975 - 10 février 1976). CORBEIL-ESSONNES, LISSES. - Aménagement du chemin départemental n°26 entre les points kilométriques 20,508 et 21,758 et de la route nationale n°77, déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (24 mai - 7 décembre 1982). LE-COUDRAY-MONTCEAUX. - Réalisation du carrefour dénivelé entre la route nationale n°7 et la route nationale n°7D, déclaration d'utilité publique et prorogation : rapport sollicitant l'ouverture d'enquête (12 mars 1974 - 18 septembre 1979). FLEURY-MEROGIS. - Réalisation de l'échangeur entre la route nationale n°446 et le chemin départemental n°29 (boucle Arpajon - Saint-Michel-sur-Orge), déclaration d'utilité publique : arrêté d'ouverture d'enquête (4 janvier - 9 juillet 1981). FONTENAY-LE-VICOMTE. - Aménagement de la route nationale n°191 entre les points kilométriques 11,920 et 9,420 : arrêté complémentaire d'ouverture d'enquête parcellaire complémentaire, bordereau de transmission (24 décembre 1984 - 3 avril 1985).

Cote
1194W/36
Date
1974-1985
Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, LISSES, COUDRAY-MONTCEAUX (LE), FLEURY-MEROGIS, FONTENAY-LE-VICOMTE
Type de document
arrêté préfectoral, déclaration d'utilité publique, rapport
  • Contexte : TRAIN A GRANDE VITESSE, EQUIPEMENTS COMMUNAUX, SERVITUDES,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Réalisation de l'autoroute A87 :...
Résultat n°8
Cote
1172W/77
Date
1981
Lieu
LISSES, VILLEJUST
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • LISSES. - Chemins vicinaux 1 et 3 entre le chemin départemental...
Résultat n°9
Cote
1172W/84
Date
1980-1981
Lieu
SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • SAINT-YON, BREUX-JOUY, BREUILLET. - Chemin départemental...
Résultat n°10
Cote
784W/362
Date
1955
Lieu
LISSES, EVRY Commune
Type de document
plan, état parcellaire
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • LISSES, EVRY. - Autoroute du Sud, déviation du chemin...
Résultat n°11
Cote
1172W/85
Date
1979-1982
Lieu
AVRAINVILLE, GUIBEVILLE, VERT-LE-GRAND, ECHARCON, LISSES
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Chemin départemental 26...
Résultat n°12
Cote
1433W/9
Date
1990-1995
Lieu
BOISSY-SOUS-SAINT-YON, BREUILLET, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE
Type de document
avant-projet
  • Contexte : TRAVAUX SUR LES INFRASTRUCTURES ROUTIERES.

  • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Déviation, route départementale...
Résultat n°13
Cote
2059W/88
Date
1978
Lieu
CORBEIL Arrondissement, LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE, LEUVILLE-SUR-ORGE, ORMOY, BOISSY-LE-SEC, AVRAINVILLE, EGLY
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la rocade F6 à LINAS, LONGPONT-SUR-ORGE,...
Résultat n°14

Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON, carrefour de la RD 97 et rue Felix Potin, dossier sans suite (30 décembre 1994 - 23 juin 1995) ; LIMOURS, intersection des RD 988 et 24, dossier sans suite (26 janvier 1993 - 21 février 1994) ; MASSY, carrefour RD 120 et route de Chilly et rue des Champarts, Commission Permanente du 13 novembre 1995, annulé (21 octobre 1993 - 20 décembre 1999) ; AUVERNAUX, RD 948 et 74, routes de Melun et de Corbeil la Fontaine, décision Commission Permanente du 10 novembre 1997 (13 novembre 1995 - 22 septembre 2000) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 7 boulevard John Kennedy aux abords de l'école maternelle Pauline Kergonard, dossier non recevable (1er septembre 1997 - 16 juillet 1999) ; CORBEIL-ESSONNES, RN 448, décision Commission Permanente du 16 décembre 1999 (18 mai 1999 - 20 décembre 2000) ; VERT-LE-PETIT, rue Lavoisier et carrefour du Boucher RD 17, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (27 mai 1999 - 28 septembre 2000) ; LES MOLIERES, éclairage public 40 rue de Cernay, rue de Gometz, Commission Permanente du 25 mai 1998 (23 janvier 1998 1998 - 26 octobre 2000) ; MONNERVILLE, route départementale RD18 route de MEREVILLE et grande rue, éclairage public, décision Commission Permanente du 13 décembre 1999 (7 mai 1998 - 24 juillet 2000) ; SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, RD838, feux colorés, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (26 mars 1998 - 23 mars 2000) ; CERNY, réseau éclairage public souterrain rue Robert Canivet RD56, décision Commission Permanente du 25 mai 1998 (5 février - 23 septembre 1998) ; ANGERVILLE, RD6 rue Nationale, décision Commission Permanente du 2 mars 1998 (26 septembre 1997 - 13 mars 2000) ; FORGES-LES-BAINS, éclairage public RD838, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (16 juin 1999 - 26 septembre 2000) ; ETAMPES, rénovation et renforcement réseau d'éclairage public avenue Geoffroy, rejet (29 mars 1994 - 8 juillet 1997) ; BRETIGNY-SUR-ORGE, demande de renseignements RD133 - RD152, sans suite (12 octobre 1998 - 27 avril 1999) ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON, éclairage public carrefour route d'AVRAINVILLE RD26, intersection avenue Jules Ferry et rue Jean Moulin, groupe scolaire, décision Commission Permanente du 12 juillet 1999 (28 janvier 1999 - 20 décembre 2000) ; PALAISEAU, mise en conformité RD117, RD156 et RD988, décision Commission Permanente du 25 octobre 1999 (10 juin 1999 - 22 décembre 2000) ; BREUX-JOUY, rénovation voirie rurale chemin 3, 19 et 13, dossier sans suite (28 octobre 1997) ; JANVRY, création d'un dispositif d'accueil des jeunes à la petite ferme, dossier sans suite (11 janvier 2000 - 30 mars 2000).

Cote
1355W/141
Date
1993-2000
Lieu
ARPAJON Commune, LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune, MASSY Commune, AUVERNAUX, CORBEIL-ESSONNES Commune, VERT-LE-PETIT, MOLIERES (LES), MONNERVILLE, MEREVILLE Commune, SAINT-CYR-SOUS-DOURDAN, CERNY, ANGERVILLE, FORGES-LES-BAINS, ETAMPES Commune, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PALAISEAU Commune, BREUX-JOUY, JANVRY
Type de document
contrat
  • Contexte : AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

  • Programme d'éclairage public et feux colorés : ARPAJON,...
Résultat n°15
Cote
948W/63
Date
1974
Lieu
ATHIS-MONS Commune, BOISSY-SOUS-SAINT-YON
Type de document
dossier de procédure
  • Contexte : EXPROPRIATIONS

  • Expropriations.- ATHIS-MONS, route nationale 7 ; BOISSY-SOUS-SAINT-YON,...
Résultat n°16
Cote
784W/525
Date
s.d
Lieu
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES, SAINT-YON
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • SAINT-YON, SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES. - Chemins départementaux...
Résultat n°17
Cote
2059W/44
Date
1974
Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOISSY-SOUS-SAINT-YON, AVRAINVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, ETAMPES Commune, IGNY, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, GRIGNY Commune
Type de document
dossier de procédure, document photographique
  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement d'un carrefour, liaison chemin départemental...
Résultat n°18
Cote
784W/86
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 26 : profils...
Résultat n°19
Cote
784W/83
Date
s.d
Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE (LE), SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, VERT-LE-GRAND
Type de document
plan
  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, FLEURY-MEROGIS, LEUDEVILLE, PLESSIS-PATE,...
Résultat n°20
Cote
1129W/59
Date
1979
Lieu
AVRAINVILLE, GUIBEVILLE
Type de document -
  • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

  • AVRAINVILLE, GUIBEVILLE. - Route nationale 449, carrefour....