Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1
Période
  • 1
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Sujets
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
1 résultat

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : avis du domaine, plan (2005) ; FORET-SAINTE-CROIX - route départementale RD145 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; VILLECONIN - route départementale RD207 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2005) ; VILLENEUVE SUR AUVERS - route départementale RD248 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; ANGERVILLE - route départementale RD603 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; BOUVILLE - route départementale RD837 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1998) ; CHAMPMOTTEUX - route départementale RD63 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999) ; SOISY-SUR-ECOLE - route départementale RD83 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BRIIS-SOUS-FORGES - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; GOMETZ-LA-VILLE - route départementale RD131 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1997-1999) ; BOUTIGNY SUR ESSONNE - route départementale RD153 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1998-1999).

Cote
2359W/48
 Date
1997-2006
 Lieu
BOUVILLE, FORET-SAINTE-CROIX (LA), VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS, ANGERVILLE, CHAMPMOTTEUX, SOISY-SUR-ECOLE, BRIIS-SOUS-FORGES, GOMETZ-LE-CHATEL, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE
 Type de document
avis, plan, compte rendu, texte officiel, procès-verbal, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • BOUVILLE - route départementale RD145, création d'une...