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60 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Création, implantation d'unités de soins pour personnes âgées, commune d'ORSAY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Extension de la ville nouvelle d'EVRY sur la commune de LISSES. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1975). Création d'une cité de transit à PALAISEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/52
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, ORSAY Commune, EVRY Commune, LISSES, PALAISEAU Commune, NORVILLE (LA)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création, implantation d'unités de soins pour personnes...
Résultat n°2

BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin départemental 19 à la route nationale 446 (mars 1979 - 8 mars 1981). Chemin départemental 26, recalibrage et renforcement du point kilométrique 0,400 au point kilométrique 0,842 (5 janvier 1982 - 16 février 1983) ; aménagement entre les points kilométriques 15,500 et 17,100 (11 mai 1981 - 8 mars 1983). Contrôle de légalité.

Cote
1172W/82
 Date
1980-1981
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE, LE PLESSIS-PATE. - Liaison du chemin...
Résultat n°3

ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/1 000. Calque. N et B. Dim. 0,375 x 0,695 m. [1 plan].

Cote
784W/33
 Date
s.d
 Lieu
ARPAJON Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • ARPAJON. - Chemin départemental 19, gare d'Arpajon...
Résultat n°4

Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

Cote
2059W/56
 Date
1976
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, YERRES Commune, NORVILLE (LA), IGNY, MASSY Commune, LONGJUMEAU Commune, ETIOLLES, SOISY-SUR-SEINE, NOZAY, MARCOUSSIS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...
Résultat n°5

BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale RN 20 : avant-projet simplifié (1993), projet SNCF (1991), dossier d'inscription (1992), étude hydrologique Rû de la vidange (1988), dossier d'enquête parcellaire, dossier de consultation pour l'éclairage public, signalisation de direction.

Cote
1293W/98
 Date
1988-1993
 Lieu
BREUILLET
 Type de document
plan, avant-projet, étude, dossier de consultation des entreprises, marché public

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

  • BREUILLET. - Chemin départemental CD 19 et route nationale...
Résultat n°6

BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan parcellaire, s. d. Sans éch. Calque. N et B. Dim. 0,306 x 9,715 m, 0,312 x 3,22 m. [3 plans].

Cote
784W/87
 Date
s.d
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
plan

  • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

  • BRETIGNY-SUR-ORGE. - Chemin départemental 19 : plan...
Résultat n°7

Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

Cote
1532W/1
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°8

MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale RD 19 : doublement entre Marolles-en-Hurepoix et le CEV de Brétigny-sur-Orge (1990). BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale RD 19 : doublement entre la route nationale RN 20 et le CEV de Brétigny-sur-Orge (1991). ETAMPES. - Contournement : pré-étude de tracé (1990). - Zone industrielle (ZI) d'Etampes, desserte : étude de faisabilité (1990).

Cote
1447W/15
 Date
1990-1991
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ETAMPES Commune
 Type de document
étude

  • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE.

  • MAROLLES-EN-HUREPOIX, BRETIGNY-SUR-ORGE. - Route départementale...
Résultat n°9

Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 : plans parcellaires, études Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) de Daumone (1999).

Cote
1962W/18
 Date
1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne / Route Départementale 19 :...
Résultat n°10

CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87. LA-NORVILLE, GUIBEVILLE. - Expropriations pour le chemin départemental n°19.

Cote
1073W/45
 Date
1975
 Lieu
CHILLY-MAZARIN Commune, NORVILLE (LA), GUIBEVILLE
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

  • CHILLY-MAZARIN. - Expropriations pour l'autoroute A87....
Résultat n°11

Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 : plans la Francilienne/le Lac, enquête préalable à la DUP (1999).

Cote
1962W/19
 Date
1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :...
Résultat n°12

Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales (ZAC) de la Croix Blanche à SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS et ZAC des Ciroliers à FLEURY-MEROGIS : administratif, dossier étude de variantes (2000) ; Route Départementale 19, section giratoire BONDOUFLE/Centre d'Essais en Vol (CEV) à BRETIGNY-SUR-ORGE : réalisation d'un TPC : Dossier Avant projet, Dossier de consultation des entreprises (DCE) (1997) ; Route Départementale 19 : aménagement à PLESSIS-PATE : dossier étude acoustique (août 1999).

Cote
1962W/16
 Date
1997-2000
 Lieu
SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, FLEURY-MEROGIS, PLESSIS-PATE (LE), BONDOUFLE, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 19 - Zone d'Activités Commerciales...
Résultat n°13

Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes. Route Nationale 20.

Cote
1532W/3
 Date
1998
 Lieu
ESSONNE
 Type de document
étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 19, candidatures ; études franciliennes....
Résultat n°14

Assainissement du secteur de la route nationale 7 à VIRY-CHATILLON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 116 à BRUYERES LE CHATEL et à OLLAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1977). Prolongement de l'avenue Carnot à VERRIERES-LE-BUISSON. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Déviation du chemin départemental 19 à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Expropriations: dossier de procédure (1977). Construction de l'autoroute F6 à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1977).

Cote
2059W/74
 Date
1977
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, VIRY-CHATILLON Commune, BRUYERES-LE-CHATEL, OLLAINVILLE, VERRIERES-LE-BUISSON, BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, LINAS
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Assainissement du secteur de la route nationale 7 à...
Résultat n°15

Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES - BOUSSY-SAINT-ANTOINE ; Route Départementale 19/SNCF et suppression PN sur la Route Départementale 8 - MAROLLES-EN-HUREPOIX ; Route Départementale 59 - élargissement pont SNCF à CHAMPLAN ; Route Départementale 31 à YERRES ; Route Départementale 31 à RIS-ORANGIS ; Route Départementale 324 à MONTGERON ; Route Départementale 948 à MOIGNY-SUR-ECOLE ; Route Départementale 948 et Route Départementale 83 Z à MILLY-LA-FORET ; Route Départementale 931 à VIRY-CHATILLON ; Route Départementale 837 à MAISSE ; Route Départementale 931 à DRAVEIL ; Route Départementale 940 à VARENNES-JARCY ; Route Départementale 60 à MASSY ; Route Départementale 60 à VERRIERES-LE-BUISSON ; Route Départementale 93 / SEINE - EVRY ; Route Départementale 31 / Route Départementale 233 à VERT LE GRAND ; Route Départementale 74/ESSONNE à ITTEVILLE ; Route Départementale 33 / VC à TIGERY ; Route Départementale 449 / ESSONNE à LA FERTE ALAIS ; Route Départementale 205 / SNCF à BOUTIGNY ; Route Départementale 91 / Route Départementale 91 à EVRY ; Route Départementale 92 / Accès centre commercial à EVRY ; Route Départementale 931 / SEINE à JUVISY-SUR-ORGE : plans (2000-2003) ; Pont sur la SEINE - JUVISY/ORGE : plans de récolement (1996).

Cote
1962W/29
 Date
1996-2003
 Lieu
MAROLLES-EN-HUREPOIX, YERRES Commune, BOUSSY-SAINT-ANTOINE, CHAMPLAN, RIS-ORANGIS Commune, MONTGERON Commune, MOIGNY-SUR-ECOLE, MILLY-LA-FORET Commune, VARENNES-JARCY, MASSY Commune, VERRIERES-LE-BUISSON, EVRY Commune, SEINE (COURS D EAU), VERT-LE-GRAND, ESSONNE (COURS D EAU), ITTEVILLE, FERTE-ALAIS (LA) Commune, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, JUVISY-SUR-ORGE Commune, VIRY-CHATILLON Commune, MAISSE, DRAVEIL Commune, YERRES (COURS D EAU)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Ouvrages d'art : Route Départementale 94 / YERRES -...
Résultat n°16

Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route Départementale 19 : dossier étude hydraulique, dossier de prise en considération, ossier étude de circulation (1993-1996) ; Doublement de la route départementale entre la Francilienne et la Route nationale : dossier étude préliminaire, dossier diagnostic de l'itinéraire (1995).

Cote
1962W/17
 Date
1993-1996
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne (Route Nationale 104) / Route...
Résultat n°17

Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif, compte rendu (1999).

Cote
1962W/21
 Date
1999
 Lieu
BRETIGNY-SUR-ORGE Commune, ARPAJON Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison La Francilienne/ Route Départementale 19 :administratif,...
Résultat n°18

Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Déviation de la route nationale 446 à SAINT-MICHEL-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 40 sur les communes des MOLIERES, GIF-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la FERTE-ALAIS. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du carrefour entre le chemin départemental 133, le chemin départemental 25 et la route nationale 446 à LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement de la base de plein air et de loisirs de DRAVEIL et VIGNEUX-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1979). Aménagement du chemin départemental 19 à EGLY. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1979).

Cote
2059W/96
 Date
1979
 Lieu
EVRY Arrondissement, SAINT-MICHEL-SUR-ORGE Commune, MORANGIS, MOLIERES (LES), GIF-SUR-YVETTE Commune, GOMETZ-LE-CHATEL, FERTE-ALAIS (LA) Commune, LONGPONT-SUR-ORGE, DRAVEIL Commune, VIGNEUX-SUR-SEINE Commune, EGLY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation d'équipement public à MORANGIS. - Expropriations...
Résultat n°19

Réalisation du carrefour de la route nationale 446 et la route nationale 7, commune de CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Extension ouest de la ville nouvelle d'EVRY, commune de BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du quartier Montvinet - Le village à LINAS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Liaison de la route nationale 446 et du chemin départemental 329, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1973). Aménagement du chemin départemental 19, commune de PLESSIS-PATE et BONDOUFLE. - Expropriations : dossier de procédure (1973).

Cote
2059W/36
 Date
1973
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, CORBEIL-ESSONNES Commune, EVRY Commune, BONDOUFLE, LINAS, SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Commune, PLESSIS-PATE (LE)
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Réalisation du carrefour de la route nationale 446...
Résultat n°20

Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

Cote
2059W/53
 Date
1975
 Lieu
CORBEIL Arrondissement, BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS, MONTLHERY Commune, NORVILLE (LA), MORANGIS, IGNY
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

  • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...