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  1. Résultat n°1

    Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 19, commune de LA NORVILLE. - Expropriations : 2 dossiers de procédure (1976). Déviation du chemin départemental 117, commune de IGNY et de MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Construction d'habitations à loyer modéré (HLM) à LONGJUMEAU. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement de la Zone d'Aménagement Concertée (ZAD), communes d'ETIOLLES et SOISY-SUR-SEINE. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement du chemin départemental 35, communes de NOZAY et MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement des abords du Donjon, commune de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Expropriations : dossier de procédure (1976). Aménagement d'une zone d'aménagement concertée (ZAD) à GOMETZ-LE-CHATEL. - Expropriations : dossier de procédure (1976).

    Date

    1976

    Cote

    2059W/56

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'espaces verts à YERRES. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  2. Résultat n°2

    BALLAINVILLIERS. - Collecteur d'eaux usées du Rouillon, section comprise entre Ballainvilliers et le chemin départemental 117 : plan des lieux, plan de situation, profils en long, plan et état parcellaire, dessins de regards, [vers 1961], Ech. 1/20. 1/50. 1/500. 1/1 000. 1/10 000. Calque. N et B. Dim. 0,33 x 1,80 m, 0,325 x 1,09 m, 0,335 x 1,055 m, 0,31 x 1,585 m, 0,31 x 0,415 m, 0,305 x 0,41 m. [6 plans].

    Date

    1961

    Cote

    784W/57

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • BALLAINVILLIERS. - Collecteur d'eaux usées du Rouillon,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  3. Résultat n°3

    Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; déviation entre la RN20 et le CD117 ; marché passé avec l'entreprise S.O.M.A.R.O. Marché public. - Glissières de sécurité, marché passé avec l'entreprise S.E.L.F. Signalisation tricolore, marché passé avec l'entreprise Sécurité et signalisation. Signalisation verticale.

    Date

    1971

    Cote

    1502W/1512

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188, aménagement entre PALAISEAU et...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec le jugement individuel et non-appel : plans 1 : SIGNOUR Simone ; plans 17-66-71-80-82-84 : SIGNOUR Simone, LOGEAIS Joëlle ; plans 2-3 : LE FOLL Valérie et 3 parcelles amiables ; plan 4 : EGRET Lucienne, EGRET Martine ; plans 5-6 : DDE - ETAT ; plans 25-26 : AFTRP ; plans 7-35 : NOUTRE Simone - TREBULLE Denise ; plans 8-76 : Héritiers de MAYERAS Jacques ; plan 9 : Consorts CLEMENT/FLORIOT (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/5

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  5. Résultat n°5

    CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : profils en long, 1966, Ech. 1/50. 1/500. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 1,23 m. [1 plan].

    Date

    1966

    Cote

    784W/104

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : profils en long,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  6. Résultat n°6

    WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts des chemins départementaux CD 167 et CD 32 : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (février 1957) ; 22 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, juin 1957) ; 9 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - Traversée de la vallée de l'Essonne, terrassement et engins de terrassement : 3 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). WISSOUS, ORMOY. - Autoroute A6, terrassement : 6 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958). Autoroute A6. - L'Orge et la ligne de chemin de fer : 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier ; centrale de fabrication du béton : 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 3 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; pose des plaques de béton (engins) vers les routes nationales RN20, départementales D118, D120 et D67b : 18 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (septembre 1958) ; 4 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1958) ; défaut des plaques de béton : 37 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier ; 2 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; chaussée et accessoires de chaussée : 20 photographies, NB, 13x18 cm, Lucien Viguier, [s.d.] ; 107 photographies, NB, 11x8 cm, Lucien Viguier, (1960) ; 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (1960). SAVIGNY-SUR-ORGE, CORBEIL-ESSONNES. - Autoroute A6, passage des poids lourds : 9 photographies, NB, 7,5x10,5 cm, Lucien Viguier, (1960). Autoroute A6. - Vues en service : 31 photographies, NB, 8x11 cm, Lucien Viguier ; 16 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier ; détérioration des glissières de sécurité vers la branche de la route nationale RN20 : 7 photographies, NB, 18x24 cm, Lucien Viguier, (août 1960).

    Date

    1957-1960

    Cote

    1236W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DE L'AUTOROUTE A6.

    • WISSOUS, LISSES. - Autoroute A6, terrassement et ponts...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  7. Résultat n°7

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : plans, planning prévisionnel ; dossier administratif des travaux, (janvier 1995 à mai 1996).

    Date

    1995-1996

    Cote

    1293W/88

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale RD59 - RD117 : dossiers des propriétaires avec jugement individuel et non appel : plans 10-18-22-69-81-86 : VALIN Régine ; plan 11 : BARBIER Alice ; plan 12 : GUEHENNEC Maryse ; plans 13-75 : Consorts DUMANS ; plan 14 : M.Mme CREPIN Alain ; plans 15-16 : PORCHER Monique ; plans 19-55 : PERRONNEAU Madeleine ; plan 20 : OUTEMIN Chabane ; plan 21 : LE FOLL Françoise ; plans 23-24 : Consorts EGRET/ PRAUDEL/ ROUSSEAU/ DUFOUR ; plan 27 : ARREST (née CARRE) ; plans 28-29 : DANTON Madeleine ; plans 30-31 : Consorts PAUPE/DELAS/CLERO ; plans 32-33-59-49-65 : RICOIS Solange -HAMAYON Henriette-Consorts PLANCON (1997-2002).

    Date

    1997-2002

    Cote

    2359W/6

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPLAN, déviation du centre ville route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  9. Résultat n°9

    Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement du chemin départemental 35, commune de VILLEJUST, NOZAY, MARCOUSSIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Aménagement de l'échangeur entre le chemin départemental 133 et la route nationale 20 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 19 à LA NORVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Construction d'un hôtel des Postes, commune de MORANGIS. - Expropriations : dossier de procédure (1975). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1975).

    Date

    1975

    Cote

    2059W/53

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Aménagement de la place Charles de Gaulle, commune...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  10. Résultat n°10

    LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation de talus : études (1993) ; dossier de consultation des entreprises, (septembre 1993 à septembre 1995).

    Date

    1993-1995

    Cote

    1293W/89

    • Contexte : TRAVAUX DE VOIRIE ET OUVRAGES D'ART, BATIMENTS.

    • LONGJUMEAU. - Route départementale RD 117, stabilisation...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, profils en travers, mars 1966, Ech. 1/100. 1/200. N et B. Calque. Dim. 0,375 x 2,00 m, 0,37 x 2,79 m. [2 plans].

    Date

    1966

    Cote

    784W/103

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • CHAMPLAN. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  12. Résultat n°12

    ATHIS-MONS. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire, s.d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 3,00 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/45

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • ATHIS-MONS. - Chemin départemental 117 : plan parcellaire,...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  13. Résultat n°13

    Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, aménagement de carrefour sur les CD117 et 120 : plans.

    Date

    1961-1967

    Cote

    1502W/527

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 20. - Déviation de LONGJUMEAU, aménagement...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  14. Résultat n°14

    Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU et la RN20 ; 2ème phase des travaux de la déviation entre le CD117 et la rue Gutenberg ; marché attribué à l'entreprise Viafrance : marché public, plans.

    Date

    1972

    Cote

    1502W/698

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES, CONSTRUCTIONS DE GRANDS ENSEMBLES...

    • Route Nationale 188. - Aménagement entre PALAISEAU...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  15. Résultat n°15

    Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation n°532 : autorisation de réaliser l'aménagement d'un bassin de stockage et de régulation des eaux pluviales d'une partie de la ZAC du Trou Grillon sur SAINT-PIERRE-DU-PERRAY/EPA Sénart ; n°533 : autorisation de rejeter les eaux pluviales issues de l'aménagement de la liaison RD 59 et RD 117 sur CHAMPLAN/Commune de Champlan.

    Date

    1998-2003

    Cote

    2137W/79

    • Contexte : AMENAGEMENT DES EAUX.

    • Bureau de l'eau, aménagement des eaux : Dossiers d'autorisation...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  16. Résultat n°16

    Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des Paysages et Sites). - Dossiers sites et paysages : Conseil Général, création d'une sente piétonne entre BOURAY-SUR-JUINE et LARDY, PC M.BAUMAN à LARDY, Ministère de la Défense, abattage d'arbres au Rocher d'ORVEAU, PD Association Limon à VAUHALLAN (20 novembre 2007). Dossiers faune sauvage : certificats de capacité NOTARIANNI SOCHARD, MOUREY, COULON, DELAGE, BRULE, FONTEYRAUD, autorisation d'ouverture BOURGE (13 décembre 2007). Dossiers sites et paysages : PC M.NEUHOFF à BUNO-BONNEVAUX, PC M.PROVOT à MAISSE, Libre école STEINER à VERRIERES-LE-BUISSON, PD et PC M.LAURENT à BIEVRES, Conseil Général, autorisation d'abattage d'arbres s/ RD 117 à BIEVRES, PC M.PIGEANNE à VILLIERS-LE-BACLE, Clinique VILLEBOUZIN, démolition de serres à LONGPONT-SUR-ORGE (17 janvier 2008).

    Date

    2007-2008

    Cote

    2136W/15

    • Contexte : PROTECTION DES SITES ET PAYSAGES, PROTECTION DE LA...

    • Dossier CDNPS (Commission Départ de la Nature, des...

    Producteur :

    BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service producteur), BUREAU DE L ENVIRONNEMENT ET DES INSTALLATIONS CLASSEES (service versant)

  17. Résultat n°17

    MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental n°117 (1975). MONTLHERY. - Expropriations pour l'échangeur entre le chemin départemental n°113 et la route nationale n°20 (1976).

    Date

    1975-1976

    Cote

    1073W/51

    • Contexte : SERVITUDES RADIO-ELECTRIQUES, ENQUETES HYDRAULIQUES,...

    • MASSY. - Expropriations pour le chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  18. Résultat n°18

    Création d'un centre aéré, base de plein air et de loisirs, commune de DOURDAN. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Rénovation de l'îlot Saint-Léonard à CORBEIL-ESSONNES. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Création d'un centre médico-éducatif à MASSY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Déviation du chemin départemental 117, commune d'IGNY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Pose d'un collecteur intercommunal du Rouillon à NOZAY. - Expropriations : dossier de procédure (1974). Liaison chemins départementaux 19 et 31, commune de BONDOUFLE et PLESSIS-PATE. - Expropriations : dossier de procédure (1974)

    Date

    1974

    Cote

    2059W/43

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un centre aéré, base de plein air et de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  19. Résultat n°19

    LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 9 : Consorts PAYEN ; Plans 2, 3, 3, 5, 10 : Consorts DARCAGNE, LESIEUR ; Plan 4 : Commune de Leudeville (DA CR 13) ; Plans 6, 7 : LESIEUR Bernard ; Plan 8 : DELEAU Christiane ; Plans 11, 12 : LESAGE André ; Plan 13 : Consorts CHARPENTIER ; Plan 14 : VERGER Jean-Marie ; Plan 15 : VERGER Marie ; Dossiers locataires : G.A.E.C. de la Croix Boissée, FAIX André, MASSE Paul (1994-2000).

    Date

    1994-2000

    Cote

    2359W/27

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • LEUDEVILLE, route départementale RD117 - RD317 : dossiers...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  20. Résultat n°20

    RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier contre le conseil municipal approuvant le déclassement (26 octobre 1981). Jugement du tribunal administratif (26 avril 1985). Réservoir, construction : délibération du syndicat des communes de PARIS (28 juin 1976 - 1er décembre 1976). SAINT-CHERON. - Lotissement Le Clos Guiraud : délibération du conseil municipal (16 novembre 1979 - 28 février 1980). SAULX-LES-CHARTREUX. - Forage de captage d'eau à grande profondeur : rapport de l'ingénieur en chef des mines (12 novembre 1976 - 7 avril 1977). SAVIGNY-SUR-ORGE. - Emetteur de télévision, installation : délibération du conseil municipal (18 janvier 1982 - 13 avril 1982). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Chemin départemental 117, rectification de l'alignement : délibération du conseil municipal (3 juin 1981 - 29 juin 1982). SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Dépôt des produits du curage de l'ORGE : délibération du syndicat intercommunal pour l'aménagement de la vallée de l'ORGE (7 novembre 1979 - 26 novembre 1979). SAINT-VRAIN, MAROLLES-EN-HUREPOIX. - Ensemble boisé : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (24 décembre 1981 - 2 mars 1982). TIGERY. - Chemins ruraux, désaffection et aliénation : délibération du conseil municipal (7 juin 1978 - 20 février 1979). VAUHALLAN. - Logement de fonction d'employés municipaux : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (22 décembre 1981 - 27 janvier 1982). VERRIERES-LE-BUISSON. - Syndicat des communes de la banlieue de PARIS pour les eaux : délibérations (28 avril 1978 - 1er août 1978). YERRES. - Avenue de l'Abbaye, acquisition de terrain : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (29 septembre 1981 - 10 novembre 1981). VILLEMOISSON-SUR-ORGE. - Rue de la Plaine, élargissement : lettre AFTRP (30 juin 1981 - 10 août 1981). Acquisition terrains Joukoff : lettre de l'Agence foncière et technique de la région parisienne (AFTRP), (4 septembre 1981 - 14 octobre 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1976-1985

    Cote

    1172W/54

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • RIS-ORANGIS. - Chemin des Ruelles, requête de J. Pellissier...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)