Filtrer les résultats
Multimédias
  • 8
Période
  • 7
  • 1
Nom de l'inventaire
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Lieux
  • 5
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Typologies
  • 5
  • 1
  • 1
Sujets
  • 7
  • 6
  • 4
  • 4
  • 3
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Personnes
  • 8
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus

  • sur 1
8 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Route nationale 449. Chemin départemental 105.

    Date

    1978

    Cote

    1129W/63

    • Contexte : EXPROPRIATIONS CONCERNANT L'AMENAGEMENT DU RESEAU ROUTIER.

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNES. - Route nationale 449. Chemin...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service versant)

  2. Résultat n°2

    Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale RD105 GUIBEVILLE, stabilisation et renforcement de talus : marché original (2013).

    Date

    2013

    Cote

    2550W/22

    • Contexte : APPEL D'OFFRES.

    • Dossier de marché n°13_1147_1_00 Route départementale...

    Producteur :

    SERVICE DE L ELABORATION ET DE LA PASSATION DES MARCHES (service producteur), DIRECTION DES FINANCES ET DE LA COMMANDE PUBLIQUE (service versant)

  3. Résultat n°3

    MILLY-LA-FORET. - Chemin départemental 105, gare de Milly-la-Forêt : plan d'ensemble, s. d. Ech. 1/500. Calque. N et B. Dim. 0,36 x 0,895 m. [1 plan].

    Date

    s.d

    Cote

    784W/406

    • Contexte : CONSTRUCTIONS DES ROUTES NATIONALES ET DEPARTEMENTALES,...

    • MILLY-LA-FORET. - Chemin départemental 105, gare de...

    Producteur :

    DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur), DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

  4. Résultat n°4

    Expropriations.- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, chemin départemental 105 ; MASSY, chemin départemental 120 ; FLEURY-MEROGIS, chemin départemental 29 .

    Date

    1970-1972

    Cote

    948W/12

    • Contexte : EXPROPRIATIONS

    • Expropriations.- BOUTIGNY-SUR-ESSONNE, chemin départemental...

    Producteur :

    DIRECTION DES AFFAIRES DEPARTEMENTALES ET DES FINANCES (service producteur), CABINET DU PREFET (service versant)

  5. Résultat n°5

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 105 (février 1981 - 20 novembre 1981). GIF-SUR-YVETTE. - Chemin départemental 128 (juillet 1980 - 2 mars 1981). Contrôle de légalité.

    Date

    1980-1981

    Cote

    1172W/93

    • Contexte : DECLARATION D'UTILITE PUBLIQUE, MODIFICATIONS DES LIMITES...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Chemin départemental 105 (février...

    Producteur :

    DIRECTION DES COLLECTIVITES LOCALES (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  6. Résultat n°6

    Construction de l'école nationale des officiers de sapeurs pompiers à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 449 et du chemin départemental 105. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 19 à EGLY-AVRAINVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement du chemin départemental 133 à MONTLHERY et LONGPONT-SUR-ORGE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Agrandissement du cimetière à SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Construction de logements à PARAY-VIEILLE-POSTE. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Déviation du chemin départemental 133 à MONTLHERY. - Expropriations : dossier de procédure (1978). Aménagement de la route nationale 446 et du chemin départemental 3. - Expropriations : dossier de procédure (1978).

    Date

    1978

    Cote

    2059W/86

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Construction de l'école nationale des officiers de...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)

  7. Résultat n°7

    Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD 105 ; BRETIGNY : chemin départemental CD 19.

    Date

    1967

    Cote

    953W/28

    • Contexte : AMENAGEMENT URBAIN, EXPROPRIATIONS.

    • Expropriations.- BOUTIGNY : chemin départemental CD...

    Producteur :

    PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur), PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

  8. Résultat n°8

    Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Renforcement du réseau en eau potable sur le territoire des communes de SAINTRY-SUR-SEINE et SAINT-PIERRE-DU-PERRAY. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Ville d'EVRY, COURCOURONNES, lieu-dit la Garenne. - Expropriations : dossier de procédure (1971).à du Chemin départemental 74, commune de CHEVANNES. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Construction de l'autoroute H6, commune de WISSOUS. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Aménagement du chemin départemental 105, commune de BOUTIGNY-SUR-ESSONNE. - Expropriations : dossier de procédure (1971). Extension du collège de MEREVILLE. - Expropriations : dossier de procédure (1971).

    Date

    1971

    Cote

    2059W/17

    • Contexte : 2059W Expropriations pour cause d'utilité publique...

    • Création d'un jardin public, commune d'ORMOY. - Expropriations...

    Producteur :

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE (service producteur), CHAMBRE D EXPROPRIATION (service versant)