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  1. Résultat n°1

    Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : plans de récolement (signalisation, éclairage public), compte rendu de synthèse, contrôles topographiques, contrôles externe et extérieur (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1962W/4

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  2. Résultat n°2

    MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

    Date

    1998

    Cote

    1533W/4

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  3. Résultat n°3

    Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : délibération avant projet, compte-rendu de chantier, plans récolement d'exécution, déviation récolement réseaux concessionnaires (1998).

    Date

    1998

    Cote

    1962W/5

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  4. Résultat n°4

    MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

    Date

    1997-1998

    Cote

    1533W/12

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  5. Résultat n°5

    BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour des Marmites, études de tracé : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1998

    Cote

    1533W/1

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  6. Résultat n°6

    Route Départementale 1 / Route Départementale 101. - Requalibrage à MILLY LA FORET : études et administratif (1998) ; Viaduc des Fauvettes à BURES-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL : dossier étude préliminaire (1997) ; Carrefour des Marmites à BUNO BONNEVEAUX : études et administratif (1998) ; Viaduc des Fauvettes : dossier étude préliminaire (1998).

    Date

    1997-1998

    Cote

    1962W/6

    • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

    • Route Départementale 1 / Route Départementale 101....

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  7. Résultat n°7

    CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

    Date

    1999-2005

    Cote

    2359W/47

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  8. Résultat n°8

    Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé nord, profil en long (RD449) : avant-projet, photographies (déviation nord RD837), courrier, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, notice explicative. Tracé nord, petite ceinture : plan géologique. Espaces verts (déviation RD1-RD837 à MAISSE) : dossiers de profil en long et d'étude de faisabilité.

    Date

    1992-1998

    Cote

    1533W/8

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2, 3, 4, 5, 41 : BEDU Gabrielle ; Plans 6, 7, 10, 12, 13 à 24, 27, 31, 34, 47, 49 : SCI des 5 pierres ; Plan 8 :Consorts BOURGEOIS ; Plan 9 : Consorts GOUE & DELAFOLIE ; Plan 11 : CHASSAT Etiennette ; Plans 25, 26, 36, 37 : ORCEL Denise ; Plans 28, 30 : Consorts RODRIGUES & GUYOT ; Plan 29 : Consorts LOURY, SIMONNET, MARTEAU, BRETTEVILLE ; Plan 32 : Groupe Agricole Foncier ; Plans 33, 42 : DOIZON Maurice ; Plan 35 : Consorts SUGY & LEFEVRE ; Plans 38, 48 : PAILLET Michel ; Plan 39 : GAUTIER Raymonde ; Plan 40, 57 : Commune de Milly ; Plan 43 : Consorts DENIZE ; Plan 45 : BAILLY Pierre ; Plan 50 : Consorts VALADE (1993-1997).

    Date

    1993-1997

    Cote

    2359W/3

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  10. Résultat n°10

    MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).

    Date

    1993-1994

    Cote

    2359W/1

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)

  11. Résultat n°11

    BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour des Marmites, : dossier de consultation des entreprises.

    Date

    1998

    Cote

    1533W/2

    • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

    • BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour...

    Producteur :

    DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service producteur), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant), SERVICE ETUDES ET GRANDS TRAVAUX (service versant)

  12. Résultat n°12

    MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du transport sur les lieux, jugements, documents d'arpentage, plans divers (1995-1997).

    Date

    1995-1997

    Cote

    2359W/2

    • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

    • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...

    Producteur :

    SERVICE PROCEDURES ET FONCIER (service producteur), DIRECTION DES DEPLACEMENTS (service versant)