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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : plans de récolement (signalisation, éclairage public), compte rendu de synthèse, contrôles topographiques, contrôles externe et extérieur (1998).

Cote
1962W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°2

MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique et hydrogéologique ; désignation du commissaire-enquêteur ; permis de démolir : avant-projet, notice de présentation. Loi sur l'eau. RD1, la Grande Rouge, analyse du fonctionnement ; gestion foncière.

Cote
1533W/4
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, permis de démolir, avant-projet

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - RD1-RD837, étude géologique, géotechnique...
Résultat n°3

Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale 1 à MILLY LA FORET. - Assistance maîtrise d'oeuvre : délibération avant projet, compte-rendu de chantier, plans récolement d'exécution, déviation récolement réseaux concessionnaires (1998).

Cote
1962W/5
 Date
1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Liaison Route Départementale 837 / Route Départementale...
Résultat n°4

MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement ; assainissement ; chaussées : enveloppe administration, courrier relatif au comptage de voirie. Déviation entre RD837 et RD1. Archéologie : plans topographiques. Emprises foncières.

Cote
1533W/12
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
correspondance, plan

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • MILLY-LA-FORET. - Liaison RD837-RD142, terrassement...
Résultat n°5

BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour des Marmites, études de tracé : dossier de consultation des entreprises.

Cote
1533W/1
 Date
1998
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
étude, dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour...
Résultat n°6

Route Départementale 1 / Route Départementale 101. - Requalibrage à MILLY LA FORET : études et administratif (1998) ; Viaduc des Fauvettes à BURES-SUR-YVETTE et GOMETZ-LE-CHATEL : dossier étude préliminaire (1997) ; Carrefour des Marmites à BUNO BONNEVEAUX : études et administratif (1998) ; Viaduc des Fauvettes : dossier étude préliminaire (1998).

Cote
1962W/6
 Date
1997-1998
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune, BURES-SUR-YVETTE, GOMETZ-LE-CHATEL
 Type de document
dossier de procédure

  • Contexte : AMENAGEMENT DES RESEAUX ROUTIERS.

  • Route Départementale 1 / Route Départementale 101....
Résultat n°7

CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une aire de sécurité pour le chargement des betteraves : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; CHATIGNONVILLE - route départementale RD5 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BALLANCOURT-SUR-ESSONNE - route départementale RD17 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2001-2002) ; BREUILLET - route départementale RD19 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2000-2001) ; JANVRY - route départementale RD40 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004-2005) ; BOISSY-LE-SEC - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2004) ; BOUTERVILLIERS - route départementale RD82 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (1999-2001) ; CONGERVILLE-THIONVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2005-2006) ; RICHARVILLE - route départementale RD113 : compte rendu de réunion de la Commission Permanente, avis du domaine, ordonnance, procès-verbaux de délimitation, plan (2003-2004).

Cote
2359W/47
 Date
1999-2005
 Lieu
CHAMPMOTTEUX, CHATIGNONVILLE, BALLANCOURT-SUR-ESSONNE, BREUILLET, JANVRY, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, CONGERVILLE-THIONVILLE, RICHARVILLE
 Type de document
avis, texte officiel, procès-verbal, plan, compte rendu, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • CHAMPMOTTEUX - route départementale RD1, création d'une...
Résultat n°8

Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé nord, profil en long (RD449) : avant-projet, photographies (déviation nord RD837), courrier, dossier d'enquête parcellaire complémentaire, notice explicative. Tracé nord, petite ceinture : plan géologique. Espaces verts (déviation RD1-RD837 à MAISSE) : dossiers de profil en long et d'étude de faisabilité.

Cote
1533W/8
 Date
1992-1998
 Lieu
MAISSE
 Type de document
document photographique, correspondance, étude

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • Route Départementale 837 à MAISSE. - Déviation tracé...
Résultat n°9

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossiers des personnes expropriées : Plans 1, 2, 3, 4, 5, 41 : BEDU Gabrielle ; Plans 6, 7, 10, 12, 13 à 24, 27, 31, 34, 47, 49 : SCI des 5 pierres ; Plan 8 :Consorts BOURGEOIS ; Plan 9 : Consorts GOUE & DELAFOLIE ; Plan 11 : CHASSAT Etiennette ; Plans 25, 26, 36, 37 : ORCEL Denise ; Plans 28, 30 : Consorts RODRIGUES & GUYOT ; Plan 29 : Consorts LOURY, SIMONNET, MARTEAU, BRETTEVILLE ; Plan 32 : Groupe Agricole Foncier ; Plans 33, 42 : DOIZON Maurice ; Plan 35 : Consorts SUGY & LEFEVRE ; Plans 38, 48 : PAILLET Michel ; Plan 39 : GAUTIER Raymonde ; Plan 40, 57 : Commune de Milly ; Plan 43 : Consorts DENIZE ; Plan 45 : BAILLY Pierre ; Plan 50 : Consorts VALADE (1993-1997).

Cote
2359W/3
 Date
1993-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier individuel

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...
Résultat n°10

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : dossier d'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique et préalable à la mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols, arrêté préfectoral d'ouverture enquêtes publiques, journaux, rapports Commissaire enquêteur, délibération Conseil Général demandant Déclaration d'Utilité Publique, arrêté préfectoral de Déclaration d'Utilité Publique (1993-1994).

Cote
2359W/1
 Date
1993-1994
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
déclaration d'utilité publique, rapport, DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, arrêté préfectoral

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...
Résultat n°11

BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour des Marmites, : dossier de consultation des entreprises.

Cote
1533W/2
 Date
1998
 Lieu
BUNO-BONNEVAUX, MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
dossier de consultation des entreprises

  • Contexte : OPERATIONS DE VOIRIES.

  • BUNO-BONNEVAUX et MILLY-LA-FORET. - RD1-RD101, carrefour...
Résultat n°12

MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale RD837 - RD1 : ordonnance d'expropriation, avis des Domaines, arrêté préfectoral pour cessibilité, ordonnance du transport sur les lieux, jugements, documents d'arpentage, plans divers (1995-1997).

Cote
2359W/2
 Date
1995-1997
 Lieu
MILLY-LA-FORET Commune
 Type de document
texte officiel, avis, arrêté préfectoral, plan

  • Contexte : ACQUISITIONS FONCIERES DES RESEAUX ROUTIERS.

  • MILLY-LA-FORET, liaison entre route départementale...