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388 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    159 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1938-1961

    Cote

    EDEPOT13 1D/10

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  2. Résultat n°2
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    187 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1888-1911

    Cote

    EDEPOT13 1D/8

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  3. Résultat n°3
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    139 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1870-1888

    Cote

    EDEPOT13 1D/7

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  4. Résultat n°4
    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

    144 medias

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

    Date

    1889-1912

    Cote

    EDEPOT77 1D/5

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  5. Résultat n°5

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

    Date

    1927-1961

    Cote

    EDEPOT5 1D/4

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)

  6. Résultat n°6

    Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

    Date

    1969-1972

    Cote

    1776W/89

    • Contexte : 1776W Dossiers des premières études d'aménagement et...

    • Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  7. Résultat n°7
    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    222 medias

    ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

    Date

    1933-1946

    Cote

    EDEPOT30 1D/8

    • Contexte : ECHARCON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ECHARCON. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    ECHARCON (service producteur), ECHARCON (service versant)

  8. Résultat n°8
    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    78 medias

    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    EDEPOT60 1D/1

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  9. Résultat n°9

    D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.

    Date

    1847-1883

    Cote

    EDEPOT32 1D/2

    • Contexte : D'HUISON-LONGUEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de...

    Producteur :

    D HUISON-LONGUEVILLE (service producteur), D HUISON-LONGUEVILLE (service versant)

  10. Résultat n°10
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    195 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

    Date

    1838-1850

    Cote

    EDEPOT16 1D/4

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  11. Résultat n°11
    Novembre 1895 - novembre 1903.

    2 lots 224 medias

    Novembre 1895 - novembre 1903.

    Date

    Entre novembre 1895 et novembre 1903

    Cote

    EDEPOT61 1D/4

    • Contexte : BOULLAY-LES-TROUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • Registres de délibérations du Conseil municipal.
    • Novembre 1895 - novembre 1903.

    Producteur :

    BOULLAY-LES-TROUX (service producteur), BOULLAY-LES-TROUX (service versant)

  12. Résultat n°12
    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

    141 medias

    COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

    Date

    1877-1886

    Cote

    EDEPOT48 1D/3

    • Contexte : COURSON-MONTELOUP. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des...

    Producteur :

    COURSON-MONTELOUP (service producteur), COURSON-MONTELOUP (service versant)

  13. Résultat n°13

    MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

    Date

    1931-1935

    Cote

    EDEPOT84 2H/1

    • Contexte : MENNECY

    • MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour...

    Producteur :

    MENNECY (service producteur), MENNECY (service versant)

  14. Résultat n°14

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

    Date

    1801-1803

    Cote

    EDEPOT69 1D/4

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  15. Résultat n°15

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

    Date

    1923-1949

    Cote

    EDEPOT54 1D/8

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  16. Résultat n°16
    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

    295 medias

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

    Date

    1910-1953

    Cote

    EDEPOT80 1D/6

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  17. Résultat n°17
    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    199 medias

    FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

    Date

    1910-1935

    Cote

    EDEPOT65 1D/5

    • Contexte : LA FORÊT-LE-ROI. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    FORET-LE-ROI (LA) (service producteur), FORET-LE-ROI (LA) (service versant)

  18. Résultat n°18
    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    2 lots 1 063 medias

    BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1943-2000

    Cote

    20NUM/13

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  19. Résultat n°19
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    241 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

    Date

    1910-1928

    Cote

    EDEPOT16 1D/9

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  20. Résultat n°20
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    101 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

    Date

    1871-1887

    Cote

    EDEPOT16 1D/6

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  21. Résultat n°21
    MAISSE

    608 medias

    MAISSE

    Date

    1854-1906

    Cote

    20NUM/49

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • MAISSE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  22. Résultat n°22
    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    319 medias

    TIGERY. - Administration générale de la commune : registres des délibérations du conseil municipal (an IV [1795/1796] - 1875).

    Date

    1795-1875

    Cote

    EDEPOT14 1D/1

    • Contexte : TIGERY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • TIGERY. - Administration générale de la commune : registres...

    Producteur :

    TIGERY (service producteur), TIGERY (service versant)

  23. Résultat n°23
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    151 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1912-1938

    Cote

    EDEPOT13 1D/9

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  24. Résultat n°24
    BROUY

    381 medias

    BROUY

    Date

    1936-1995

    Cote

    20NUM/15

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BROUY

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  25. Résultat n°25

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/08/1839 - 17/07/1853).

    Date

    1839-1853

    Cote

    EDEPOT17 1D/8

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  26. Résultat n°26

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 octobre 1938 - 22 juin 1962).

    Date

    1938-1962

    Cote

    EDEPOT20 1D/8

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  27. Résultat n°27
    SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

    92 medias

    SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune : délibération du conseil municipal, registre des délibérations (1836-1849).

    Date

    1836-1849

    Cote

    EDEPOT36 1D/1

    • Contexte : SAINT-ESCOBILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-ESCOBILLE. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    SAINT-ESCOBILLE (service producteur), SAINT-ESCOBILLE (service versant)

  28. Résultat n°28
    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    487 medias

    CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Date

    1796-1892

    Cote

    20NUM/17

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CERNY : registre des délibérations et répertoires

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  29. Résultat n°29
    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    137 medias

    BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal (1859-1876).

    Date

    1859-1876

    Cote

    EDEPOT3 1D/2

    • Contexte : BOIS-HERPIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOIS-HERPIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    BOIS-HERPIN (service producteur), BOIS-HERPIN (service versant)

  30. Résultat n°30
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    285 medias

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1882-1906

    Cote

    EDEPOT15 1D/6

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  31. Résultat n°31
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    199 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1857-1870

    Cote

    EDEPOT13 1D/6

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  32. Résultat n°32
    CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    100 medias

    CHEVANNES. - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1907-1918

    Cote

    EDEPOT53 1D/5

    • Contexte : CHEVANNES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHEVANNES. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHEVANNES (service producteur), CHEVANNES (service versant)

  33. Résultat n°33
    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

    147 medias

    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1874-1885).

    Date

    1874-1885

    Cote

    EDEPOT47 1D/2

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  34. Résultat n°34
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    199 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (10 mai 1865 - 16 mai 1886).

    Date

    1865-1886

    Cote

    EDEPOT67 1D/3

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  35. Résultat n°35
    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

    189 medias

    AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (20/08/1854 - 22/05/1879).

    Date

    1854-1879

    Cote

    EDEPOT80 1D/2

    • Contexte : EDEPOT80 AVRAINVILLE (1630-1993)

    • AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    AVRAINVILLE (service producteur), AVRAINVILLE (service versant)

  36. Résultat n°36
    CHAMARANDE

    516 medias

    CHAMARANDE

    Date

    1896-1923

    Cote

    20NUM/21

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMARANDE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  37. Résultat n°37
    VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

    104 medias

    VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (09/05/1844 - 29/10/1857).

    Date

    1844-1857

    Cote

    EDEPOT68 1D/2

    • Contexte : VARENNES-JARCY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VARENNES-JARCY. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    VARENNES-JARCY (service producteur), VARENNES-JARCY (service versant)

  38. Résultat n°38
    CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

    20 medias

    CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales (1891-1957).

    Date

    1891-1957

    Cote

    EDEPOT17 1D/2

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Délibérations des commissions municipales...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  39. Résultat n°39
    CHAMPCUEIL

    553 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1950-1989

    Cote

    20NUM/26

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  40. Résultat n°40
    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    101 medias

    ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de délibérations du conseil municipal (an III-IV; 1817-1828) servant aussi de registre de passeports (an VI-VIII) et de registre de police à partir de l'an X.

    Date

    1795-1828

    Cote

    EDEPOT35 1D/1

    • Contexte : SACLAS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ABBEVILLE et SACLAS. - Administration : registre de...

    Producteur :

    SACLAS (service producteur), SACLAS (service versant)

  41. Résultat n°41
    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    100 medias

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1874-1880

    Cote

    EDEPOT54 1D/4

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  42. Résultat n°42

    CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11 ventôse an 9 - 15/01/1815).

    Date

    1801-1815

    Cote

    EDEPOT17 1D/6

    • Contexte : CHAMPCUEIL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMPCUEIL. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    CHAMPCUEIL (service producteur), CHAMPCUEIL (service versant)

  43. Résultat n°43

    Histoire générale de Paris. Registres des délibérations du bureau de la ville de Paris. T XI : 1594-1598

    Auteur

    TUETEY, Alexandre

    Date

    1902

    Cote

    INFOLIO/301

    • Contexte : Bibliothèque / INFOLIO

    • Histoire générale de Paris. Registres des délibérations...
  44. Résultat n°44
    VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

    254 medias

    VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (15/05/1904 - 13/11/1932).

    Date

    1904-1932

    Cote

    EDEPOT76 1D/2

    • Contexte : VILLIERS-LE-BACLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLIERS-LE-BACLE - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    VILLIERS-LE-BACLE (service producteur), VILLIERS-LE-BACLE (service versant)

  45. Résultat n°45
    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    463 medias

    DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires

    Date

    1962-1999

    Cote

    20NUM/33

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • DANNEMOIS : registre des délibérations, répertoires...

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  46. Résultat n°46

    LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la commune : registre de délibérations du conseil municipal.

    Date

    1853-1872

    Cote

    EDEPOT7 1D/2

    • Contexte : LEUVILLE-SUR-ORGE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • LEUVILLE-SUR-ORGE. - Administration générale de la...

    Producteur :

    LEUVILLE-SUR-ORGE (service producteur), LEUVILLE-SUR-ORGE (service versant)

  47. Résultat n°47
    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    144 medias

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1832-1845

    Cote

    EDEPOT54 1D/1

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  48. Résultat n°48

    D'HUISON-LONGUEVILLE

    Date

    1975-2000

    Cote

    20NUM/35

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • D'HUISON-LONGUEVILLE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  49. Résultat n°49
    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    529 medias

    VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Date

    1920-1995

    Cote

    20NUM/76

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • VILLENEUVE-SUR-AUVERS

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  50. Résultat n°50
    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 12.11.1876 - 20.5.1885.

    101 medias

    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 12.11.1876 - 20.5.1885.

    Date

    1876-1885

    Cote

    EDEPOT60 1D/4

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  51. Résultat n°51

    CHAMARANDE. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (1946-1960).

    Date

    1946-1960

    Cote

    EDEPOT22 1D/8

    • Contexte : CHAMARANDE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAMARANDE. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHAMARANDE (service producteur), CHAMARANDE (service versant)

  52. Résultat n°52
    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Conseil municipal.- Délibérations (29 septembre 1813-26 mars 1817).

    146 medias

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Conseil municipal.- Délibérations (29 septembre 1813-26 mars 1817).

    Date

    1813-1817

    Cote

    EDEPOT58 1D/2

    • Contexte : SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Conseil municipal.- Délibérations...

    Producteur :

    SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service producteur), SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE (service versant)

  53. Résultat n°53

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Administration générale de la commune : registre des délibération du conseil municipal [vers 1870-1880].

    Date

    1870-1880

    Cote

    EDEPOT6 1D/2

    • Contexte : GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE. - Administration générale...

    Producteur :

    GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service producteur), GUIGNEVILLE-SUR-ESSONNE (service versant)

  54. Résultat n°54
    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1855-1874).

    136 medias

    CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations (1855-1874).

    Date

    1855-1874

    Cote

    EDEPOT47 1D/1

    • Contexte : CORBREUSE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CORBREUSE. - Conseil municipal : registre de délibérations...

    Producteur :

    CORBREUSE (service producteur), CORBREUSE (service versant)

  55. Résultat n°55
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (22 mai 1910 - 20 avril 1932).

    38 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (22 mai 1910 - 20 avril 1932).

    Date

    1910-1932

    Cote

    EDEPOT67 1D/6

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  56. Résultat n°56

    MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13 juin 1920 - 30 août 1938).

    Date

    1920-1938

    Cote

    EDEPOT20 1D/7

    • Contexte : MOIGNY-SUR-ECOLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MOIGNY-SUR-ECOLE. - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    MOIGNY-SUR-ECOLE (service producteur), MOIGNY-SUR-ECOLE (service versant)

  57. Résultat n°57

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

    Date

    1910-1923

    Cote

    EDEPOT54 1D/7

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  58. Résultat n°58

    ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

    Date

    1949-1972

    Cote

    EDEPOT54 1D/9

    • Contexte : ITTEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    ITTEVILLE (service producteur), ITTEVILLE (service versant)

  59. Résultat n°59
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (25 septembre 1898 - 13 février 1910).

    112 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (25 septembre 1898 - 13 février 1910).

    Date

    1898-1910

    Cote

    EDEPOT67 1D/5

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  60. Résultat n°60
    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    273 medias

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (13/11/1887 - 12/10/1899).

    Date

    1887-1899

    Cote

    EDEPOT16 1D/7

    • Contexte : BOISSY-SOUS-SAINT-YON. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune....

    Producteur :

    BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service producteur), BOISSY-SOUS-SAINT-YON (service versant)

  61. Résultat n°61
    JANVILLE-SUR-JUINE

    559 medias

    JANVILLE-SUR-JUINE

    Date

    1965-1979

    Cote

    20NUM/45

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • JANVILLE-SUR-JUINE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  62. Résultat n°62
    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 avril 1942 - 12 juin 1981).

    153 medias

    MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (5 avril 1942 - 12 juin 1981).

    Date

    1942-1981

    Cote

    EDEPOT67 1D/8

    • Contexte : MONDEVILLE. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • MONDEVILLE. - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    MONDEVILLE (service producteur), MONDEVILLE (service versant)

  63. Résultat n°63
    BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (18/02/1839 - 19/02/1860).

    99 medias

    BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (18/02/1839 - 19/02/1860).

    Date

    1839-1860

    Cote

    EDEPOT74 1D/2

    • Contexte : BRIERES-LES-SCELLES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRIERES-LES-SCELLES, Administration de la commune....

    Producteur :

    BRIERES-LES-SCELLES (service producteur), BRIERES-LES-SCELLES (service versant)

  64. Résultat n°64
    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (4 avril 1912 - 11 juin 1922).

    257 medias

    VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (4 avril 1912 - 11 juin 1922).

    Date

    1912-1922

    Cote

    EDEPOT77 1D/6

    • Contexte : VERT-LE-PETIT. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    VERT-LE-PETIT (service producteur), VERT-LE-PETIT (service versant)

  65. Résultat n°65
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    284 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Date

    Entre le 03 mars 1961 et le 31 mars 1995

    Cote

    20NUM/12

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  66. Résultat n°66
    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    192 medias

    NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1853-1877

    Cote

    EDEPOT40 1D/4

    • Contexte : NAINVILLE-LES-ROCHES. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • NAINVILLE-LES-ROCHES. - Administration générale de...

    Producteur :

    NAINVILLE-LES-ROCHES (service producteur), NAINVILLE-LES-ROCHES (service versant)

  67. Résultat n°67
    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

    124 medias

    FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la commune, registres de délibérations : registre de délibérations du conseil municipal (recensement de population inclus de l'an V en fin de registre, tête de bêche) (1789-1837).

    Date

    1789-1837

    Cote

    EDEPOT31 1D/1

    • Contexte : FONTENAY-LES-BRIIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FONTENAY-LES-BRIIS. - Administration générale de la...

    Producteur :

    FONTENAY-LES-BRIIS (service producteur), FONTENAY-LES-BRIIS (service versant)

  68. Résultat n°68
    AUVERS-SAINT-GEORGES

    430 medias

    AUVERS-SAINT-GEORGES

    Date

    1881-1920

    Cote

    20NUM/2

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • AUVERS-SAINT-GEORGES

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  69. Résultat n°69
    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    286 medias

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1850-1882

    Cote

    EDEPOT15 1D/4

    • Contexte : ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • ROINVILLE-SOUS-DOURDAN. - Registre des délibérations...

    Producteur :

    ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service producteur), ROINVILLE-SOUS-DOURDAN (service versant)

  70. Résultat n°70
    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal

    252 medias

    CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal

    Date

    1892-1915

    Cote

    EDEPOT19 1D/7

    • Contexte : CHALO-SAINT-MARS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALO-SAINT-MARS. - Administration générale de la commune....

    Producteur :

    CHALO-SAINT-MARS (service producteur), CHALO-SAINT-MARS (service versant)

  71. Résultat n°71
    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 14.8.1887 - 18.5.1913.

    244 medias

    CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 14.8.1887 - 18.5.1913.

    Date

    1887-1913

    Cote

    EDEPOT60 1D/5

    • Contexte : CHALOU-MOULINEUX. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil...

    Producteur :

    CHALOU-MOULINEUX (service producteur), CHALOU-MOULINEUX (service versant)

  72. Résultat n°72
    CHAMPCUEIL

    588 medias

    CHAMPCUEIL

    Date

    1989-1995

    Cote

    20NUM/27

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • CHAMPCUEIL

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  73. Résultat n°73
    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    33 medias

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal, correspondance.

    Date

    1826-1890

    Cote

    EDEPOT23 1D/3

    • Contexte : CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • CHAUFFOUR-LES-ETRECHY. - Administration générale de...

    Producteur :

    CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service producteur), CHAUFFOUR-LES-ETRECHY (service versant)

  74. Résultat n°74

    FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (2 novembre 1792 - 17 thermidor an 2).

    Date

    1792-1794

    Cote

    EDEPOT69 1D/2

    • Contexte : LA FERTE-ALAIS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. -...

    Producteur :

    FERTE-ALAIS (LA) (service producteur), FERTE-ALAIS (LA) (service versant)

  75. Résultat n°75
    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    484 medias

    BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Date

    1855-1935

    Cote

    20NUM/10

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • BOUTIGNY-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  76. Résultat n°76
    BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (mai 1881 - février 1904).

    208 medias

    BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (mai 1881 - février 1904).

    Date

    1881-1904

    Cote

    EDEPOT73 1D/3

    • Contexte : BOUTERVILLIERS. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BOUTERVILLIERS - Administration de la commune. - Registre...

    Producteur :

    BOUTERVILLIERS (service producteur), BOUTERVILLIERS (service versant)

  77. Résultat n°77
    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    2 lots 463 medias

    GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Date

    1882-1975

    Cote

    20NUM/40

    • Contexte : GATINAIS FRANCAIS. NUMERISATION DES REGISTRES DE DELIBERATIONS...

    • GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

    Producteur :

    PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service producteur), PARC NATUREL REGIONAL DU GATINAIS FRANCAIS (service versant)

  78. Résultat n°78
    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    36 medias

    VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

    Date

    1833-1837

    Cote

    EDEPOT13 1D/4

    • Contexte : VILLECONIN. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • VILLECONIN. - Administration générale de la commune...

    Producteur :

    VILLECONIN (service producteur), VILLECONIN (service versant)

  79. Résultat n°79

    EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement public d'aménagement de la ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (EPEtablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY), réunions avec la direction départementale de l'équipement (DDE) : correspondance, notes, pièces jointes, (1978-1996) ; dossier Ville nouvelle d'Etablissement public de l'aménagement de la ville nouvelle d'EVRY. - EVRY (VNE) : dossier de rétro-projection pour présentation au conseil d'Etat (1983). VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de la Plaine à Robin, création : extrait du registre des délibérations du conseil municipal, plans, (1978). CORBEIL-ESSONNES, LISSES, VILLABE. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) du Cirque de l'Essonne : correspondance, notes, pièces jointes, (1972). GRIGNY. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Tuileries, création : correspondance, notes, pièces jointes, arrêtés, articles de presse, (1969-1988). VERT-LE-GRAND. - Décharge contrôlée de Braseux (carrière de Montaubert), exploitation : étude d'impact réalisée par CEL (1981).

    Date

    1969-1996

    Cote

    1523W/1758

    • Contexte : 1523W Dossiers d'administration et de fonctionnement...

    • EVRY, COURCOURONNES, BONDOUFLE, LISSES. - Etablissement...

    Producteur :

    ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service producteur), ETABLISSEMENT PUBLIC DE L AMENAGEMENT DE LA VILLE NOUVELLE D EVRY (service versant)

  80. Résultat n°80

    BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1899-1927).

    Date

    1899-1927

    Cote

    EDEPOT5 1D/3

    • Contexte : BRUYERES-LE-CHATEL. ARCHIVES COMMUNALES DEPOSEES.

    • BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la...

    Producteur :

    BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur), BRUYERES-LE-CHATEL (service versant)