388 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

159 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1938-1961

Cote

EDEPOT13 1D/10

Résultat n°2
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

187 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1888-1911

Cote

EDEPOT13 1D/8

Résultat n°3
VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

139 medias

VILLECONIN. - Administration générale de la commune : registre des délibérations du conseil municipal.

Date

1870-1888

Cote

EDEPOT13 1D/7

Résultat n°4
VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

144 medias

VERT-LE-PETIT - Administration générale de la commune. - Registre de délibérations du conseil municipal (28 avril 1889 - 10 mars 1912).

Date

1889-1912

Cote

EDEPOT77 1D/5

Résultat n°5

BRUYERES-LE-CHATEL. - Administration générale de la commune : registre de délibération du conseil municipal (1927-1961).

Date

1927-1961

Cote

EDEPOT5 1D/4

Résultat n°6

Zone d'activités industrielles Bois de l'Epine, de SAINTE-GENEVIEVE- DES BOIS, de COURCOURONNES, de RIS-ORANGIS, de FLEURY : correspondance, candidature, intentions d'aliéner, projet d'exécution, cahier des charges, convention (1970 - 1971). SCI les Bois de Courcouronnes 65 logements : devis, programme, estimation sommaire, notice descriptive plans (1970). EVRY, SAINTE-GENEVIEVE- DES-- BOIS, COURCOURONNES, RIS ORANGIS, BONDOUFLE, FLEURY, GRIGNY : extrait du registre des délibérations (1969-1972).

Date

1969-1972

Cote

1776W/89

Résultat n°7
ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

222 medias

ECHARCON. - Administration générale de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (08 juillet 1933-22 décembre 1946).

Date

1933-1946

Cote

EDEPOT30 1D/8

Résultat n°8
CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

78 medias

CHALOU-MOULINEUX. - Registre des délibérations du conseil municipal, 9.3.1793 - 8.7.1838.

Date

1793-1838

Cote

EDEPOT60 1D/1

Résultat n°9

D'HUISON-LONGUEVILLE. - Administration générale de la commune. - Registres de délibérations : registre de délibérations.

Date

1847-1883

Cote

EDEPOT32 1D/2

Résultat n°10
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

195 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (11/03/1838 - 09/05/1850).

Date

1838-1850

Cote

EDEPOT16 1D/4

Résultat n°11
Novembre 1895 - novembre 1903.

2 lots 224 medias

Novembre 1895 - novembre 1903.

Date

Entre novembre 1895 et novembre 1903

Cote

EDEPOT61 1D/4

Résultat n°12
COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

141 medias

COURSON-MONTELOUP. - Conseil municipal : registre des délibérations (21/05/1877 - 14/11/1886).

Date

1877-1886

Cote

EDEPOT48 1D/3

Résultat n°13

MENNECY - Affaires militaires. - Souscription pour l'installation d'une lanterne lumineuse à la gendarmerie : correspondance du commandant de la section de CORBEIL et du maréchal des logis-chef, de la société Giraudy, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, mandat de paiement (1931, 1935).

Date

1931-1935

Cote

EDEPOT84 2H/1

Résultat n°14

FERTE-ALAIS (LA). - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (8 pluviose an 9 - 5 thermidor an 11).

Date

1801-1803

Cote

EDEPOT69 1D/4

Résultat n°15

ITTEVILLE. - Registre des délibérations du conseil municipal. Nota : Registre repris par la commune d'Itteville le 14 novembre 2007.

Date

1923-1949

Cote

EDEPOT54 1D/8

Résultat n°16
AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

295 medias

AVRAINVILLE - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (07/08/1910 - 16/02/1953).

Date

1910-1953

Cote

EDEPOT80 1D/6

Résultat n°17
FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

199 medias

FORET-LE-ROI (LA) - Registre des délibérations du conseil municipal (17 mars 1910-24 avril 1935).

Date

1910-1935

Cote

EDEPOT65 1D/5

Résultat n°18
BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

2 lots 1 063 medias

BOURAY-SUR-JUINE : registre des délibérations et répertoires

Date

1943-2000

Cote

20NUM/13

Résultat n°19
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

241 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (21/07/1910 - 09/08/1928).

Date

1910-1928

Cote

EDEPOT16 1D/9

Résultat n°20
BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

101 medias

BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Administration de la commune. - Registre des délibérations du conseil municipal (19/11/1871 - 23/10/1887).

Date

1871-1887

Cote

EDEPOT16 1D/6