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  1. Résultat n°1

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Inventaire de production par Jacques COLAS contre René de LONGUEIL seigneur de MAISONS [s.d.] ; extrait de la sentence d'ordre de distribuer à René de LONGUEIL sieur de MAISONS et consorts, héritiers du président CHEVALIER plusieurs sommes prises sur la succession du duc de MAYENNE (1593) ; copie de l'extrait d'une sentence d'ordre contre les duc de MAYENNE qui doit servir contre le président de MAISONS (1647) ; mémoire concernant les dettes du président de LONGUEIL qui est au lieu de feu le président CHEVALIER, lui-même au lieu de feu M de VIDEUILLE [s.d]. Procédure de Jacques COLAS contre Jehan et Henry d'ESPINAY : requêtes, inventaire de production, sentences, parchemin et papier (1653-1658) ; documents imprimés concernant des requêtes de la famille d'EPINAY contre SANSON et autres (1683). Jacques COLAS contre Elisabeth Le LIESSE femme de Guy de l'ESPINAY, sieur de BOISAUBERT et veuve en premières noces de Claude MAUPERIN premier valet de chambre du duc de MAYENNE veuve de Claude MAUPERIN et épouse de Guy d'ESPINAY : requêtes, réponses et griefs (1652-1654). 42 pièces papier, 5 parchemins

    Date

    1593-1683

    Cote

    77J/376

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  2. Résultat n°2

    SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES directeur des créanciers contre Maximilien de CHOISEUL, marquis de MEUSE, suite au décès de Françoise de CHOISEUL sa soeur : requêtes, avertissement, extraits des registres de Parlement, contredits (1688-1695). Procédure contre les familles de GORDES et de VILLARS : contredits et inventaire des pièces, requêtes, inventaire de production contre Louis Armand de SIMIANE de GORDES évêque de LANGRES, salvations (1676-1694) ; requête de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF auprès de Robert SANSON receveur des consignations pour obtenir pour parvenir au paiement des créances suite à la requête de la famille de GORDES ; Eustache THIBEUF à propos de la contestation entre le marquis de GORDES et la veuve du duc d'ARGENTRE ; requête d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU à cause de nombreux incidents les sieurs de GORDES et consorts (1596) ; Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE à propos de la famille de GORDES (1693-1695). Requêtes de François DARGOUGES et Eustache THIBEUF contre Gabriel de CHARMONT et Elisabeth NOBLET (1695) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF contre Ange Gabriel de NICEY (1695); Eustache THIBEUF et consorts contre les héritiers de Pierre THIREMONT receveur des consignations, la veuve GALLARD (1706). Procédure Eustache THIBEUF, Anne THIBEUF (veuve de L'ESTREES et DALESSO) et Jacques de BRETIGNIERES contre les familles de HAUTEFORT et de VILLARS : Eustache THIBEUF contre Jacques de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, héritiers de dame PICOT,et contre la famille de VILLARS : commission, requêtes, extraits des registres du conseil privé du roi, édit du roi imprimé au sujet de l'érection en titres d'offices de receveurs des consignations, sentences, parchemin et papier (1629-1700) ; François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre Louis Armand de SIMIANE de GORDEs : contredits, factum, requêtes (1692-1694). Eustache THIBEUF héritier de Anne THIBEUF veuve L'ESTREES, sa soeur contre les HAUTEFORT qui forment des contestations contre l'héritier et exécuteur testamentaire : 1 acte de 1603 ; copies des commissions de la chancellerie, de la requête d'Eustache THIBEUF (1698-1700) ; copies des amortissements des HAUTEFORt contre le marquis de RICHELIEU, Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF (1704-1710) ; nouvelles requêtes après la mort d'Anne THIBEUF (1711-1712). 204 pièces papier, 6 parchemins\t

    Date

    1596-1712

    Cote

    77J/386

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • SUCCESSION DE MAYENNE. - Procédure de François DARGOUGES...

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  3. Résultat n°3

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE).

    Date

    1499-1606

    Cote

    77J/345

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  4. Résultat n°4

    Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Opposition au décret sur le marquisat de BAUGE par Charles de LORRAINE et Henrye de SAVOIE, sa femme (1573). Transaction entre le duc de MAYENNE et son épouse et Philippe de CACHAS aumônier du roi et prieur du prieuré NOTRE DAME de BOISRAYE (1610). Quittance à Jehan du TILLET pour l'adjudication de l'hôtel de LANGRES (1603). Quittances au sujet des affaires du duc dans les domaines de Bresse, Savoie et Provence, papier et parchemin [s.d.]. Copie d'un contrat concernant la succession de Charles PARFOURRU [PARFOUREAU] chanoine et archidiacre de CONSTANCE qui donna lieu à un procès avec le duc de MAYENNE (1607-1610).

    Date

    1573-1610

    Cote

    77J/329

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Ducs de MAYENNE. - Opposition...

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  5. Résultat n°5

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédures de Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET seigneur de BEAULIEU et Anne Le PRIEUR sa femme : avertissement pour Jacques COLAS contre Jacques BLANCHET et consorts (1606) mauvais état ; requêtes, assignations, parchemin et papier (1646-1655) ; une pièce concernant la succession de Pierre BLANCHET et de Robert MARTIN (1728). Procédure entre Jacques COLAS et Louise de PERICARD veuve du comte de POILLE : griefs et moyens, requêtes, procès verbal, inventaire de production (1646-1659) ; sentence pour Jeanne Louise PERICARD marquise douairière de MOLAC, créancière de la succession de MAYENNE (1668) ; requête de Jacques COLAS syndic des créanciers (1671) ; contredits de production par Jacques COLAS contre Antoine de Marc ayant droit de Jean PERICARD donataire de la succession de sa mère Marie COQUIN. Procédure de Jacques COLAS contre Antoine PETITJEAN, pourvoyeur d'Henri de LORRAINE : requêtes, mémoires, parchemin et papier (1646-1652) ; sentence qui commet Antoine PETITJEAN comme créancier privilégié contre les intérêts de la famille de NEUFBOURG (1652) ; quelques pièces concernant les intérêts et arrérages, requête, parchemin et papier (1644) ; inventaire de production par Antoine PETITJEAN contre Jacques COLAS ; requête, contredits de production contre Antoine PETITJEAN. 60 pièces papier, 8 parchemins

    Date

    1606-1728

    Cote

    77J/377

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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  6. Résultat n°6

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copie d'un avertissement de Messieurs de HAUTEFORT dans les instances jugées par les arrêts de 1724, requêtes de Jacques Etienne de BRETIGNIERES à l'encontre des sieurs de HAUTEFORT et de CADEROUSSE et autres, défauts (1705-1720). Procédure des seigneurs de HAUTEFORT, François Marie, Pierre et Gabriel contre M de BRETIGNIERES ; succession de NEUFBOURG : copie des registres rappelant les faits depuis le XVe siècle, requêtes (1721-1723). Demande de compensation du reliquat du compte de M de HAUTEFORT à Jacques Etienne de BRETIGNIERES (1724). Procédure de François Marie, marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR contre Eustache THIBEUF et MM de BRETIGNIERES : requêtes, contredits, réponses, significations (1712-1722). Procédures entre plusieurs créanciers dont l'abbé de BRETIGNIERES contre le marquis de HAUTEFORT : copies des arrêts de 1724 qui rétablissent les droits de Jacques Etienne de BRETIGNIERES dans son opposition aux sieurs de Hautefort, reçus, quittances, notes de M de BRETIGNIERES (1716-1724). Succession de Jacques DENYAU : inventaire des pièces collationnées, contredits de production pour Louise BABIN veuve de Jacques DENYAU Jacques Etienne de BRETIGNIERES, quittances pour Jacques DENYAU, requête de Jacques DENYAU et Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre MM de HAUTEFORT (1721) ; procédure de Jacques DENYAU puis de Louise BABIN sa veuve contre la famille de HAUTEFORT [Jacques DENYAU étant créancier de la succession de Henry de LORRAINE] : correspondance entre TARDINEAU procureur de DENYAU, BURGAULT procureur du marquis de HAUTEFORT et ALLIER procureur d'Etienne de BRETIGNIERES, oppositions, requêtes, extraits des registres de parlement, inventaire de production, contredits, parchemin et papier (1720-1724) ; mémoire imprimé pour la veuve et les héritiers du sieur DENYAU contre les sieurs de HAUTEFORT, le comte de MEUSE et le sieur de BRETIGNIERES, deux exemplaires ; contredits de production pour Jacques DENYAU et consorts contre François Marie de HAUTEFORT (1720) ; reçus (1728-1729) ; contredits de production servant d'avertissement pour Jacques Etienne de BRETIGNIERES chanoine de la chapelle royale de VINCENNES contre les sieurs de NEUFBOURG,et de HAUTEFORT (1718) ; quittances, relevé des sommes consignées pour le jugement de l'instance entre Monsieur de BRETIGNIERES, Monsieur de HAUTEFORT et autres, extrait des registres de vacations de messieurs de cinquième chambre des enquêtes, mémoire des frais, salaires et vacations dus à Jean TARDIVEAU procureur, par les héritiers de Jacques DENYAU. 148 pièces papier, 2 parchemins\t\t

    Date

    1705-1729

    Cote

    77J/349

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copie...

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  7. Résultat n°7

    Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Quelques notes concernant les différentes procédures, rappel des actes importants. Comparution de Guillaume GUYOT procureur à la requête de Robert SANSON receveur des consignations (1695) ; nomination d'un nouveau procureur en remplacement de Guillaume GUYOT décédé à la demande d'Eustache THIBEUF directeur des créanciers (1707) ; mémoire des frais, salaires, vacations et deniers déboursés dus au procureur de la cour qui remplace Guillaume GUYOT. Pierre THIBEUF : quittance donnée par Pierre THIBEUF au tuteur des enfants de Léon de LUXEMBOURG (1640) ; indemnité donnée par Simon REPERANT et Marguerite de NEUFBOURG à Pierre THIBEUF (1635) ; constitution faite par Pierre THIBEUF, Simon Repérant et Marguerite de NEUFBOURG au profit de Jacques Le PICARD (1633) ; états et mémoires des recettes et dépenses par Eustache THIBEUF directeur des créanciers du duc et de la duchesse de MAYENNE et du duc d'AIGUILLON leur fils et Pierre MOUSTEL agent de la direction de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc D'AIGUILLON leur fils, extraits du registre de délibérations de la direction des créanciers (1705-1706). Consignations : mémoires pour le receveur pour les consignations (1625-1649) ; requête et contredit par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre SANSON et consorts directeurs des créanciers de la succession (1690-1692) ; requête contre les représentants des consignations (1698) ; comptes pour la succession rapportés à François DARGOUGES et Eustache THIBEUF ; rapports de la Cour des Comptes (1629-1703) ; déclaration de dépenses, frais, mises, salaires et vacations contre Eustache THIBEUF (1708). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Robert SANSON receveur des consignations et autres receveurs, M de SEMONVILLE étant rapporteur des comptes, pour le désordre qui s'est mis sur les biens des successions de MAYENNE (1694-1699). Inventaire de production des pièces remises par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTIER et Jacques DENYAU créanciers et directeurs des droits des autres créanciers des successions des ducs de MAYENNE, requêtes, papier et parchemin (1691-1706). Requête de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et autres créanciers pour qu'il soit ordonné la séparation et distinction des biens des différentes successions de MAYENNE (1706). Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF, Jean GAUTHIER et Jacques DENYAU représentants les créanciers de la succession de MAYENNE : requêtes, oppositions, extraits des registres de Parlement, jugement, exploits, contredit (1687-1700). 103 pièces papier, 2 parchemins\t

    Date

    1655-1708

    Cote

    77J/384

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession DE MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

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  8. Résultat n°8

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Pierre ROBILLARD receveur général des bois de la généralité d'ORLEANS opposé à Monsieur de MAYENNE et Messieurs de NEUFBOURG, de BRETIGNIERES et de HAUTEFORT : fins de non recevoir, comptes, créances, requêtes, parchemin et papier (1623-1688). Familles de HAUTEFORT et NEUFBOURG contre famille GOMBAULT de la CROIX de BORDEAUX à la requête de Jacques de BRETIGNIERES (1699-1724) 40 pièces papier\t\t \t

    Date

    1623-1724

    Cote

    77J/351

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Pierre...

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  9. Résultat n°9

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Adjudication de la forêt de HALAS : inventaire de production mis et baillé par Jacques COLAS, syndic des créanciers de la succession du duc de MAYENNE contre Vincent d'EFFRAY adjudicataire des bois de la forêt de HALAS, le sieur de La REALLE, DEODATI associés du sieur d'EFFRAY, Antoine SAGOT, François RAYMOND et Gaspard CENAMY [s.d.] ; Jacques COLAS contre Jean PINGARD orfèvre associé à Vincent d'EFFIAY sieur de MAISON ROUGE adjudicataire de la forêt de HALAS, parchemin et papier (1640) ; requêtes des créanciers dont Eustache Le BOULLANGER ou Eustache THIBEUF (1606-1703) ; état des paiements sur le prix de l'adjudication de la forêt du HALAS, parchemin et papier (1610-1646) ; avertissement pour Jacques RIVIERE contre Pierre LORIDE, Antoine PETITJEAN, Pierre MORQUIER et consorts et Jean Baptiste de la REALLE, inventaire des pièces pour Jacques RIVIERE (1636) ; avertissement pour François FAUVEL contre le sieur de la REALLE ; contre PINGARD orfèvre (1639). Jacques COLAS contre des habitants de SOISSONS. - Contredits de Jacques COLAS contre Pierre et Louis POTIER (1646) ; requête et contredits de Jacques Colas contre Charles BERTRAND bailli et ses héritiers concernant le règlement de l'obit du duc de MAYENNE au chapitre de SOISSONS [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre François de GONDY archevêque de PARIS, héritier de Henri de GONDY de RETZ évêque de PARIS son frère [s.d.] 15 pièces papier, 1 parchemin\t\t

    Date

    1606-1703

    Cote

    77J/379

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  10. Résultat n°10

    La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome I

    Auteur

    BONNIN, Bernard

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/2749

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle...
  11. Résultat n°11

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Requête et contredit de production par Jacques COLAS syndic contre Jacques COUSTURIER maître tapissier et consorts. Requêtes de Jacques COLAS contre les héritiers de Nicolas FLEURY chirurgien de Henri de LORRAINE (1645-1649). Procédure concernant Antoine Piètre maître chirurgien (1648-1649). Requêtes contre Pierre OLLIVIER prêtre et Philippe CONSTANTIN chirurgien (1611), contre Jean DELAMARRE tapissier (1646), contre Pierre LEGRAND archer des gardes [s.d], contre Adrien de CAVOURT conseiller de l'argenterie et des menus plaisirs [s.d.] ; requête de Jacques COLAS contre Guillaume MORIN maître éperonnier [s.d.] ; contre TAMBONNEAU et consorts (1644) ; contredits par Jacques COLAS contre Philippe Le GAIGNEUX sellier du duc de MAYENNE (1643). Requête de Jacques COLAS contre Antoine TILLET dit la MOTHE valet de chambre du duc de MAYENNE (1646). Requête de Jacques COLAS contre François Le CHARRON baron de Saint AUGE premier maître d'hôtel de la reine [s.d.]. Jacques COLAS contre Jean DAULPHIN (DAUPHIN) et consorts suite à la succession de Jehan DAULPHIN (1648) ; quelques requêtes de Jacques COLAS contre la famille DAULPHIN, parchemin et papier (1602-1656). Causes et moyens d'appel pour Jacques COLAS syndic contre Mathieu SAUVEL avocat au parlement de GRENOBLE (1651). Requête de Jacques COLAS contre Louis de HARLAY (1642). Requête de Jacques COLAS contre Nicolas RICHER procureur de la Cour (1650) ; contre Louis HURAULT sieur de MONTMAGNY (1644) ; contre Honoré d'ALBRAY (1646). Contredits de production de Jacques COLAS contre Jehan CHAPELLIER receveur des tailles et taillons de l'élection D'AMIENS. Requête de Jacques COLAS contre Théodore Le COCQ sieur des FORGES (1646). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Martin de GRIGNON et la famille BACHELIER et Nicolas HERAULT procureur du roi au grenier à sel, opposants aux criées, vente et adjudication des immeubles de la succession de MAYENNE. 79 pièces papier, 4 parchemins

    Date

    1602-1656

    Cote

    77J/375

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  12. Résultat n°12

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Une pièce décrivant le contenu des sacs et les pièces manquantes dans la procédure qui oppose Jacques Etienne de BRETIGNIERES et les HAUTEFORT. Imprimés : requête de Jacques Etienne de BRETIGNIERES contre le procès intenté par les seigneurs de HAUTEFORT, 3e partie du mémoire pour Jacques de BRETIGNIERES contre les seigneurs de HAUTEFORT et de GORDES (1721) ; arrêt d'ordre concernant les biens de la duchesse d'AIGUILLON, arrêt du grand conseil sur les créances des sieurs de HAUTEFORT et GORDES achetées par la dame de GOMBAULT, arrêt et observations sur les demandes en collocation formées par la dame des AIGUES héritière de la dame de GOMBAULT, compte rendu de production pour Mademoiselle GOMBAULT (1698-1749) ; imprimés intitulés observations et réponses aux observations des sieurs de HAUTEFORT au sujet de la recevabilité de l'opposition de M de BRETIGNIERES (1711) et débats de M de BRETIGNIERES et compte rendu par Rolland de NEUFBOURG commis à la recette des deniers provenant des meubles et des revenus des immeubles de la succession d'Henri de LORRAINE (1722). 1 registre, 12 pièces papier \t\t

    Date

    1698-1749

    Cote

    77J/347

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Une...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  13. Résultat n°13

    Les Say et leurs alliances : L'étonnante aventure d'une famille cévenole

    Auteur

    VALYNSEELE, Joseph

    Date

    1971

    Cote

    INQUARTO/649

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

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  14. Résultat n°14

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Adam GIRAUD fermier.

    Date

    1604-1647

    Cote

    77J/390

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  15. Résultat n°15

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Titres de propriété. - Adjudication des terres de VILLENEUVE : extrait de l'acte de vente de la terre et baronnie de CIPPIERES et CAUSSOLS par François de BOLLERYE à René GASPARD comte de VILLARS, en latin (1510). Acte du parlement de PROVENCE, séant à AIX, relatif à la terre de VILLENEUVE et à la famille du comte de TENDE, marquis de VILLARS, document papier très abîmé (1579). Trois pièces concernant l'adjudication des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES poursuivie par Jacques COLAS, parchemin (1640). Les habitants : correspondance entre les habitants de CIPPIERES et VILLENEUVe le duc et la duchesse de MAYENNE (1567-1608). Rapport de Pierre MILLET avocat à GRASSE, adressé au duc du MAINE, au sujet de la terre de VILLENEUVE en PROVENCE et ses habitants (1612). Location des herbages à divers habitants de VILLENEUVE et CIPPIERES (1626). Comptes pour monseigneur de MAYENNE : état abrégé de tout ce qui est du à monseigneur de MAYENNE sur les terres de VILLENEUVE, ANTIBES, CIPPIERES et CAUSSOLS (1589-1602) ; bail à Jehan de la CHAUSSE par Henri de LORRAINE de tous les fruits, profits et émoluments des seigneuries d'AIGUILLON, MONTPEZAT, MADAILHAN et dépendances (1617) ; Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE : cession à Rodolphe CENAMY de 9 000 livres tournois du par Jehan de la CHAUSSE, parchemin (1606) ; 1 lettre autographe à M GABALEON dans laquelle Henri de LORRAINE accorde une somme de 300 livres pour services rendus, 1 lettre de GUENEGAUD pour le même motif [s.d.] ; paiement à Michel Le ROY sieur d'ARGENCE, des créances sur la vente des terres de VILLENEUVE, CIPIERES et ANTIBES, parchemin et papier (1671-1679) ; consentement au bail des terres de VILLENEUVE, CIPPIERES et ANTIBES par Eustache THIBEUF et Roland de BRY, répartition des sommes restant après la vente de ces terres (1679). 23 pièces papier, 5 parchemins\t\t

    Date

    1567-1679

    Cote

    77J/389

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  16. Résultat n°16

    Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en PROVENCE. - Contentieux.

    Date

    1576-1671

    Cote

    77J/391

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Seigneurie de VILLENEUVE en...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  17. Résultat n°17

    La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome II

    Auteur

    BONNIN, Bernard

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/2750

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle...
  18. Résultat n°18

    Succession de MAYENNE. - Famille de FOIX- de TENDE. - Restitution de la dot de Magdelaine de la TOUR veuve d'Honoré de TENDE (1510). Copie du testament de Jehanne de FOIX, marquise de MONTPEZAT, captalesse de BUCH [captal = chef et seigneur en gascon], parchemin (1537). Inventaire des titres appartenant au comte de TENDE, comte de VILLARS (1572). Un document parchemin au sujet d'une adjudication entre le comte Honorat de VILLARS de TENDE et Renée de SAVOIE (1574). Requête de Françoise de FOIX, veuve de Claude de TENDE contre la famille de MONTMORENCY (1589). Requête de Jehan et Gaston de FOIX, comtes de CANDALLE contre Isabeau d'ALBRET veuve de Gaston de FOIX et Alain et AMACYON comtes de FOIX : inventaire de production, réponses [s.d.]. Quittance pour Françoise de FOIX, comtesse de TENDE (1584) ; sentence arbitrale entre Françoise de FOIX et Marie Magdeleine de SAVOIE (1572). Inventaire de production par Jacques COLAS opposant Catherine de CARMAIN, fille de Marguerite de FOIX à Henrye de SAVOIE, épouse de Charles de LORRAINE, inventaire de production par Jacques COLAS et GAULT représentant Henrye de SAVOIE de MONTPEZAT et Marguerite de FOIX (1605). Contrat d'accord et promesse faite par le duc de MAYENNE et Henrye de SAVOIE, son épouse, de payer les sommes dues suite à un échange avec le comte de TENDE (1609). 14 pièces papier, 5 parchemins

    Date

    1510-1609

    Cote

    77J/365

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de FOIX- de TENDE....

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  19. Résultat n°19

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies des trois pièces produites par les HAUTEFORT pour justifier de la dépense du compte de 1624 de Roland de NEUFBOURG (1623-1681). Notes de Jacques de BRETIGNIERES concernant la famille de HAUTEFORT ; créances de messieurs de HAUTEFORT en qualité de représentants de Marthe Le ROY et Roland de NEUBOURG antérieurs en hypothèque à celle de Anne PICOT représentée par Pierre Jacques de BRETIGNIEREs [s.d.] ; état des sommes dont MM de HAUTEFORT doivent tenir compte sur leurs créances suivant les arrêtés [s.d.]. Bulletins de M de BRETIGNIEREs : requêtes de M de HAUTEFORT, moyens de BRETIGNIERES contre les HAUTEFORT, demandes et réponses de BRETIGNIERES sur les comptes de NEUBOURG , recettes et reliquat, débats sur les articles du compte de Roland de NEUBOURG (1635-1724). Notes de M de BRETIGNIERES : bulletins concernant les GORDES, regardant les comptes des NEUFBOURG, réflexion sur la requête des HAUTEFORT, moyens de M de MEUSE contre les sieurs de HAUTEFORT et de BRETIGNIERES et leurs réponses, moyens de DENYAU contre les mêmes, moyens de BRETIGNIERES et réponses des GORDES et HAUTEFORT. 86 pièces papier

    Date

    1623-1724

    Cote

    77J/346

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Copies...

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  20. Résultat n°20

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Requête de François Marie de HAUTEFORT et consorts contre Mrs de BRETIGNIERES, M THIBEUF, le marquis de MEUSE et Marthe Le ROY (1711-1724) ; avertissement contre M de BRETIGNIERES (1707) ; pièces justificatives (1723-1724). Requêtes de François Marie marquis de HAUTEFORT et de POMPADOUR, Gilles comte de HAUTEFORT, Pierre d'HAUTEFORT, comte de MONTIGNAC, Gabriel NAVALLES chevalier d'HAUTEFORT, tous lieutenant général des Armées du roi, et consorts contre M de BRETIGNIERES à propos des créances d'Henry de LORRAINE (1722-1724). Copies des arrêtés des grands commissaires, d'un mémoire d'observation de M de HAUTEFORT sur le projet de l'arrêt, réponse à ce mémoire, notes de la main de M de BRETIGNIERES (1724). 94 pièces papier\t

    Date

    1707-1724

    Cote

    77J/350

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Requête...

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  21. Résultat n°21

    Succession de MAYENNE. - Jacques Colas : créanciers et syndics.

    Date

    1623-1657

    Cote

    77J/381

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Jacques Colas : créanciers...

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  22. Résultat n°22

    Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

    Date

    1229-1888

    Cote

    13J/78

    • Contexte : SEIGNEURIE DE MARCOUSSIS.

    • Familles de TERTULLE. - Papiers de famille et généalogie.

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  23. Résultat n°23

    Succession de MAYENNE. - Famille de SIMIANE DE GORDES. - Mémoire instructif contre les de GORDES, état des sommes dont le marquis de Gordes et consorts sont créanciers du duc de MAYENNE [s.d.] ; procès au rapport de production pour le duc de GORDES, Jacques de DURFORT et consorts contre Marie de VIGNEROD duchesse d'AIGUILLON, François de CHOISEUL PRASLIN et autres, suite à la sentence de 1666. Procédure de Michel Le ROY syndic en remplacement de feu Jacques COLAS contre François de SIMIANE de GORDES et consorts : avertissement, inventaire de production, requêtes, arrêts, parchemin et papier (1676-1689). Arrêts rendus par la cour de POITIERS, NIORT et FONTENAY-LE-COMTE relativement à la coutume dite du double lien, ses arrêts sont liés à la succession de MAYENNE à cause de la terre de Beaulieu appartenant à la famille de GORDES et consorts (1721-1722). 69 pièces papier, 9 parchemins \t\t\t \t \t

    Date

    1666-1722

    Cote

    77J/352

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SIMIANE DE GORDES....

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  24. Résultat n°24

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Papiers concernant le Comte de SUZE, fils de Madeleine DESPREZ DE MONTPEZAT épouse de Rostaing de la BAULME duc de SUZE : extrait du contrat de mariage de la mère du comte de SUZE (1583) ; mémoire de ce qui est du au comte de SUZE par le mariage de Madeleine DESPREZ DE MONTPEZAT, sa mère (1583) ; extrait du contrat de mariage du comte de SUZE (1599) ; rôle et état de ce qui a été payé au comte depuis 1599 ; paiements du transport des deniers qui leur sont dus (1599) ; extrait de la sentence d'ordre des immeubles de la succession de MAYENNE pour le comte de SUZE (1646) ; créance de 50 000 livres au comte de SUZE par sa mère Madame de MONTPEZAT (1639). Procédure de Elisabeth de SERNAY veuve de André De PORCELAIS (PORCELETS) seigneur de MALIANE contre les familles de MONTPEZAT, de SAULX, de TAVANNES, de la BAULME, de SUZE et de VILLARS, concernant des terres sises en BRESSE, parchemin et papier (1628). Procédure d'Honorat et Marguerite de la BAUME de SUZE contre Jacques COLAS (1648). François FAUVEL contre Henri de SAULX marquis de TAVANNES (1630). 23 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1583-1646

    Cote

    77J/342

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  25. Résultat n°25

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Procédure contre Thomasse BARBIER veuve Hiérosme DUBOIS pâtissier cuisinier à DIJON (1596). Contredits de production par Jacques COLAS contre Philippe de BELET et Guillaume JACOB. Requête de Jacques COLAS contre Anne BOULLAY et consorts (1585). Procédure de Jacques COLAS contre la famille BOURDEREAU : requêtes, sentences, assignations, parchemin et papier (1648-1659). Contredits de production baillés par Jacques COLAS contre Jean Baptiste de BRETAGNE [s.d.]. Contredits de production pour Jacques COLAS syndic des créanciers contre Jean POULLE, bourgeois de PARIS en son nom et comme tuteur des enfants de Raphaël BRAYER contrôleur de la maison de MAYENNE et Mathieu DAUVRAY [s.d.]. Contredits de Jacques COLAS contre Mathurin BAUDEAU et sa femme [s.d.]. Contredits contre Elisabeth CALANDRE épouse de Pierre BRUNET chargeur de bois [s.d.]. Contredits pour Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre Louis de CALIGNON, contrôleur général des gabelles, lui-même héritier de Pierre de la RIVIERE [s.d.] ; un mémoire imprimé pour Jean Amaury ANGIER marquis de LOHEAC contre Gabrielle Félicité de la RIVIERE veuve de Charles de MORAND (1755). Contredits de Jacques COLAS contre les héritiers de Pierre CAUSTEL [s.d.]. Inventaire de production, requête de Jacques COLAS contre CAUTHON [s.d.]. Succession d'Emmanuel DAVERTON seigneur de BELIN, requêtes de Jacques COLAS contre François DAVERTON (1651). Procédure de Jacques COLAS contre Anne DELAISTRE veuve BOUCHER : un imprimé, requêtes (1654) ; contre François FAUCHER (1621). Jacques COLAS contre François FAVIERES bourgeois de Paris et consorts : contredit de production [s.d.]. Contredits de production de Jacques COLAS contre Geneviève FOURNIER (1644). Contredits de Jacques COLAS contre Guillaume FRAIZON secrétaire du roi [s.d.]. Contredit de Jacques COLAS syndic contre Jean de GAILLARD et Renée d'AUDRESSON héritière de Renée de LAVAL veuve de Georges de CREQUY [s.d.]. Contredit de production pour Jacques COLAS contre Guillaume CLAVIER représentant la famille GUESTAUT [s.d.].contredits de Jacques COLAS contre Antoine JOUBERT comte de BARAULT, Louis POTTIER et Charles BERTRAND (1646). Factum imprimé et addition au factum du procès entre Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE et Maurice BARRE représentant Clément GAULT, domestique, sieur de la GRANGE [s.d.] ; inventaire des pièces ; quittances ; contredits de production ; requêtes (1608-1646). Requête de Jacques COLAS contre Thomasse GAUTIER veuve HERARD (1646). Procédure de Jacques COLAS contre Simon CHAPELLIER (1656). 104 pièces papier, 5 parchemins\t

    Date

    1585-1656

    Cote

    77J/380

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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  26. Résultat n°26

    Succession de MAYENNE. - Famille de VIGNEROD de RICHELIEU. - Mémoire imprimé pour le marquis de RICHELIEU portant sur les intérêts de la portion héréditaire du duc de MAYENNE dans la succession du marquis de VILLARS ; mémoire des créanciers sur la maison de MAYENNE, paiements faits sur les créances de GORDES, imputations (1698). Mémoire imprimé pour le marquis de RICHELIEU contre la famille de HAUTEFORT et les directeurs des créanciers de NEUFBOURG, une lettre adressée au roi par le représentant du prince de CONDE (1705-1707). Mémoires imprimés : partage pour Eustache THIBEUF directeur des créanciers de Charles de LORRAINE contre François Marie marquis de HAUTEFORT et consorts et le marquis de RICHELIEU, pour le marquis de RICHELIEU contre le marquis de RICHELIEU et les directeurs des créanciers de NEUFBOURG [s.d.]. Procédure d'Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Louis Armand de VIGNEROD, marquis de RICHELIEU ; contre les familles de Hautefort et consorts, de NEUFBOURG et de la BAUME, requêtes (1706-1710) une liasse. 40 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1698-1710

    Cote

    77J/360

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de VIGNEROD de RICHELIEU....

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  27. Résultat n°27

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Rhône-Alpes : Ain : ""L'Eglise de Brou"", par François Mathey, inspecteur des Monuments Historiques [vers 1970], ""Brou, temple de la fidélité"" [vers 1970], ""Abbaye d'Ambronay"", par Lucien Poncet (1969, 1976) [deux documents], ""Promenade dans le vieux Bourg-en-Bresse"", par Claude Louis (1985), Ardèche : ""Vernoux. Un foyer du Protestantisme en Vivarais"" (1960), ""Alba. De la cité gallo-romaine au village"", par Roger Lauxerois (1985), ""Meyras. Château de Ventadour"" (juin 1972), ""Suivez les bénévoles en Ardèche"", par Christian Coulet (1984). Isère : ""Bienvenue dans les parcs et demeures de l'Isère"" (1985), ""Perspectives sur Saint-Antoine en Dauphiné"", par Louis Prieur (1986), ""Roussillon en Dauphiné"" (1977), ""Le Vieux Grenoble"" [vers 1970]. Loire : ""Sites industriels en Roannais"", par Danielle Miguet (1986), ""L'Eglise de Saint-Victor-sur-Loire"", par Louis Bernard, Délégué des Monuments Historiques (1970), ""L'Icalianisme de la Bastie d'Urfé"", par André Chastel (1982). Rhône : ""Saint-Romain en Gal. Un quartier de Vienne antique sur la rive droite de Rhône"", par C. Laroche (1984), ""Autour de Lyon. Les aqueducs romains"", par Jean Burdy (1985), ""Notre-Dame d'Avenas"" [vers 1980], "" le Vieux Lyon "" [vers 1970].

    Date

    1960-1986

    Cote

    124J/199

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

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  28. Résultat n°28

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Henrye de SAVOIE et ses filles, nées de son premier mariage avec Melchior DESPREZ DE MONTPEZAT : convention avec Madeleine de MONTPEZAt épouse de ROSTAING de la BAULME duc de SUZE (1599). Pièces concernant Gabrielle de MONTPEZAT épouse de SAULX TAVANNES : inventaire de production, requêtes, avertissement (1630-1650). 9 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1599-1650

    Cote

    77J/341

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  29. Résultat n°29

    Les archives d'entreprises en rhône-Alpes (XIXème - XXème siècles)

    Auteur

    ROBERT, François

    Date

    1994

    Cote

    INOCTAVO/2903

    • Contexte : Bibliothèque / INOCTAVO

    • Les archives d'entreprises en rhône-Alpes (XIXème -...
  30. Résultat n°30

    Succession de MAYENNE. - Famille d'URFE. - Donation de Renée de SAVOIE, à son fils, Jacques d'URFE (s.d.) ; transaction entre Jacques PAILLARD D'URFE et Honoré d'URFE (1599). Requête de Jacques de LASCARIs marquis d'URFE contre Charles de GONZAGUES duc de NEVERS, Jean PEPIN tuteur des enfants du duc, François DAVERTON comte de BELIN, Renée d'ONANO, François FAUVEL syndic des créanciers, Léonard DESPREZ DE MONTPEZAT, la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES, le comte de SUZE, Frédéric de FOIX, Marthe Le ROY veuve du sieur de NEUFBOURG, parchemin (1634), une lettre du roi, parchemin (1636) 18 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1599-1636

    Cote

    77J/363

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille d'URFE. - Donation...

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  31. Résultat n°31

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Papiers de famille.

    Date

    1540-1595

    Cote

    77J/337

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  32. Résultat n°32

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Procédure de François FAUVEL syndic des créanciers de la succession de MAYENNE contre la famille de SAUX-TAVANNES : requêtes, lettres au roi, au parlement ; assignations ; inventaire des pièces, de production ; contredits, papier et parchemin (1624-1635) ; requêtes pour M de la BAUME, marquis de SUZE et comte de VILLARs ; pièces inachevées, papier et parchemin (1629-1638) mauvais état. 63 pièces papier, 11 parchemins

    Date

    1624-1638

    Cote

    77J/343

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  33. Résultat n°33

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille CENAMY. - Comptes : ordres de paiements signés de la main de Charles de LORRAINE, comptes du duc avec Rodolphe et César CENAMY, reçus, factures (1600-1602) ; reconnaissances de 4 000 et 1 000 écus sols en faveur de CENAMY banquier du duc de MAYENNE, parchemin (1601) ; obligation de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY, parchemin (1604) ; quittance pour une somme de 1500£ à Philippe LONGUET secrétaire du roi, pour une somme de 11000 £ à Antoine Le MAISTRE capitaine du charroi de l'artillerie par Rodolphe CENAMY (1608) ; une reconnaissance de dettes par Gilbert BILLARD argentier de Charles de LORRAINE à Rodolphe CENAMY (1610) ; quittances de Charles de LORRAINe et Henrye de SAVOIE à Rodolphe et Vincent CENAMY, parchemin [s.d.] ; état des acquêts dont Rodolphe Cénamy tient compte à Charles de LORRAINE suivant la promesse faite à M de GUENEGAUD (1610) ; condamnation de M CENAMY par les héritiers de M TOURTAT trésorier du duc de MAYENNE à propos d'une somme versée à CENAMY au préjudice des héritiers (1683) ; états des comptes de dépenses et de recettes tenus par Rodolphe CENAMY, conventions et promesse faites entre le duc de MAYENNE et Rodolphe CENAMY, procuration pour Rodolphe CENAMY, transport par Jehan JOLLY reçu par Rodolphe CENAMY (1609-1618) ; comptes du duc de Mayenne avec Rodolphe Cénamy (1608), mémoires des comptes de dépenses, requêtes (1671-1752). Succession de Rodolphe CENAMY intendant du duc de Mayenne pour Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles et consorts : acte de succession de Rodolphe CENAMY (1636) ; requêtes, arrêt, contestation de l'exactitude du registre du mortuaire de l'église Saint Léger de MARSAT concernant la date du décès de Marguerite d'ARTIGOTTY, parchemin et papier (1635), mandement royal, parchemin ; requêtes des héritiers CENAMY contre la famille d'ARTIGOTTY, requêtes d'Henriette d'ARTIGOTTY et consorts, papier et parchemin (1635) ; mémoire, requêtes, correspondance (1635-1637). Procédure de Jacques COLAS contre Vincent CENAMY : requêtes (1646), un mémoire imprimé du procès qui oppose Jacques Colas à Vincent CENAMY, la veuve de Rodolphe CENAMY, Jacques et Gaspard CENAMY tuteurs de Charles (1646) ; un inventaire incomplet sans début ni fin ; inventaire des lettres, pièces et exploits, requête pour Jacques COLAS contre Vincent CENAMY et consorts, parchemin et papier ; sentences pour Marguerite de FALIZE veuve de Vincent CENAMY (1648) ; succession de Vincent CENAMY, sa fille et héritière Geneviève est l'épouse de Olivier MALET de GRAVILLE (1650-1651). Procédure entre Jacques Colas et Jacques CENAMY sieur de La BARRE et consorts : requêtes, quittances, parchemin et papier (1651-1657). 112 pièces papier, 18 parchemins\t\t\t \t

    Date

    1600-1657

    Cote

    77J/373

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    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille...

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  34. Résultat n°34

    La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle (1580-1730), [mémoire ou thèse], tome III

    Auteur

    BONNIN, Bernard

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/2751

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La terre et les paysans en Dauphiné au XVIIe siècle...
  35. Résultat n°35

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Jacques COLAS agissant comme syndic des créanciers : pièces de procédure, affaires entres particuliers ; état des recettes, quittances, sentences, jugements, état des biens, requêtes, oppositions (1634-1733) mauvais état. Jacques COLAS contre la famille MILLIERES dont un des membres est représentant du parlement de DIJON,concernant particulièrement la vente des meubles, pierreries et vaisselle conservés au château TROMPETTE et à AIGUILLON : requêtes, assignations, appel, mémoires, contredits de François MAUREL contre la famille MILLIERES, papier et parchemin (1623-1650). 94 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1623-1733

    Cote

    77J/378

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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  36. Résultat n°36

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Etat et rôle de tout ce qui a été payé au comte de CARCES (1589-1593). François FAUVEL contre la famille VILLARS-DE MONTPEZAT : requêtes contre M de MIREBEL, Madame de CARCES (1626-1629). Procédure de François FAUVEL contre Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT et Henri de SAUX DE TAVANNES (1626). Arrêt entre Jacques COLAs et la comtesse de CARCES, la vicomtesse de TAVANNES et Luc SFORCE duc d'ONANO, parchemin (1640). Procédure de Jacques COLAS contre la famille de MONTPEZAT et les familles alliées : contredits de production contre Léonor de CARCES et Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT héritières de Philibert Emmanuel de SAVOIE, marquis de VILLARS, requêtes (1630-1655). Arrêt de renvoi pour le duc de NEVERS contre Jehan de la CHAUSSEE, Bernard CHEVALIER receveurs des consignations François FAUVEL syndic des créanciers et Suzanne de GRANDMONT marquise de MONTPEZAT (1624). Demande au conseil d'Henrye de SAVOIE par les habitants de MONTPEZAT que soit ériger une nouvelle paroisse [s.d.]. Contentieux entre Eléonor DESPREZ DE MONTPEZAT comtesse de CARCES, Gabrielle DESPREZ DE MONTPEZAT vicomtesse de TAVANNES et marquise de MIREBEL, Honoré de la BAUME comte de SUZE leur neveu et Emmanuel de SAVOIE leur frère et Jacques COLAS syndic (1649) ; trois pièces rongées sans date relatives à la succession et intéressant les dames de CARCES, de MONTPEZAt. Procédure pour Marguerite de MONTMORENCY duchesse douairière de VENTADOUR contre la succession de MAYENNE : requêtes, quittance de Marguerite de MONTMORENCY (1624-1629). 35 pièces papier, 1 parchemin\t\t\t

    Date

    1589-1655

    Cote

    77J/344

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  37. Résultat n°37

    Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS (MONTPEZAT, SAUX, TAVANNES, SUZE). - Comptes des sommes payées à Claude CAPELLE par les familles de VILLARS et de SAVOIE, en français et en italien (1576-1580). Succession d'Honorat de SAVOIE duc de VILLARS, père de Henrye de SAVOIE, suite au premier mariage de Henrye de SAVOIE avec Melchior DESPREZ seigneur de MONTPEZAT : requêtes, correspondance (1560-1710). Quittance de Philippe Le JAY à François FAUVEL représentant de Honorat de SAVOIE comte de TENDE marquis de VILLARS (1624). Procédure de Jacques COLAS syndic des créanciers de la succession de MAYENNE contre le marquis de VILLARS et consorts : procès verbal, arrêt d'homologation de la sentence arbitrale entre les soeurs consanguines du marquis, arrêt du parlement pour justifier que les revenus de la succession de VILLARS ont servis à payer les dettes, requêtes, parchemin et papier (1630-1701). 30 pièces papier, 1 parchemin

    Date

    1560-1710

    Cote

    77J/340

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Famille de SAVOIE- VILLARS...

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  38. Résultat n°38

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de GUENEGAUD. - Procédure de Jacques COLAS contre la famille de GUENEGAUD : inventaire de production baillé par Jacques COLAS contre Marie de la CROIx veuve de Gabriel de GUENEGAUD, créances de GUENEGAUD sur la seigneurie de MONTPEZAT (1615-1625) ; mémoire des papiers touchant M de GUENEGAUD, donnés à M de la CLERGERIE, copie de l'extrait de la chambre des comptes concernant la partie de Gabriel de GUENEGAUD (1646) ; contredits de production contre Marie de la CROIX, Henry, Claude et François de GUENEGAUD et consorts [s.d.], requête de Jacques Colas contre les héritiers de GUENEGAUD (1646) ; griefs hors le procès pour Henri, François et Claude de GUENEGAUD, salvations, réponses à griefs, état des biens de Gabriel de GUENEGAUD, inventaire des pièces, requêtes (1657-1658) ; requête de contredit, requêtes, arrêt interlocutoire entre Claude BONVALLET créancier et la veuve de GUENEGAUD, parchemin ; appel de Michel Le ROY successeur de Jacques COLAS ; quittances, reçus (1669-1688). 42 pièces papier, 3 parchemins\t\t

    Date

    1615-1688

    Cote

    77J/372

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  39. Résultat n°39

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille BRY de la CLERGERIE.

    Date

    1466-1656

    Cote

    77J/383

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  40. Résultat n°40

    Succession de MAYENNE. - Famille de HAUTEFORT. - Procédure entre Jacques de BRETIGNIERES et Anne THIBEUF, veuve DALESSO contre la famille de HAUTEFORT et de GORDES : succession d'Anne THIBEUF soeur d'Eustache : papiers concernant les HAUTEFORT et les NEUFBOURG ainsi que la famille de THOU, M de BRETIGNIERES est héritier et revendique une rente annuelle sur les Aides et Gabelles (1698-1714) ; mémoires des frais et débours dus par M de BRETIGNIERES et Anne DALESSO, requêtes, avertissement (1710-1722). 46 pièces papier, 5 parchemins

    Date

    1698-1722

    Cote

    77J/348

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

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  41. Résultat n°41

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - François FAUVEL. - Différent entre Claude MOREAU syndic des créanciers des ducs de MAYENNE père et fils et François FAUVEL syndic des créanciers des successions et trésorier provincial des guerres en LIMOUSIN : requête, inventaire de production baillé par François FAUVEL contre Claude MOREAU usurpant le titre de syndic des créanciers de ladite succession [s.d.]. Opposition à la vente des terres de MAYENNE par Anne PICOT veuve d'Eustache Le BOULLANGER et tutrice de ses enfants mineurs : inventaire des pièces fournies pour la procédure de M de NEUFBOURG contre les représentants de la succession de MAYENNE, dont François FAUVEL(1682). Extraits des registres du conseil privé du roi pour François FAUVEL syndic des créanciers et plusieurs personnes de l'entourage de la famille de MAYENNE, parchemin (1635). Requête de François Petit et François FAUVEL représentant la famille Le JAY contre Jacques COLLIN représentant Charles de GONZAGUES de Clèves (1632). 9 pièces papier, 1 parchemin\t

    Date

    1632-1682

    Cote

    77J/374

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - François...

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  42. Résultat n°42

    Succession de MAYENNE. - Famille d'URFE. - Procédure de Renée de LORRAINE contre Jacques de PAILLARD marquis d'URFE, Anne PAILLARD d'URFE et Anne de SAVOIE veuve de Jacques de CLERMONT D'AMBOISE (1604-1636). Procédure entre PAILLARD d'URFE, marquis de BAGE et Anne de SAVOIE fille de François de FOIX et veuve de Jacques CLERMONT D'AMBOISE marquis de GALLERANDE, requête du président de FLEXELLES contre Anne de SAVOIE, parchemin et papier (1604),requêtes de la marquise de GALLERANDE contre Gabriel de GUENEGAUD (1607-1614), succession de la marquise de GALLERANDE au profit de Henri de CONDE son héritier, lettres patentes, sentence, parchemin et papier (1606-1615) ; requête de Jacques COLAS et du président de FLEXELLES contre Anne de SAVOIE [s.d.]. Procédure entre Jacques de LASCARIS, marquis d'URFE et la famille d'ONANO : lettre au roi par le duc de Nevers contre le marquis d'URFE (1623) ; inventaire des pièces et titres produits que baille devant le Parlement Renée de LORRAINE, duchesse d'ONANO contre Jacques de PAILLARD marquis d'URFE et consorts (1638) ; contredit de production, deux exemplaires (1630) ; mémoires et institutions imprimés pour le marquis d'URFE contre les créanciers de la succession, requêtes de François FAUVEL, inventaire de production contre Jacques PAILLARD, marquis d'URFE [s.d.]. Procédure de Jacques LASCARIS, marquis d'URFE contre Frédéric de FOIX, Philibert Emmanuel de SAVOIE marquis de VILLARS et le duc de MANTOUE : inventaire des pièces, requêtes, sentences, mauvais état (1632-1639). 34 pièces papier, 2 parchemins \t

    Date

    1604-1639

    Cote

    77J/364

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  43. Résultat n°43

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques COLAS. - Mémoires de comptes pour Jacques COLAS et son successeur (1644, 1646, 1698). Mémoire de la liquidation faite en exécution de l'arrêt du 13 mars 1653 pour Jacques COLAS. Procédures pour Jacques COLAS contre Bénigne et Claude ROY : requêtes, sentences, assignations (1646-1669). Mémoires des frais dus à Jacques COLAS par les familles ARNOULT, ARTIGOTTY, Le COQ, Le ROY et MONGIN attachées à la succession de MAYENNE (1654). Sentence du Châtelet qui délivre des mandements aux créanciers de la succession de MAYENNE (1647). 83 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1644-1698

    Cote

    77J/382

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Jacques...

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  44. Résultat n°44

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de GUENEGAUD. - Copie d'un transport fait à Gabriel de GUENEGAUD par Charles de LORRAINE (1601) ; procuration par Henri de LORRAINE à Gabriel de GUENEGAUD (1602) ;inventaire de production pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1603) ; convention d'accords entre Charles de LORRAINE et Gabriel de GUENEGAUD concernant les comptes de liquidation (1604) ; procès verbal pour Charles de LORRAINE contre Gabriel de GUENEGAUD (1604) ; quittance d'une somme de 6 550 livres à Gabriel de GUENEGAUD par Henri de LORRAINE (1607) ; amortissement pour Charles de LORRAINe contre Gabriel de GUENEGAUD. Comparution de Henri, héritier de Charles de LORRAINE et d'Henrye de SAVOIE ses père et mère et de Gabriel de GUENEGAUD pour mettre fin au procès qui oppose leurs familles (1614). Etat des sommes dues à Gabriel de GUENEGAUD sur la seigneurie de GASCOGNE, état des sommes reçues des différentes généralités (1613-1615) ; quittances de paiements pour Gabriel de GUENEGAUD (1615-1616) ; reçus et quittances signés de GUENEGAUD, notes (1607-1622). 34 pièces papier, 2 parchemins

    Date

    1602-1622

    Cote

    77J/371

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  45. Résultat n°45

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille de BRETIGNIERES. - Un registre imprimé contenant les recettes et les dépenses de M de BRETIGNIERES dans l'affaire de la succession de MAYENNE (1707) mauvais état. Titres de créances dues par Louis Charles de la ROCHEFOUCAULT, marquis de GONDRAS à Jacques de BRETIGNIERES (1686-1708).1 registre papier, 11 pièces papier, 5 parchemins \t

    Date

    1686-1708

    Cote

    77J/388

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  46. Résultat n°46

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Procédure de François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts directeurs des créanciers de la succession de MAYENNE contre Anne BARAUDIN veuve de OUDART de la FAYE,maître d'hôtel du duc d'AIGUILLON : requêtes, contredit (1694-1700) ; document parchemin incomplet concernant des demande de saisies par la veuve OUDART, le comte d'ESTILLY, Henry d'EPINOY, Mademoiselle d'ORLEANS, Jean GAUTIER, Edmé OLIVIER, Edmé LALLEMAN, Maximilien de CHOISEUl (1690) ; inventaire de production baillé par François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et consorts contre Robert SANSON receveur des consignations sur la demande de Anne BARAUDIN veuve OUDART, requête contre ses héritiers ; dépens dont Eustache THIBEUF requiert taxe contre Charles OUDART de la FAYE et consorts (1701). Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Procédure Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Anne COMPERE veuve de Michel Le ROY, parchemin et papier (1690-1694). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Charles de MAREUIL et consorts : succession de Simon de MAREUIL, requêtes (1692-1695). François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre Elisabeth LIESSE dame d'EPINAY : appel contre sentence, requêtes (1651-1695). Procédure des directeurs des créanciers, François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU contre la veuve BETAULT dont le mari était receveur des consignations (1691-1693), contre la famille PRIEUR (1688) ; Anne GOMBAULT de la CROIX contre les prieurs, docteurs et bacheliers de la maison et société de Sorbonne : un arrêt imprimé, inventaire de production baillé par devant François DARGOUGES, Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU : requêtes, sommation (1692-1694). 71 pièces papier, 5 parchemins \t

    Date

    1651-1709

    Cote

    77J/387

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  47. Résultat n°47

    Succession de MAYENNE. - Créanciers et syndics. - Famille THIBEUF, DENYAU, DARGOUGES et GAUTIER directeurs des créanciers. - Inventaire de production donné devant le roi et son conseil par le procureur général au Parlement de BORDEAUX entre Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU directeurs des créanciers de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE, le duc d'AIGUILLON leur fils et le marquis de RICHELIEU, (Melchior HERAL de GARENNE syndic de MADAILLAN et MONTPEZAT, le procureur général au Parlement de BORDEAUX, le prince de CONDE, Marthe d'ALBON de la BAUME de SUZE, les familles de SAULX-TAVANNES, DURFORT et de GORDEs, assistance de cause) (1706) ; 1 exemplaire imprimé du mémoire pour Eustache THIBEUF et Jacques DENYAU (1708). Procédure pour Eustache THIBEUF, Jacques DENYAU et consorts directeurs des créanciers de Charles de LORRAINE, Henrye de SAVOIE et Henry de LORRAINE duc d'AIGUILLON contre Louis Armand de VIGNEROD marquis de RICHELIEU, le sieur de la GARENNE, les syndics des communautés de MADAILLAN et de MONTPEZAT, Monsieur le procureur de BORDEAUX, le prince et la princesse de CONDE et la veuve de Gaspard Joachim de la BAUME de SUZE : requêtes d'avertissement, inventaire des pièces, contredits, salvations et production nouvelle, correspondance entre les procureurs de BORDEAUX et de PARIS, requêtes, arrêts, sentences, parchemin et papier (1705-1709). Mémoire pour Eustache THIBEUF contre Henri de BOURBON, prince de CONDE à cause de la princesse PALATINE son épouse et de la duchesse de HANOVRE sa soeur, nées de GONZAGUES, mémoire de la généalogie des deux soeurs [s.d.]. 121 pièces papier, 4 parchemins\t

    Date

    1705-1709

    Cote

    77J/385

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