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53 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1807

Cote

3U/1986

Résultat n°2

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1820-1821

Cote

3U/450

Résultat n°3

Carte départementale d'objectifs de qualité (département de l'Essonne). Etat de la qualité actuelle des eaux des petites rivières

Date

décembre 1980

Cote

INQUARTO/1315

Résultat n°4

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1865-1867

Cote

3U/1997

Résultat n°5

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1812

Cote

3U/442

Résultat n°6

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1813

Cote

3U/443

Résultat n°7

Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Qualité de jugements (vendémiaire, brumaire, frimaire, nivôse, germinal an III).

Date

1794-1795

Cote

L/454

Résultat n°8

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an XIII).

Date

1804-1805

Cote

3U/434

Résultat n°9

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an VIII-an IX).

Date

1799-1801

Cote

3U/1975

Résultat n°10

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1874-1875

Cote

3U/2000

Résultat n°11

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1868-1870

Cote

3U/1998

Résultat n°12

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an XIII).

Date

1804-1805

Cote

3U/1983

Résultat n°13

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an XIII).

Date

1804-1805

Cote

3U/1982

Résultat n°14

Tribunal du district d'Etampes. Jugements Civils. Qualité de jugements (Prairial an II).

Date

1794

Cote

L/453

Résultat n°15

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an IX).

Date

1800-1801

Cote

3U/1976

Résultat n°16

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an XI).

Date

1802-1803

Cote

3U/1979

Résultat n°17

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements (an XII).

Date

1803-1804

Cote

3U/1981

Résultat n°18

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1845-1847

Cote

3U/1991

Résultat n°19

Greffe, civil. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1814

Cote

3U/444

Résultat n°20

Civil, procédures. - Jugements et ordonnances : qualités de jugements.

Date

1808

Cote

3U/1987