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58 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

Date

1987

Cote

INV/975

Résultat n°2
MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

1 media

MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

Date

1900

Cote

18FI/1085

Résultat n°3

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIIII. - V : Table alphabétique

Date

1989

Cote

INV/981

Résultat n°4

Répertoire numérique de la série D : Instruction publique, sciences et arts

Date

1911

Cote

INV/644

Résultat n°5

Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

Date

1988

Cote

INV/976

Résultat n°6

Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

Date

1597-1772

Cote

77J/167

Résultat n°7

La maison de La Taille

Date

1979

Cote

INQUARTO/1402

Résultat n°8

Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1900

Date

1986

Cote

INV/978

Résultat n°9

Le folklore de la Beauce et du Perche. Tome 1

Date

1968

Cote

INSEIZE/164/1

Résultat n°10

Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

Date

1924

Cote

INV/1306

Résultat n°11

Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1634).

Date

1634

Cote

E/4808

Résultat n°12

Villes normandes françaises : LE MONT SAINT-MICHEL (Manche), vue aérienne ; LE MONT SAINT-MICHEL (Manche) ; La Suisse Normande, LA ROCHE D'OETRE (Orne), le profil Humain ; La Suisse normande : les bords de l'Orne ; LE MONT SAINT-MICHEL (Manche) ; LE MONT SAINT-MICHEL (Manche) ; LE MONT SAINT-MICHEL (Manche) ; La Suisse normande.

Date

s.d

Cote

45FI/62

Résultat n°13

Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

Date

1990

Cote

INV/977

Résultat n°14

200e anniversaire de la naissance de La Fayette, 1757-1957

Date

1957

Cote

GBR/155

Résultat n°15

Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

Date

1935-1995

Cote

124J/205

Résultat n°16

Château de Carrouges : Chartrier et papiers de la famille Le Veneur : 1394-1925 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 J

Date

1995

Cote

INV/1514

Résultat n°17

Offices des cuirs. - Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs de la généralité de POITIERS : NIORT, CHATELLERAULT, POITIERS, LA ROCHELLE, LES SABLES D'OLONNES, MAULEON, THOUARS, SAINT MAIXENT, FONTENAY-LE-COMTE, parchemin et papier (1642-1718). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité d'ALENÇON : CONCHES, LIZIEUX, LA FERRIERE, parchemin et papier (1639-1746). Contrats de ventes, d'adjudications et de baux concernant les offices des cuirs généralité de BOURGES : SAINT AMAND, BOURGES, LA CHATRE, CHATEAUROUX (1641-1645) ; tableaux généraux des sommes à payer à cause des offices des cuirs, droits des vendeurs (1632-1706)

Date

1632-1746

Cote

77J/174

Résultat n°18

Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'An XI

Date

1933

Cote

INQUARTO/516

Résultat n°19

Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII. - III : Fonds des municipalités de cantons

Date

1984

Cote

INV/648/3

Résultat n°20

MASURE (Maurice), agriculteur, domaine de BEAUFAI (Orne). - Vente d'une maison située à PARIS, correspondance.

Date

1942-1948

Cote

48J/121