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  1. Résultat n°1

    Répertoire numérique de la série M : Administration générale et économie du département : 1800-1940

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1987

    Cote

    INV/975

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série M : Administration...
  2. Résultat n°2
    MAGE (le), MOUSTIERS-AU-PERCHE, LONGNY [Orne]. - Vente sur licitation, au plus offrant et dernier enchérisseur, de la ferme de la Hellière, commune du Mage et de Moustiers-au-Perche et d'un bois et taillis, commune de Longny, 22 avril 1900.

    1 media

  3. Résultat n°3

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIIII. - V : Table alphabétique

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1989

    Cote

    INV/981

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  4. Résultat n°4

    Répertoire numérique de la série D : Instruction publique, sciences et arts

    Auteur

    FAZY, Max

    Date

    1911

    Cote

    INV/644

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série D : Instruction publique,...
  5. Résultat n°5

    Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines nationaux

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1988

    Cote

    INV/976

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 1 Q : Domaines...
  6. Résultat n°6

    Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi portant création des offices des vendeurs, déchargeurs et lotisseurs de cuirs (1631), liquidation des droits levés sur les cuirs (1633), révocation des hérédités et survivances des offices, gages, droits et taxation (1646), rétablissement des offices et droits supprimés en 1648, création par hérédité des offices de prud'hommes, imprimés (1631-1686). Imprimés : Extrait des registres du Conseil d'Etat et édit du roi concernant le rétablissement et l'hérédité des offices de contrôleurs, visiteurs, marqueurs, gardes des halles et gardes marteaux des cuirs érigés en chaque ville, bourg, bourgade et autres lieux du royaume (1597) ; déclaration du roi portant le rétablissement des contrôleurs, prud'hommes et vendeurs de cuirs (1637) ; édit du roi portant création en hérédité d'un prud'homme élu pour la visite des cuirs en chaque ville, bourg et bourgade de son royaume (1627) ; édit portant création des offices de vendeurs de cuirs en chaque ville, bourg et bourgade du ressort de la cour des aides de CLERMONT FERRAND (1645) ; édit du roi portant décharge aux officiers de la restitution et confirmation en leurs droits (1652) ; déclaration du roi qui confirme les propriétaires des offices de contrôleurs, marqueurs, visiteurs, prud'hommes, vendeurs ; lotisseurs et porteurs de cuirs de la cour des aides de PARIS, de ROUEN, de BOURGOGNE et de CLERMONT FERRAND dans leurs fonctions et leur attribue une augmentation (1703). Contrat d'adjudication de l'office de vendeurs des bourgs et villages de GONESSE, LOUVRE EN PARISIS, VILLIERS LE BEL et SARCELLES, édit royal imprimé réglementant la vente en hérédité des offices de prud'hommes pour la visite des cuirs (1627) ; baux à ferme de NOYERS MENARDS élection de LISIEUX (1635-1704) ; édit du roi imprimé portant suppression des offices (1759) ; liasse contenant des pièces relatives aux droits sur les cuirs et concernant M de BRETIGNIERES (1718-1772). Liquidation des offices sur les cuirs, offices supprimés par édit royal en 1789 : copie de l'état des titres et pièces concernant les offices et droits des offices des cuirs pour M de BRETIGNIERES, jugement (1761) ; état annexe au jugement du 17 avril 1761 qui liquide à la somme de 214366 livres les 14 offices de prud'hommes et les 38 offices et 2 moitiés d'offices des vendeurs des généralités de TOURS, ORLEANS, SOISSONS, AMIENS, CHAMPAGNE, BOURGES, PARIS, POITIERS et ALENÇON appartenant à M de BRETIGNIERES, correspondance (1761-1765)

    Date

    1597-1772

    Cote

    77J/167

    • Contexte : Fonds de la seigneurie de Saint-Germain-les-Corbeil...

    • Offices des cuirs. - Réglementation. - Edits du roi...

    Producteur :

    DARBLAY Famille (service producteur), DARBLAY Famille (service versant)

  7. Résultat n°7

    La maison de La Taille

    Auteur

    TAILLE (DE LA), Geneviève

    Date

    1979

    Cote

    INQUARTO/1402

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • La maison de La Taille
  8. Résultat n°8

    Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement : 1791-1900

    Auteur

    CLOUARD, Jean-Louis

    Date

    1986

    Cote

    INV/978

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 3 Q : Enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Le folklore de la Beauce et du Perche. Tome 1

    Auteur

    CHAPISEAU, Félix

    Date

    1968

    Cote

    INSEIZE/164/1

    • Contexte : Bibliothèque / INSEIZE

    • Le folklore de la Beauce et du Perche. Tome 1
  10. Résultat n°10

    Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire d'Alençon (série B) et de l'état civil (série E)

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1924

    Cote

    INV/1306

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Etat sommaire des fonds de la juridiction consulaire...
  11. Résultat n°11

    Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales passées devant maître Jean Pillas (novembre 1634).

    Date

    1634

    Cote

    E/4808

    • Contexte : E FEODALITE, FAMILLES, COMMUNES, NOTARIAT (1203-1839)

    • Notariat de BOISSY-SOUS-SAINT-YON. - Minutes notariales...

    Producteur :

    ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

  12. Résultat n°12
  13. Résultat n°13

    Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques : an VII - fin XIXè siècle

    Auteur

    MARTIN, Jean-Claude

    Date

    1990

    Cote

    INV/977

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la sous-série 4 Q : Hypothèques...
  14. Résultat n°14

    200e anniversaire de la naissance de La Fayette, 1757-1957

    Date

    1957

    Cote

    GBR/155

    • Contexte : Bibliothèque / GBR

    • 200e anniversaire de la naissance de La Fayette, 1757-1957
  15. Résultat n°15

    Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures sur les Monuments historiques classés par régions.- Région Normandie : Calvados : ""L'Hôtel-de-Ville de Caen"" (1976). Eure : ""L'église de Verneuil-sur-Avre"" [vers 1995], ""Notre-Dame de Louviers"" [vers 1970], ""La Cathédral Notre-Dame d'Evreux"" (1972), ""L'Abbaye du Bec-Hellouin"" (1964), ""L'Abbaye Notre-Dame du Bec"" (1979), ""Connaissance de l'Eure"", ""Nouvelles de l'Eure"", ""La vie et l'art en Normandie"" [vers 1965], ""Bernay : la Cathédrale"" [vers 1971], "" Guide du château de Beaumesnil "" [vers 1980], "" Architecture et chronique du Château de Beaumesnil "", par Jean Furstenberg [vers 1970]. Manche : ""Le Mont-Saint-Michel"" (1973), ""Eglise Saint-Pierre du Mont-Saint-Michel"" [vers 1970], ""Le Château de Gratot"", par Joëlle et Jean-Pierre Tiphaigne (1969). Orne : ""La Cathédrale de Sées"" (1989), ""Alençon"", par Claude Devinant (1987), ""La Commission des Antiquités et objets d'arts de l'Orne, 1964-1965"", par Philippe Siguret (1965), ""Les châteaux normands"", par Patrice et Yves Tartinville (1981), "" Saint-Evroult et l'abbaye d'Ouche "" (1966). Seine-Maritime : ""L'Abbaye de Jumièges"", par Louis-Marie Michon (1935), ""Jumièges"", par Jean Taralon (1979), ""Guide de visite. Musée de la Céramique. Rouen"" (1996), ""Le château de Philippe-Auguste. Nouvelles recherches. Tour Jeanne d'Arc. Rouen"" [vers 1987], ""Abbayes de Haute-Normandie. Catalogue d'exposition"", par François Burckard (1974), ""L'Abbaye Wandrille de Fontenelle, autrefois et aujourd'hui"" (1949).

    Date

    1935-1995

    Cote

    124J/205

    • Contexte : DENIEUL, Michel (ancien préfet).

    • Fonds Michel Denieul, vie professionnelle.- Brochures...

    Producteur :

    DENIEUL Michel (service producteur), DENIEUL Michel (service versant)

  16. Résultat n°16

    Château de Carrouges : Chartrier et papiers de la famille Le Veneur : 1394-1925 : Répertoire numérique détaillé de la sous-série 34 J

    Auteur

    BERGES, Louis

    Date

    1995

    Cote

    INV/1514

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Château de Carrouges : Chartrier et papiers de la famille...
  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire critique des plans des archives départementales depuis l'An XI

    Auteur

    JOUANNE, René

    Date

    1933

    Cote

    INQUARTO/516

    • Contexte : Bibliothèque / INQUARTO

    • Les origines du cadastre ornais : Etude suivie du répertoire...
  19. Résultat n°19

    Répertoire numérique de la série L : Administration révolutionnaire : 1790 - an VIII. - III : Fonds des municipalités de cantons

    Auteur

    FLAMENT, P

    Date

    1984

    Cote

    INV/648/3

    • Contexte : Bibliothèque / INV

    • Répertoire numérique de la série L : Administration...
  20. Résultat n°20

    MASURE (Maurice), agriculteur, domaine de BEAUFAI (Orne). - Vente d'une maison située à PARIS, correspondance.

    Date

    1942-1948

    Cote

    48J/121

    • Contexte : DOURDAN II. Etude de Maître Pechaud, dossiers clients

    • MASURE (Maurice), agriculteur, domaine de BEAUFAI (Orne)....

    Producteur :

    DOURDAN II (service producteur), PECHAUD Bernard (service versant)