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1 455 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

DRAVEIL à NAINVILLE-LES-ROCHES. - Recensement de population de 1968 : feuilles récapitulatives (modèle 8).

Date

1968

Cote

1133W/2

Résultat n°2

YERRES. - Ville de Yerres : permis de construire 91 - 72 - 51114 (1972). ORSAY. - Société TRANCHANT ELECTRONIQUE : permis de construire 91 - 72 - 53953 (1972). MORIGNY-CHAMPIGNY. - M. PAGANO : permis de construire 91 - 72 - 50999 (1972).

Date

1972

Cote

1553W/2604

Résultat n°3

MAUCHAMPS (1965-1970), MEREVILLE (1965-1970), MEROBERT (1971), MESPUITS (1969), MOIGNY-SUR-ECOLE (1970-1973), LES-MOLIERES (1972-1973), MONDEVILLE (1968-1972), MONNERVILLE (1969-1970), MONTGERON (1973), MONTLHERY (1971-1972), MORANGIS (1971-1973), MORIGNY-CHAMPIGNY (1965-1972). - Contrôle de légalité : dossiers.

Date

1965-1973

Cote

1076W/8

Résultat n°4

BIENS DE MAINMORTE ET PATENTE. - Moigny (1931-1935), Les Molières (1931-1935, 1936-1940), Mondeville (1931-1935), Monnerville (1931-1935, 1936-1940), Montlhéry (1931-1935), Morangis (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morigny-Champigny (1931-1935), Morsang-sur-Orge (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Morsang-sur-Seine (1931-1935), Nainville-les-Roches (1931-1935), La Norville (1931-1935), Nozay (1931-1935, 1936-1940), Ollainville (1931-1935), Oncy-sur-Ecole (1931-1935), Ormoy (1931-1935), Ormoy-la-Rivière (1931-1935), Orsay (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Orveau (1931-1935), Palaiseau (mainmorte : 1931-1935, 1936-1940), Pecqueuse (1936-1940), Plessis-Pâté (Le) (1931-1935), Plessis-Saint-Benoît (Le) (1931-1935, 1936-1940), Prunay-sur-Essonne (1931-1935), Pussay (1936-1940).

Date

1931-1940

Cote

2P/1102

Résultat n°5

N° 3 - Leg de 2.000 francs de rente fait par Esther-Victorine-Marie GERBOUT, veuve de Théodore-Honoré DANTONNET, au profit de la commune dudit lieu pour l'entretien à perpétuité du caveau pour elle-même et son défunt mari dans le cimetière.

Date

1927-1928

Cote

4O/31

Résultat n°6

VILLEJUST, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 2 septembre 1996 (16 avril - 2 septembre 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (6 avril - 8 janvier 1999) ; VAUGRIGNEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 17 décembre 1998 (23 octobre 1997 - 18 novembre 1997) ; SAINT-ESCOBILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CG) du 29 octobre 1998 (31 mai 1997 - 8 janvier 1999) ; BOUVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 30 juin 1997 (31 janvier - 7 juillet 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (25 juin -24 décembre1997) ; RICHARVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) du 1er décembre 1997 (2 mai -30 juin 1997) ; CORBREUSE, répartition du produit des amendes de Police, annulation de la demande (24 juillet - 16 décembre 1997) ; PECQUEUSE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 9 septembre 1996 (22 décembre 1995 - 12 septembre 1996) ; VIDELLES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (18 décembre 1995 - 25 septembre 1996) ; GOMETZ-LE-CHATEL, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 octobre 1995 -11 mars 1996) ; PUISELET-LE-MARAIS, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (4 octobre 1995 - 11 mars 1996) ; LES MOLIERES, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 26 février 1996 (23 novembre 1995 - 11 mars 1996) ; GIRONVILLE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (29 janvier - 1er avril 1996) ; COURDIMANCHE-SUR-ESSONNE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 23 mars 1996 (3 février - 21 décembre 1996) ; ITTEVILLE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (9 janvier - 1er avril 1996) ; BURES-SUR-YVETTE, répartition du produit des amendes de Police, décision (CP) 25 mars 1996 (7 novembre 1995 - 11 juin 1996) ; PUSSAY, répartition du produit des amendes de Police, annulation (12 novembre 1996) ; VILLECONIN, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 2 juillet 1996) ; CHEPTAINVILLE, répartition du produit des amendes de Police, rejet (12 avril - 4 juin 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (3 février - 24 février 1997) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; ETAMPES, répartition du produit des amendes de Police, rejet (31 janvier - 25 février 1997) ; MORIGNY-CHAMPIGNY, répartition du produit des amendes de Police, rejet (5 juillet - 13 août 1996) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (9 décembre 1996 - 29 janvier 1997) ; PALAISEAU, répartition du produit des amendes de Police, rejet (30 mai 1995 - 1er août 1996).

Date

1995-1998

Cote

1355W/68

Résultat n°7
1851.

33 medias

1851.

Date

1851

Cote

6M/215

Résultat n°8

ANGERVILLE, ETRECHY, MORIGNY-CHAMPIGNY . - Taxe foncière.

Date

1975

Cote

1689W/20

Résultat n°9

N° 7 - Leg de 100 francs fait par défunte Marie-Marguerite MATHURIN, rentière demeurant à ETAMPES, Promenade du Port, au profit des sapeurs-pompiers de ladite commune, et, de 2.400 francs au profit de la commune de MORIGNY-CHAMPIGNY pour l'entretien de sa chapelle dans le cimetière du lieu.

Date

1906-1907

Cote

4O/31

Résultat n°10

Une nécropole gallo-romaine sort de terre

Date

2007

Cote

PER415/4/79/1

Résultat n°11

Travaux d'assainissement à MORIGNY-CHAMPIGNY : plan d'aménagement, schéma de principe, avant-projet, plans, correspondance.

Date

1963-1970

Cote

1502W/1109

Résultat n°12

A LA DECOUVERTE DES CRYPTES DE JOUARRE Abbaye Notre-Dame de Jouarre

Date

1985

Cote

4AV/32

Résultat n°13

Histoire générale des pays de Gastinois, Senonois et Hurpois contenant la description des antiquités des villes, bourgs, châteaux, abbayes, églises et maisons nobles des dits pays avec les généalogies des seigneurs et familles qui en descendent. TIII

Date

1630

Cote

INOCTAVO/3647

Résultat n°14

ETAMPES, ABBEVILLE-LA-RIVIERE, ARRANCOURT, BLANDY, BOISSY-LA-RIVIERE, BOISSY-LE-SEC, BOIS-HERPIN, BOUTERVILLIERS, BOUVILLE, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMPMOTTEUX, ETRECHY, FONTAINE-LA-RIVIERE, LA FORET-SAINTE-CROIX, MAROLLES-EN-BEAUCE, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, ROINVILLIERS, SACLAS, SAINT-CYR-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, TORFOU, VILLECONIN, VILLENEUVE-SUR-AUVERS. - Impôt sur le revenu.

Date

1968

Cote

1689W/4

Résultat n°15

PATRIMOINE HISTORIQUE ET ARCHEOLOGIQUE DE L'ESSONNE A CHAMARANDE * Séance des Sociétés savantes : 2ème partie.

Date

1984

Cote

1429W/16

Résultat n°16

Recherches généalogiques sur la famille des seigneurs de Nemours, du XIIe au XVe siècle. Tome premier

Date

1907

Cote

INOCTAVO/4450

Résultat n°17

MARCOUSSIS. - Société anonyme clinique des Fonceaux (société civile immobilière (SCI) du Rocher) : permis de construire 91 - 80 - U170 (1980). MORIGNY-CHAMPIGNY. - Société CNH 2000 : permis de construire 91 - 80 - U120 (1980).

Date

1980

Cote

1553W/4068

Résultat n°18

VAUDOULEURS. - Procédure BAUDRY : mémoire [s. d.] ; succession de Guillemette DANTELU (10 juillet 1527) ; quittance du seigneur de BOUTERVILLIERS à CHEVREAU (24 juin 1661) ; foi et hommage de François-Odet CHEVREAU et de Dominique-Arthur CHEVREAU au seigneur de BOUTERVILLIERS (1688-1689) ; dispense de foi et hommage à Dominique-Arthur CHEVREAU (18 juin 1694) ; mémoire pour la vente d'une terre (8 juillet 1699) [12 pièces dont une en parchemin].

Date

1527-1699

Cote

31J/3

Résultat n°19

N° 197 Helle gouarch sylviane Morigny-Champigny.

Date

2007

Cote

2865W/42/5

Résultat n°20

Marolles-en-Hurepoix à Oncy-sur-Ecole.

Date

1941-1944

Cote

853W/6