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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2986W/4
Date
1987
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 2986W Injonctions de payer : registres et minutes (1985-1986)

  • Minutes des décisions.
  • 1987.
  • Janvier - juillet 1987.
Résultat n°2
Cote
2917W/8
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Jugements.
  • Encadrement, Janvier à décembre.
Résultat n°3
Cote
3149W/17
Date
1979-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1979-1981.
Résultat n°4
Cote
3149W/12
Date
1979-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Avis du juge selon l'article 389-5 du Code Civil, 1979-1981.
Résultat n°5
Cote
2917W/4/1
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Septembre à décembre.
Résultat n°6
Cote
2917W/6
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Activités diverses (AD) (Janvier à décembre).
Résultat n°7
Cote
3149W/13
Date
1979-1983
Lieu - Type de document
ORDONNANCE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Ordonnances de garde d'enfant, 1979-1983.
Résultat n°8
Cote
2986W/2
Date
1986
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 2986W Injonctions de payer : registres et minutes (1985-1986)

  • Minutes des décisions.
  • 1986.
  • Janvier - juin 1986.
Résultat n°9
Cote
2917W/9
Date
1985
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1985.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Janvier à Mai.
Résultat n°10
Cote
3149W/3
Date
1975-1981
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Commissions rogatoires.
  • 1975-1981.
Résultat n°11
Cote
2917W/28/1
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Activités diverses.
  • Octobre à décembre.
Résultat n°12
Cote
2917W/25/2
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Industrie.
  • Janvier à mai.
Résultat n°13
Cote
3149W/22
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • Procédures rares et mélangées (consentements, émancipations...
  • 1986-1987.
Résultat n°14
Cote
2917W/15/2
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Jugements.
  • Encadrement.
  • Janvier à juillet.
Résultat n°15
Cote
3149W/5
Date
1987
Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 3149W Tutelle judiciaire des majeurs protégés et des...

  • Décisions du juge des tutelles : commissions rogatoires...
  • 1987. (Archives éliminées suite à une contamination...
Résultat n°16
Cote
2917W/27/1
Date
1987
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1987.
  • Jugements.
  • Industrie.
  • Décembre.
Résultat n°17
Cote
2917W/2
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Encadrement.
  • Avril à décembre.
Résultat n°18
Cote
2917W/20
Date
1986
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1986.
  • Jugements.
  • Activités diverses, Janvier à décembre.
Résultat n°19
Cote
2986W/7
Date
1988
Lieu
CORBEIL-ESSONNES Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : 2986W Injonctions de payer : registres et minutes (1985-1986)

  • Minutes des décisions.
  • 1988.
  • Août - décembre 1988.
Résultat n°20
Cote
2917W/3
Date
1984
Lieu
LONGJUMEAU Commune
Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE
  • Contexte : AFFAIRES PRUDHOMMALES.

  • Affaires prud'hommales : minutes des ordonannces de...
  • 1984.
  • Jugements.
  • Commerce
  • Janvier à Août.