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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Archives Nationales. Commission des péages : sous-série H4 (H4 2901 à 3252). Répertoire méthodique. Inventaire topographique des dossiers d'établissements : péages, bacs, moulins et pêcheries

Date

2009

Cote

INV/2270

Résultat n°2

Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés - Tome III : Index et additions aux tomes I et II

Date

1975

Cote

INV/1487

Résultat n°3

Actes du Parlement de Paris : Deuxième série, de l'an 1328 à l'an 1350 : Jugés (lettres, arrêts, jugés) - Tome second : 1343-1350

Date

1960

Cote

INV/1486

Résultat n°4

Guide de recherches dans les fonds judiciaires de l'Ancien Régime

Date

1958

Cote

INQUARTO/121